Renforcements de chaussées en traverse d'agglomération programme 2011 - ARD de Caen 11cat001

Conseil général du Calvados DGA AD

Renforcements de chaussées en traverse d'agglomération programme 2011 - ARD de Caen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SCREG

Qui ?

• Conseil général du Calvados DGA AD

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux de construction de routes

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-29	Avis de marché
2011-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Quantité ou étendue:

Lot 1 - secteur Mathieu.— RD 22 / commune de Saint Contest / pr 4+790 à 5+610,— RD 84 / commune de Luc sur Mer / pr 2+239 à 2+994,— RD 401 / commune d'hérouville Saint Clair / pr 3+750 à 4+500,— RD 79b / commune de Cambes en Plaine / pr 5+410 à 5+955.Lot 2 - secteurs Eterville.— RD 139 / commune de Sainte Honorine du Fay / pr 11+904 à 12+236,— RD 158 / commune de Loucelles / pr 1+730 à 2+366,— RD 172 / commune de Le Mesnil Patry / pr 5+478 à PR 6+198,— RD 214 / commune de Baron sur Odon / pr 19+100 à PR 19+300,— RD 120 / commune de Ifs / pr 1+320 à 1+770.Lot 3 - secteurs Colombelles.— RD 225 / commune de Cagny / pr 6+400 à 7+456,— RD 232 / commune de Chicheboville / pr 0+980 à 1+405, PR 1+837 à PR 2+015 et PR 2+198 à PR 2+565,— RD 229a / commune de Garcelles Secqueville / pr 7+000 à PR 7+500,— RD 37 / commune de Moult / pr 0+000 à 0+400,— RD 43 / commune de Airan / pr 29+150 à 29+330 et PR 29+450 à PR 29+610.Quantites principales:Lot 1.— rabotage en rive de chaussée: 4 120 m²,— rabotage de chaussée: 12 165 m²,— moins value pour reprise des fraisats: 913 m3,— purges en GB: 1 150 m²,— imprégnation de la chaussée: 11 850 m²,— BBSG 0/10: 1510 t,— bbm 0/10 : 650 t,— eme 0/10 : 650t,— acccotement en revêtement monocouche: 2 850 m².Lot 2.— rabotage de chaussée: 8 900 m²,— purges en GB: 1 300 m²,— confection de poutres: 400 m²,— imprégnation: 8 900 m²,— BBSG 0/10: 1780 T.Lot 3.— rabotage en rive de chaussée: 4 115 m²,— rabotage de chaussée: 6 675 m²,— purges en GB: 3 490 m²,— imprégnation: 11 520 m²,— BBSG 0/10: 2505 T.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-29 📅
Date limite de soumission: 2011-05-30 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-139094
Se réfère à l'avis: 2010/S 249-381041
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Renforcements de chaussées en traverse d'agglomération programme 2011 - ARD de Caen.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur de Mathieu
Brève description: Secteur de Mathieu.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur d'Eterville
Brève description: Secteur d'Eterville.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur de Colombelles
Brève description: Secteur de Colombelles.
Quantité ou étendue:

Lot 1 - secteur Mathieu.

— RD 22 / commune de Saint Contest / pr 4+790 à 5+610,

— RD 84 / commune de Luc sur Mer / pr 2+239 à 2+994,

— RD 401 / commune d'hérouville Saint Clair / pr 3+750 à 4+500,

— RD 79b / commune de Cambes en Plaine / pr 5+410 à 5+955.

Lot 2 - secteurs Eterville.

— RD 139 / commune de Sainte Honorine du Fay / pr 11+904 à 12+236,

— RD 158 / commune de Loucelles / pr 1+730 à 2+366,

— RD 172 / commune de Le Mesnil Patry / pr 5+478 à PR 6+198,

— RD 214 / commune de Baron sur Odon / pr 19+100 à PR 19+300,

— RD 120 / commune de Ifs / pr 1+320 à 1+770.

Lot 3 - secteurs Colombelles.

— RD 225 / commune de Cagny / pr 6+400 à 7+456,

— RD 232 / commune de Chicheboville / pr 0+980 à 1+405, PR 1+837 à PR 2+015 et PR 2+198 à PR 2+565,

— RD 229a / commune de Garcelles Secqueville / pr 7+000 à PR 7+500,

— RD 37 / commune de Moult / pr 0+000 à 0+400,

— RD 43 / commune de Airan / pr 29+150 à 29+330 et PR 29+450 à PR 29+610.

Quantites principales:

Lot 1.

— rabotage en rive de chaussée: 4 120 m²,

— rabotage de chaussée: 12 165 m²,

— moins value pour reprise des fraisats: 913 m

— purges en GB: 1 150 m²,

— imprégnation de la chaussée: 11 850 m²,

— BBSG 0/10: 1510 t,

— bbm 0/10 : 650 t,

— eme 0/10 : 650t,

— acccotement en revêtement monocouche: 2 850 m².

Lot 2.

— rabotage de chaussée: 8 900 m²,

— purges en GB: 1 300 m²,

— confection de poutres: 400 m²,

— imprégnation: 8 900 m²,

— BBSG 0/10: 1780 T.

Lot 3.

— rabotage en rive de chaussée: 4 115 m²,

— rabotage de chaussée: 6 675 m²,

— purges en GB: 3 490 m²,

— imprégnation: 11 520 m²,

— BBSG 0/10: 2505 T.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: CG14 DA ARDCA | 11CAT001 | 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision mensuelle.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: Les prestations débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados DGA AD
Contact
Point de contact: Mme Sinniger
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: DGA Aménagement et déplacements Agence routière départementale de Caen
Adresse postale: ZI de l'Intendance
Commune postale: Eterville
Code postal: 14930
Point de contact: M. Levallois
Téléphone: +33 231703240 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rLM8MNoNFU 🌏
Nom: DGA Aménagement et déplacements service comptabilité marchés
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
Fax: +33 231571590 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rLM8MNoNFU 🌏
Nom: DGA Aménagement et déplacements secrétariat de direction
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rLM8MNoNFU 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2010-12-23 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA ARDCA | 11CAT001 | 1
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 249-381041
Informations complémentaires

Dossier de consultation gratuit.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Cae Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2011/S 085-139094 (2011-04-29)

Avis d'attribution de marché (2011-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 892,66 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-286466
Se réfère à l'avis: 2011/S 85-139094
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Annonce n° 126, BOAMP 87 A du 4.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-19 📅
Adresse postale: rue de la Liberté
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les 2 mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA aménagement et déplacements.

Source: OJS 2011/S 175-286466 (2011-09-08)

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