Remplacement du parc de photocopieurs de la ville de Valenciennes

Ville de Valenciennes

Remplacement du parc de photocopieurs de la ville de Valenciennes par location-entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-06.

Qui ?

• Ville de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-06	Avis de marché

Avis de marché (2011-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:

Le marché est décomposé en 3 lots séparés passés sous la forme de marchés à bons de commandes.Le montant global maximum pour la durée du marché est de 368 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-06 📅
Date limite de soumission: 2011-03-01 📅
Date de publication: 2011-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 5-006787
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Les candidats devront chiffrer des options au sens du droit français. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet des marchés publics de la ville à l'adresse https://marches.rvvn.org/ville-valenciennes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Remplacement du parc de photocopieurs de la ville de Valenciennes par location-entretien.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Remplacement d'un parc de copieurs neufs sur socle mobile numérique, connectables en réseau.

Quantité ou étendue: Montant minimum et maximum pour la durée du marché 160 000 EUR HT - 270 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Remplacement d'un photocopieur couleur neuf sur socle mobile numérique connecté.
Quantité ou étendue: Montant minimum et maximum pour la durée du marché: 15 000 EUR HT - 33 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Remplacement de 2 photocopieurs noir et blanc neufs, sur socle mobile numérique connecté.

Quantité ou étendue: Montant minimum et maximum pour la durée du marché: 30 000 EUR HT - 65 000 EUR HT.

Le marché est décomposé en 3 lots séparés passés sous la forme de marchés à bons de commandes.

Le montant global maximum pour la durée du marché est de 368 000 EUR HT.

Numéro de référence: VV-CP-28-12-2010-LOC-ENTRETIEN

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration du candidat DC1,

— attestation sur l'honneur en application de l'article 43 du code des marchés publics pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.

Situation économique et financière: — Déclaration DC2 complétée, signée.
Capacité technique et professionnelle:

— Références, qualificationss ou autres renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles du candidat,

— Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, fournir les mêmes documents et renseignements justifiant des capacités professionnelles et financières.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de versement d'une avance, il sera demandé la constitution d'une garantie à première demande ou à défaut, d'une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours - le financement est assuré sur les fonds propres de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (performance 20 %, descriptif technique du matériel 10 %, gestion des comptes 10 %) (40)
2. Prix (30)
3. Qualité environnementale (20)
4. Qualité de service (maintenance et délais d'intervention 7 %, formation 3 %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Valenciennes
Adresse postale: BP 90339
Point de contact: affaires générales
Jean Noël Jouglet
Téléphone: +33 327225996 📞
Courrier électronique: jnjouglet@ville-valenciennes.fr 📧
Fax: +33 327225901 📠
Point de contact: commande publique
Téléphone: +33 327225886 📞
Courrier électronique: service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Fax: +33 327225768 📠
Adresse postale: service commande publique, BP 90339

Référence
Dates
Date de début: 2011-10-01 📅
Date de fin: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VV-CP-28-12-2010-LOC-ENTRETIEN
Informations complémentaires

Les candidats devront chiffrer des options au sens du droit français.

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet des marchés publics de la ville à l'adresse https://marches.rvvn.org/ville-valenciennes.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En cours de consultation, jusqu'à la conclusion du contrat: procédure de référé précontractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans les conditions prévues aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), par requête adressé au président du tribunal susvisé.

Après conclusion du contrat: procédure de référé contractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans les conditions prévues aux articles L551-13 et suivants du CJA, par requête adressée au président du tribunal susvisé. Procédure de plein contentieux, pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, et solliciter une indemnité, cette action au fond pouvant être assortie d'une demande de suspension dans les conditions prévues à l'article L521-1 du CJA.

Marché renouvelable
1er semestre 2014.
Source: OJS 2011/S 005-006787 (2011-01-06)

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