Remplacement de batteries pour véhicules électriques

Tisséo SMTC

Tisséo exploite depuis fin 2003 5 véhicules de transport de personnes de type Oreos 22, acquis à la société Gepebus. Ces véhicules à propulsion électrique sont exploités tous les jours (sauf le dimanche) sur des lignes centre ville à Toulouse et effectuent un parcours de 50 km par demi-journée. Le présent marché a pour objet le remplacement des ensembles de batteries montés. Ces batteries seront montées sur les supports amovibles prets à etre intégrés au véhicule et ce remplacement ne devra pas interrompre le service. Il s'agit de onze (11) ensembles (2 par véhicules, plus un de rechange pour l'ensemble de la flotte).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-01 Avis de marché
2011-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Batteries
Quantité ou étendue: Marché ordinaire unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Batteries 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Téléphone: +33 567778080 📞
Fax: +33 567778016 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-03-28 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070521
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Le dossier est téléchargeable sur www.tisseo.fr en indiquant la référence: "Remplacement de batteries pour véhicules électriques". Le dossier de consultation peut également etre remis gratuitement sur demande écrite (courrier ou télécopie) en précisant les références. Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. A ce titre les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est à dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Les offres peuvent etre transmises par pli recommandé avec avis de réception postal ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités detransmission électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les formulaires DC1 (ancien DC4) et DC2 (ancien DC5) sont disponibles auprès du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du Minefe http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. A la demande du candidat, les véhicules pourront etre vus, le soir, après le service, au dépôt de bus de Langlade de Tisséo, 126 route d'Espagne, 31000 Toulouse, FRANCE. Les visites se feront à la demande de chaque candidat sur rendez-vous. Les candidats devront contacter: Bernard Martin +33 562112949 (fixe) +33 615754570 (mob) +33 562112960 (fax) bernard.martin@tisseo.fr. Les visites pourront s'effectuer jusqu'au jeudi 17.3.2011 inclus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tisséo exploite depuis fin 2003 5 véhicules de transport de personnes de type Oreos 22, acquis à la société Gepebus. Ces véhicules à propulsion électrique sont exploités tous les jours (sauf le dimanche) sur des lignes centre ville à Toulouse et effectuent un parcours de 50 km par demi-journée. Le présent marché a pour objet le remplacement des ensembles de batteries montés. Ces batteries seront montées sur les supports amovibles prets à etre intégrés au véhicule et ce remplacement ne devra pas interrompre le service. Il s'agit de onze (11) ensembles (2 par véhicules, plus un de rechange pour l'ensemble de la flotte).
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Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 182 jours
Numéro de référence: MAPA-JPM-SD-11-021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants (DC1 ou forme libre) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC2);
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Les documents relatifs à la personne habilitée à engager le candidat (article 45-i du CMP);
Les traductions en français des documents s'ils ne sont pas rédigés en langue française.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: emprunts et ressources propres (le financement de Tisséo-SMTC est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— En qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Le marché débutera à compter de la notification du contrat. La durée du marché est de 26 semaines.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (25)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo SMTC
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Tisséo-SMTC
Adresse postale: direction générale adjointe ressources pôle commande publique, 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Point de contact: Mme Nadine Soula / Ana Chabaud
Téléphone: +33 567778061 📞
Adresse postale: direction générale adjointe ressources pôle commande publique 7, esplanade Compans Caffarelli - bP 11120 Cedex 6
Commune postale: Toulouse
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPA-JPM-SD-11-021
Informations complémentaires
Le dossier est téléchargeable sur www.tisseo.fr en indiquant la référence: "Remplacement de batteries pour véhicules électriques". Le dossier de consultation peut également etre remis gratuitement sur demande écrite (courrier ou télécopie) en précisant les références. Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. A ce titre les candidats sont informés que seules les trois entreprises les mieux classées, c'est à dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Les offres peuvent etre transmises par pli recommandé avec avis de réception postal ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités detransmission électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les formulaires DC1 (ancien DC4) et DC2 (ancien DC5) sont disponibles auprès du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du Minefe http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. A la demande du candidat, les véhicules pourront etre vus, le soir, après le service, au dépôt de bus de Langlade de Tisséo, 126 route d'Espagne, 31000 Toulouse, FRANCE. Les visites se feront à la demande de chaque candidat sur rendez-vous. Les candidats devront contacter: Bernard Martin +33 562112949 (fixe) +33 615754570 (mob) +33 562112960 (fax) bernard.martin@tisseo.fr. Les visites pourront s'effectuer jusqu'au jeudi 17.3.2011 inclus.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 043-070521 (2011-03-01)
Avis d'attribution de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 118 800,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 Cedex 6
Commune postale: Toulouse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-233548
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070521
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée. Le contrat a été signé le 11.7.2011. La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 232, BOAMP 44 B du 3.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse - site Tisséo à Langlade.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Adresse postale: Le Stadium, 8 rue Roque Ségui
Commune postale: Villeneuve-lès-Béziers
Code postal: 34420
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Cedex 07
Source: OJS 2011/S 141-233548 (2011-07-21)
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Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Accumulateurs, piles et batteries primaires Batteries