Remplacement de 3 aérocondenseurs à l'ensemble de préparation pour charges utiles (EPCU) S5

Centre national d'études spatiales

Approvisionnement de 3 aérocondenseurs et mise en place à l'EPCU S5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-24.

Qui ?

• Centre national d'études spatiales

Qu'est-ce que c'est ?

• Installations de chaudières › Condenseurs de vapeur

Où ?

• Guyane

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-24	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Condenseurs de vapeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Condenseurs de vapeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Centre spatial Guyanais, BP 726
Code postal: 97387
Commune postale: Kourou
Contact
Adresse Internet: http://www.cnes.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.dupuy@cnes.fr 📧
Téléphone: +594 594337337 📞
Fax: +594 594335890 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date limite de soumission: 2011-08-17 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-202531
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

1. Principes généraux: Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC4 et DC5 ainsi que les DC6 et DC7 disponibles sur le site Internet du ministère de l’économie et des finances. http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/Formulaires/index.htm. S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature. Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation) ne lui permettent pas de déposer son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1). Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis. Les candidats sont priés de télécharger le dossier de mise en concurrence sur le site https://marches.cnes.fr/ pour la remise d’une offre. Le dossier de mise en concurrence sur support papier pourra également être envoyé aux candidats sur simple demande. Le lancement d’une procédure de marché n’implique pas l’obligation d’attribuer un contrat. Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès: http://www.legifrance.gouv.fr. Les entreprises répondant au présent avis de marché s'engageront formellement à autoriser le CNES à effectuer. Un audit, soit dans leurs propres locaux, soit du /des sites où elles assurent des prestations équivalentes; 2. Remise des offres: L’heure limite de dépôt des offres indiquée au IV.3.4 est 12:00, heure Kourou (Guyane Française), soit 17:00, heure de Paris. Une note de présentation (pas plus de 5 pages) de la société ou de chaque société en cas de groupement accompagnera l’ensemble des documents demandés au chapitre III.2. Elle devra comporter les éléments relatifs au domaine d’activité et au savoir-faire du candidat, les effectifs, les implantations géographiques (siège, établissements et base arrière le cas échéant). Avant de procéder à l’examen des offres, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande. L'offre peut être remise sous forme papier ou sous forme électronique: 2.1- Remise sous format papier: L'offre doit être présentée en 5 exemplaires: l’original du dossier au "format papier", 2 copies papier de ce dossier et 2 exemplaires duplicable sur CD-ROM. Le CNES utilise un antivirus avant de réceptionner les exemplaires sous format électronique. Seul l’original "papier" fait foi adresse de remise des offres. CNES. Centre spatial guyanais. Service SDA/AJ. BP 726. 97387 Kourou, FRANCE; 2.2 - Remise sous format électronique. L'offre peut être remise (pour des raisons informatiques, uniquement pour les sociétés françaises) sous format électronique sur le site https://marches.cnes.fr/. Les soumissionnaires devront au préalable s'identifier sur le site et notamment indiquer leur dénomination, adresse postale, une adresse électronique (courriel) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Leur inscription sera confirmée par retour d'un message à l'adresse mail indiquée lors de cette phase d'identification. Ils peuvent choisir de s'authentifier soit par identifiant/ mot de passe soit par certificat électronique. Dans le premier cas ils pourront réaliser l'ensemble des actions accessibles depuis la plate-forme hormis le dépôt de leurs offres (valable pour l'ensemble des sociétés, y compris non françaises), dans le second ils pourront réaliser l'ensemble des actions accessibles depuis la plate-forme sans aucune restriction (pour des raisons informatiques, uniquement pour les sociétés françaises). Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement. Les documents électroniques mis en ligne ont des contenus strictement identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.

Informations complémentaires

1. Principes généraux:

Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC4 et DC5 ainsi que les DC6 et DC7 disponibles sur le site Internet du ministère de l’économie et des finances. http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/Formulaires/index.htm.

S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature. Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation) ne lui permettent pas de déposer son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1).

Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis.

Les candidats sont priés de télécharger le dossier de mise en concurrence sur le site https://marches.cnes.fr/ pour la remise d’une offre. Le dossier de mise en concurrence sur support papier pourra également être envoyé aux candidats sur simple demande.

Le lancement d’une procédure de marché n’implique pas l’obligation d’attribuer un contrat.

Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès: http://www.legifrance.gouv.fr.

Les entreprises répondant au présent avis de marché s'engageront formellement à autoriser le CNES à effectuer.

Un audit, soit dans leurs propres locaux, soit du /des sites où elles assurent des prestations équivalentes;

2. Remise des offres:

L’heure limite de dépôt des offres indiquée au IV.3.4 est 12:00, heure Kourou (Guyane Française), soit 17:00, heure de Paris.

Une note de présentation (pas plus de 5 pages) de la société ou de chaque société en cas de groupement accompagnera l’ensemble des documents demandés au chapitre III.2. Elle devra comporter les éléments relatifs au domaine d’activité et au savoir-faire du candidat, les effectifs, les implantations géographiques (siège, établissements et base arrière le cas échéant).

Avant de procéder à l’examen des offres, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande.

L'offre peut être remise sous forme papier ou sous forme électronique:

2.1- Remise sous format papier:

L'offre doit être présentée en 5 exemplaires: l’original du dossier au "format papier", 2 copies papier de ce dossier et 2 exemplaires duplicable sur CD-ROM. Le CNES utilise un antivirus avant de réceptionner les exemplaires sous format électronique. Seul l’original "papier" fait foi adresse de remise des offres.

CNES.

Centre spatial guyanais.

Service SDA/AJ.

BP 726.

97387 Kourou, FRANCE;

2.2 - Remise sous format électronique.

L'offre peut être remise (pour des raisons informatiques, uniquement pour les sociétés françaises) sous format électronique sur le site https://marches.cnes.fr/. Les soumissionnaires devront au préalable s'identifier sur le site et notamment indiquer leur dénomination, adresse postale, une adresse électronique (courriel) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Leur inscription sera confirmée par retour d'un message à l'adresse mail indiquée lors de cette phase d'identification. Ils peuvent choisir de s'authentifier soit par identifiant/ mot de passe soit par certificat électronique.

Dans le premier cas ils pourront réaliser l'ensemble des actions accessibles depuis la plate-forme hormis le dépôt de leurs offres (valable pour l'ensemble des sociétés, y compris non françaises), dans le second ils pourront réaliser l'ensemble des actions accessibles depuis la plate-forme sans aucune restriction (pour des raisons informatiques, uniquement pour les sociétés françaises).

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.

Les documents électroniques mis en ligne ont des contenus strictement identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Approvisionnement de 3 aérocondenseurs et mise en place à l'EPCU S5.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Approvisionnement des aérocondenseurs
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mise en place des aérocondenseurs
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CG/SDA/AJ/2011/223
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Kourou.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Spécifique n° 1 les renseignements demandés ci-dessous. Chacune des sociétés candidates, qu’elle réponde dans le cadre d’un groupement ou non, produit à l’appui de sa candidature:

1º la copie du ou des jugements prononcés, s’il est en redressement judiciaire;

2º une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, modifiée par la loi nº 2006-450 du 18.4.2006;

3° un document relatif au pouvoir des personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.

Les personnes qui se portent candidates ainsi que celles qui sont membres d’un groupement ne doivent pas faire l’objet d’une interdiction de soumissionner listée à l’article 8 de l’ordonnance nº 2005-649 modifiée.

Dans le cas de la présentation d’un groupement chaque membre dudit groupement doit remettre l’ensemble des documents demandés sous les rubriques III.2.1, III.2.2, III .2.3 ci-dessous.

Situation économique et financière:

Outre la note de présentation demandée au chapitre VI.3.2, le dossier de candidature reprendra dans un chapitre spécifique n°2 les renseignements demandés ci-dessous:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire envertu de la loi,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Outre la note de présentation demandée au chapitre VI.3.2, le dossier de candidature reprendra dans un chapitre spécifique n°3 les renseignements demandés ci-dessous:

— présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique,

— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— qualifications, certifications, agréments à exercer la profession, habilitations obtenues.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Attestations d'assurance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des sommes dues sera effectué par virement bancaire. Le délai maximum de paiement est de 45.

Jours à réception de facture.

Le montant des prestations est forfaitaire. Le CNES se réserve la possibilité de mettre en place une provision pour prendre en compte certaines sujétions nécessaires à la conduite des opérations.

Les prestations forfaitisées feront l’objet d’échéanciers de paiement qui comporteront, le cas échéant, avance et/ou acompte et/ou paiement partiel définitif et solde.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre national d'études spatiales

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG/SDA/AJ/2011/223
Informations complémentaires

1. Principes généraux:

Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC4 et DC5 ainsi que les DC6 et DC7 disponibles sur le site Internet du ministère de l’économie et des finances. http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/Formulaires/index.htm.

S'il le souhaite, le candidat liste les documents remis à l'appui de sa candidature. Dans le cas où il estime que les informations portées sur cet avis (en particulier, les caractéristiques du marché, conditions de participation) ne lui permettent pas de déposer son offre avant la date limite de réception, le candidat adresse une demande de renseignement au CNES en indiquant la ou les informations attendues (adresse précisée section I.1).

Le CNES communique les informations nécessaires au respect des principes fondamentaux énoncés dans l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, en prenant les mesures adaptées, au besoin en rectifiant le présent avis.

Les candidats sont priés de télécharger le dossier de mise en concurrence sur le site https://marches.cnes.fr/ pour la remise d’une offre. Le dossier de mise en concurrence sur support papier pourra également être envoyé aux candidats sur simple demande.

Le lancement d’une procédure de marché n’implique pas l’obligation d’attribuer un contrat.

Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès: http://www.legifrance.gouv.fr.

Les entreprises répondant au présent avis de marché s'engageront formellement à autoriser le CNES à effectuer.

Un audit, soit dans leurs propres locaux, soit du /des sites où elles assurent des prestations équivalentes;

2. Remise des offres:

L’heure limite de dépôt des offres indiquée au IV.3.4 est 12:00, heure Kourou (Guyane Française), soit 17:00, heure de Paris.

Une note de présentation (pas plus de 5 pages) de la société ou de chaque société en cas de groupement accompagnera l’ensemble des documents demandés au chapitre III.2. Elle devra comporter les éléments relatifs au domaine d’activité et au savoir-faire du candidat, les effectifs, les implantations géographiques (siège, établissements et base arrière le cas échéant).

Avant de procéder à l’examen des offres, si le CNES constate que des pièces sont absentes ou incomplètes, il demande à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours à compter de la date d'émission de la demande.

L'offre peut être remise sous forme papier ou sous forme électronique:

2.1- Remise sous format papier:

L'offre doit être présentée en 5 exemplaires: l’original du dossier au "format papier", 2 copies papier de ce dossier et 2 exemplaires duplicable sur CD-ROM. Le CNES utilise un antivirus avant de réceptionner les exemplaires sous format électronique. Seul l’original "papier" fait foi adresse de remise des offres.

CNES.

Centre spatial guyanais.

Service SDA/AJ.

BP 726.

97387 Kourou, FRANCE;

2.2 - Remise sous format électronique.

L'offre peut être remise (pour des raisons informatiques, uniquement pour les sociétés françaises) sous format électronique sur le site https://marches.cnes.fr/. Les soumissionnaires devront au préalable s'identifier sur le site et notamment indiquer leur dénomination, adresse postale, une adresse électronique (courriel) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Leur inscription sera confirmée par retour d'un message à l'adresse mail indiquée lors de cette phase d'identification. Ils peuvent choisir de s'authentifier soit par identifiant/ mot de passe soit par certificat électronique.

Dans le premier cas ils pourront réaliser l'ensemble des actions accessibles depuis la plate-forme hormis le dépôt de leurs offres (valable pour l'ensemble des sociétés, y compris non françaises), dans le second ils pourront réaliser l'ensemble des actions accessibles depuis la plate-forme sans aucune restriction (pour des raisons informatiques, uniquement pour les sociétés françaises).

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.

Les documents électroniques mis en ligne ont des contenus strictement identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Schoelcher, BP 5030
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Téléphone: +594 594254970 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cayenne.juradm.fr/ta/cayenne/index.shtml 🌏
Fax: +594 594254971 📠
Source: OJS 2011/S 122-202531 (2011-06-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique (17)

Installations de chaudières (4)