Relance du marché: fourniture de vêtements professionnels pour le lot no2 (vêtements professionnels "atelier") et le lot no3 (vêtements professionnels intempéries)
Ville d'Angoulême
La présente consultation a pour but de relancer la consultation du lot no2 (vêtements professionnels "atelier") jugé infructueux et du lot no3 (vêtements professionnels intempéries) jugé irrecevable lors de la dernière CAO.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements d'extérieur › Vêtements de protection contre les intempéries
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
- • Charente
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de Ville, CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Fax: +33 545386085 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319431
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description: Vêtements professionnels "atelier".
Quantité ou étendue: Estimation: 13 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements professionnels intempéries.
Quantité ou étendue: Estimation: 5 000,00 EUR HT par an.
Description des options:
Numéro de référence: 11160AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angoulême.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix des fournitures (40)
2. 2. Valeur technique (40)
3. 3. Démarche environnementale (15)
4. 4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: Ville d'Angoulême et Grandangoulême, 25 boulevard Besson -Bey
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16023
Point de contact: M. Claude Agard
URL pour informations complémentaires: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
Nom: service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: Ville d'Angoulême et Grandangoulême, 25 boulevard Besson-Bey
URL des documents: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11160AOO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 au sens du code des marchés publics français.Il est alloti comme suit:Lot no2: vêtements professionnels "atelier".Lot no3: vêtements professionnels intempéries.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angoulême
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de Ville, CS 42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.angouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Fax: +33 545386085 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319431
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Conditions de retraits des dossiers de consultation:
— documents non payants,
— demande de dossier de consultation par télécopie au 05 45 38 60 85, voie postale ou retiré sur place à l'adresse suivante: service mutualisé de la commande publique / Ville d'Angoulême - Grandangoulême, 25 boulevard Besson-Bey - 16023 Angoulême Cedex, FRANCE ou téléchargé via le site: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr,
— numéro de référence du dossier: 11160aoo.
Conditions de remise des offres:
— envoyées par courrier en recommandé avec accusé de réception,
— déposées sur place contre récepissé de dépôt à l'adresse citée ci-dessus,
— transmises par voie dématérialisée via le site cité ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre: 72 000,00 EUR.
Brève description:
La présente consultation a pour but de relancer la consultation du lot no2 (vêtements professionnels "atelier") jugé infructueux et du lot no3 (vêtements professionnels intempéries) jugé irrecevable lors de la dernière CAO.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements professionnels "atelier".
Quantité ou étendue: Estimation: 13 000,00 EUR HT par an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements professionnels intempéries.
Quantité ou étendue: Estimation: 5 000,00 EUR HT par an.
Le présent marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 au sens du code des marchés publics français.
Il est alloti comme suit:
Lot no2: vêtements professionnels "atelier".
Lot no3: vêtements professionnels intempéries.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11160AOO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angoulême.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Avance de 5 % possible pour tout bon de commande de plus de 50 000,00 EUR (HT) avec au préalable constitution d'une garantie couvrant la totalité de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres à la collectivité.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Virement par mandatement.
Les prix sont révisables (ajustement).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix des fournitures (40)
2. 2. Valeur technique (40)
3. 3. Démarche environnementale (15)
4. 4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: Ville d'Angoulême et Grandangoulême, 25 boulevard Besson -Bey
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16023
Point de contact: M. Claude Agard
URL pour informations complémentaires: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
Nom: service mutualisé de la commande publique
Adresse postale: Ville d'Angoulême et Grandangoulême, 25 boulevard Besson-Bey
URL des documents: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11160AOO
Informations complémentaires
Conditions de retraits des dossiers de consultation:
— documents non payants,
— demande de dossier de consultation par télécopie au 05 45 38 60 85, voie postale ou retiré sur place à l'adresse suivante: service mutualisé de la commande publique / Ville d'Angoulême - Grandangoulême, 25 boulevard Besson-Bey - 16023 Angoulême Cedex, FRANCE ou téléchargé via le site: http://mairie-angouleme.marcoweb.fr,
Afficher plus
— numéro de référence du dossier: 11160aoo.
Conditions de remise des offres:
— envoyées par courrier en recommandé avec accusé de réception,
— déposées sur place contre récepissé de dépôt à l'adresse citée ci-dessus,
— transmises par voie dématérialisée via le site cité ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: lancement d'une nouvelle consultation au second trimestre 2015 dans le cas où toutes les options sont levées.
Source: OJS 2011/S 196-319431 (2011-10-07)
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