Relance des marchés d'acquisition d'imprimantes 3 dimensions pour leslycées de la Région Rhône-Alpes

Région Rhône-Alpes

La présente consultation concerne l'acquisition d'imprimantes 3 dimensions pour les lycées de la Région Rhône-Alpes (marchés relancés). En effet, cette consultation est la relance de la consultation en appel d'offre ouvert lancée le 12.5.2011 et déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par arrêté du 26.9.2011.
Les matériels concernés par ces marchés sont destinés à l'équipement des lycées des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes. Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront des bons de commande en adéquation avec les besoins; le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.
Etendue et mode de la consultatuion:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-18 Avis de marché
2012-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Quantité ou étendue:
Chaque marché est fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Au regard des perspectives d'équipements des lycées, il est porté à votre connaissance ci-dessous à titre informatif et non contractuel, les volumes prévisionnels des 2 lots de la consultation:— Quantités estimatives qui pourront être commandées lors de l'exécution de la totalité du marché (reconductions éventuelles comprises) des imprimantes 3d monochrome: 100,— Quantités estimatives qui pourront être commandées lors de l'exécution de la totalité du marché (reconductions éventuelles comprises) des imprimantes 3d couleur: 12.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction des lycées, 1 esplande François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Courrier électronique: dlysielmarche@rhonealpes.fr 📧
Téléphone: +33 426734000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2011-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 224-363571
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Chacun des deux lots de la présente consultation est un marché conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande. La décision de reconduire expressément chacun de ces marchés sera notifiée au titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire de la notification. Cette notification sera effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'au terme de l'exécution des bons de commande émis pendant la période en cours, sous réserve de la clause de validité des bons de commande du CCAP. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition d'imprimantes 3 dimensions pour les lycées de la Région Rhône-Alpes (marchés relancés). En effet, cette consultation est la relance de la consultation en appel d'offre ouvert lancée le 12.5.2011 et déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par arrêté du 26.9.2011.
Afficher plus
Les matériels concernés par ces marchés sont destinés à l'équipement des lycées des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes. Les demandes d'équipement des lycées sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront des bons de commande en adéquation avec les besoins; le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.
Afficher plus
Etendue et mode de la consultatuion:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Brève description: Imprimantes 3d monochrome.
Numéro du lot: 2
Brève description: Imprimante 3d couleur.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Chaque marché est fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Au regard des perspectives d'équipements des lycées, il est porté à votre connaissance ci-dessous à titre informatif et non contractuel, les volumes prévisionnels des 2 lots de la consultation:
— Quantités estimatives qui pourront être commandées lors de l'exécution de la totalité du marché (reconductions éventuelles comprises) des imprimantes 3d
monochrome: 100,
couleur: 12.
Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires.
Numéro de référence: 11S0508

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se reporter au règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de consultation.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Ce marché est un accord cadre au sens de la directive europénne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: Mme Séverine Merlinc
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: direction de l'immobilier des lycées, 1 esplande François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: Mme Alexandrine Auray
Courrier électronique: aauray@rhonealpes.fr 📧
Fax: +33 426735918 📠
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Point de contact: bureau 444 - 6ème étage
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0508
Informations complémentaires
Chacun des deux lots de la présente consultation est un marché conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.
Afficher plus
La décision de reconduire expressément chacun de ces marchés sera notifiée au titulaire 3 mois au moins avant la date anniversaire de la notification. Cette notification sera effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de non reconduction, le titulaire reste engagé jusqu'au terme de l'exécution des bons de commande émis pendant la période en cours, sous réserve de la clause de validité des bons de commande du CCAP. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2011/S 224-363571 (2011-11-18)
Avis d'attribution de marché (2012-05-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des lycées, 1 esplande François Mitterrand CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 94-154803
Se réfère à l'avis: 2011/S 224-363571
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Les 2 marchés sont des accords-cadres au sens de la directive européenne. Chaque lot est un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics francais. Chaque lot est un marché conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément 3 fois pour la même durée. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 19.4.2012. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978. Le recours contre le contrat est ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La juridiction compétente est le Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, FRANCE. Annonce no 390, BOAMP 226 B du 23.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2012.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère qualité technique (noté sur 10) coefficient 4
2. Critère prix, (noté sur 10) coeficient 3
3. Critère des prestations et services liés à la fourniture du matériel, notamment le SAV (noté sur 10) coefficient 2
4. Critère d'exécution des prestations dans le cadre du développement durable (noté sur 10) coefficient 1

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-29 📅
Nom: MG2 Systems
Adresse postale: ZI du Chêne Vert 14, rue du Chêne Vert
Commune postale: Saint Barthélémy
Code postal: 49124
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: 3d Avenir sas
Adresse postale: 7 rue de Montespan
Commune postale: Evry
Code postal: 91024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 094-154803 (2012-05-15)