Régulateur électronique de pression de ballonnet
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Régulateur électronique de pression de ballonnet.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation d'oxygénothérapie
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR (TTC) pour la durée du marché (36 mois).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation d'oxygénothérapie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607421 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232646
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Régulateur électronique de pression de ballonnet.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11SGC4284
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires de 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles effectifs, moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'ensemble proposé (50)
2. Prix toutes taxes comprise de l'ensemble proposé (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: Division achats-marchés
Mme Garaut-Chenault Solange
Nom: Dapsa/division achats-marchés-bureau EMB
Adresse postale: camp d'Orléans-Chanteau - TSA 20003
Point de contact: Mme Solange Garaut-Chenault
Téléphone: +33 238607277 📞
Courrier électronique: solange.garaut-chenault@santarm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: M. Jean-Luc Louvencourt
Téléphone: +33 238607343 📞
Courrier électronique: daec.ach.pae@daec-ssa.com 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa
Code postal: 45400
Point de contact: M. Pierre Ravaux
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SGC4284
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2011/S 140-232646 (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation d'oxygénothérapie
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR (TTC) pour la durée du marché (36 mois).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation d'oxygénothérapie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607421 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-232646
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Régulateur électronique de pression de ballonnet.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11SGC4284
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires de 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles effectifs, moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par des ressources budgétaires de l'état. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 et 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98, (paiement à 50 jours).
Caractéristiques des prix: les prix sont unitaires ou forfaitaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'ensemble proposé (50)
2. Prix toutes taxes comprise de l'ensemble proposé (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: Division achats-marchés
Mme Garaut-Chenault Solange
Nom: Dapsa/division achats-marchés-bureau EMB
Adresse postale: camp d'Orléans-Chanteau - TSA 20003
Point de contact: Mme Solange Garaut-Chenault
Téléphone: +33 238607277 📞
Courrier électronique: solange.garaut-chenault@santarm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: M. Jean-Luc Louvencourt
Téléphone: +33 238607343 📞
Courrier électronique: daec.ach.pae@daec-ssa.com 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa
Code postal: 45400
Point de contact: M. Pierre Ravaux
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SGC4284
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2011/S 140-232646 (2011-07-21)
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