Régions Rhone-Alpes et Auvergne

Miomct/DGGN/Gendarmerie/Catglyon

Fourniture de pièces détachées d'origine distribuées par les constructeurs Renault, Peugeot, Ford, Citroën, Mercedes, Iveco, RVI, Land Rover, Dacia, Nissan ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour toutes les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie-glaces et batteries au profit des centres de soutien automobile de la gendarmerie implantés sur les territoires des régions Rhone-Alpes et Auvergne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Porteret et Gobillot
• Société Porteret et Gobillot

Qui ?

• Miomct/DGGN/Gendarmerie/Catglyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-29	Avis de marché
2012-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:

Consommations annuelle 2010 (en nombre) essuie-glaces: 3269.Consommations annuelle 2010 (en nombre) distributions: 384.Consommations annuelle 2010 (en nombre) batteries: 749.Consommations annuelle 2010 (en nombre) filtres: 7220.Consommations annuelle 2010 (en nombre) freinage: 3477.Les consommations annoncées ci-dessus n'engagent pas le représentant du pouvoir adjudicateur sur les quantités qui pourront être commandées dans le cadre de ce marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 292 route de Genas section marchés publics
Code postal: 69677
Commune postale: Bron
Contact
Courrier électronique: joel.mansard@gendarmerie.interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437562321 📞
Fax: +33 437562369 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244345
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est fourni gratuitement par l'administration. Pour plus de facilité, les dossiers peuvent être retirés sur internet à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Paiement par carte d'achat (voir articles 12 et 19 du CCP et annexe V acte d'engagement et article 4.4 du RC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Renault
Brève description:

Pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur Renault ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie glaces et batteries.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Peugeot
Brève description:

Pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur Peugeot ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie glaces et batteries.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ford
Brève description:

Pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur Ford ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie glaces et batteries.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Citroën
Brève description:

Pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur Citroën ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie glaces et batteries.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mercedes
Brève description:

Pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur Mercedes ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie glaces et batteries.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Iveco
Brève description:

Pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur Iveco ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie glaces et batteries.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Rvi
Brève description:

Pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur RVI ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie glaces et batteries.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Land Rover
Brève description:

Pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur Land Rover ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie glaces et batteries.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Nissan
Brève description:

Pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur Nissan ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie glaces et batteries.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Dacia
Brève description:

Pièces détachées d'origine distribuées par le constructeur Dacia ou pièces d'origine ou pièces de rechange de qualité équivalente distribuées par un équipementier pour les familles des pièces de filtration, freinage, distribution, balais essuie glaces et batteries.

Quantité ou étendue:

Consommations annuelle 2010 (en nombre) essuie-glaces: 3269.

Consommations annuelle 2010 (en nombre) distributions: 384.

Consommations annuelle 2010 (en nombre) batteries: 749.

Consommations annuelle 2010 (en nombre) filtres: 7220.

Consommations annuelle 2010 (en nombre) freinage: 3477.

Les consommations annoncées ci-dessus n'engagent pas le représentant du pouvoir adjudicateur sur les quantités qui pourront être commandées dans le cadre de ce marché.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Pieces-automobiles
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: régions Rhone-Alpes et Auvergne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Etre en situation régulière en matière fiscale et sociale, ne pas être en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle (ou en situation équivalente pour les candidats étrangers), en cas de redressement judiciaire être autorisé à poursuivre son activité pendant la durée d'exécution du marché. Ne pas faire l'objet d'une interdiction de concourir. Ne pas faire l'objet durant les 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n

Situation économique et financière:

Les candidats doivent communiquer le chiffre d'affaires hors taxes des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos. Pendant cette durée, ils doivent être en mesure de justifier d'un chiffre d'affaires hors taxes annuel au moins égal à 92 000 EUR pour chaque lot.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats doivent justifier au travers des références communiquées des prestations similaires de moins de 3 ans en rapport avec l'objet du marché. Ils indiqueront également le montant annuel HT, la date et le destinataire public ou privé ainsi que le nombre de personnels que le candidat dispose pour effectuer la prestation demandée en indiquant leurs qualifications.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avances et nantissement: Une avance sera versée dans les conditions prévues par le code des marchés publics. Toutefois, le paiement par carte d'achat prévu par les articles 12 et 19 du CCP est incompatible avec le versement d'une avance ainsi qu'au nantissement du marché.

Acomptes: la nature du marché ne donne pas lieu à des versements d'acomptes.

Le financement du marché est assuré par des crédits du budget de l'état, imputation budgétaire: mission sécurité programme 0152 gendarmerie titre 31 action sous-action 04.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Offres pouvant être présentées sous forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Miomct/dggn/gendarmerie/catglyon
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. Mansard Joel

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pieces-automobiles
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est fourni gratuitement par l'administration. Pour plus de facilité, les dossiers peuvent être retirés sur internet à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr.

Paiement par carte d'achat (voir articles 12 et 19 du CCP et annexe V acte d'engagement et article 4.4 du RC).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Région de gendarmerie Rhone-Alpes
Fax: +33 437562369 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat dispose d'un délai de 15 jours à partir de la notification de la décision contestée pour établir un recours administratif gracieux auprès de la région de gendarmerie de Rhone-Alpes à Bron. Il dispose d'un délai de 2 mois à partir de la décision initiale pour constituer un recours contentieux auprès du tribunal administratif.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 292 route de genas section marchés publics
Commune postale: Bron
Code postal: 69677
Téléphone: +33 437562321 📞
Source: OJS 2011/S 147-244345 (2011-07-29)

Avis d'attribution de marché (2012-02-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Miomct/DGGN/gendarmerie/Catglyon
Adresse postale: 292 route de Genas, section marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-08 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-044564
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244345
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no 423, BOAMP 151 B du 5.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. taux de remise et prix sur barème (50)
2. délai de livraison (30)
3. disponibilité du candidat (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-21 📅
Nom: Société Porteret et Gobillot
Adresse postale: 195 rue Léon Blum
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Porteret et Gobillot

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
Source: OJS 2012/S 028-044564 (2012-02-08)

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