Régéneration du revetement synthétique de la piste d'athletisme Stade Pierre Duboeuf

Ville de Bron

Le présent marché de travaux a pour objet la rénovation de la piste d'athlétisme et des aires d'élan du stade Duboeuf de la Ville de Bron.
La rénovation du revêtement actuel en matériau synthétique sera réalisée, après travaux préparatoires, par la préparation sur site d'un coulis de résine polyuréthanne, appliquée en plein sur toutes les surfaces, puis saupoudrée, à refus, de granulats à pointes visibles ou d'un revêtement préfabriqué. Quelque soit la solution retenue, la piste sera de couleur bleue.
Les délais d'exécution des travaux sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds.
A titre indicatif, les travaux débuteront à compter du 2.7.2012 jusqu'au 1.10.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MONDO France

Qui ?

• Ville de Bron

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement pour sports de plein air et sur courts › Équipement d'athlétisme

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-08	Avis de marché
2012-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'athlétisme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'athlétisme 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: hôtel de ville place de Weingarten
Code postal: 69671
Commune postale: Bron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-352078
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats peuvent obtenir le DCE: — en le téléchargeant sur le site de la ville à l'adresse électronique suivante: www.ville-bron.fr. Pour télécharger les documents, il est recommandé aux candidats de s'authentifier sur le site et notamment d'indiquer leur adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Prestations supplémentaires ou alternatives: plus value au prix no 5 pour couleur de piste bi couleur, bleu foncé et bleu claire. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes: Dans le cadre de la consultation, les entreprises devront réaliser un échantillon d'un mètre carré minimum afin de valider le process qui sera contrôlé par un laboratoire spécialisé en sols sportifs. Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 1 500,00 EUR. Mais dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché de travaux a pour objet la rénovation de la piste d'athlétisme et des aires d'élan du stade Duboeuf de la Ville de Bron.

La rénovation du revêtement actuel en matériau synthétique sera réalisée, après travaux préparatoires, par la préparation sur site d'un coulis de résine polyuréthanne, appliquée en plein sur toutes les surfaces, puis saupoudrée, à refus, de granulats à pointes visibles ou d'un revêtement préfabriqué. Quelque soit la solution retenue, la piste sera de couleur bleue.

Les délais d'exécution des travaux sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds.

A titre indicatif, les travaux débuteront à compter du 2.7.2012 jusqu'au 1.10.2012.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12PISTE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue Jean Bouin, 69500 Bron, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Lettre de candidature (DC1 ou forme libre) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— qualification: Qualisport 111: régénération du revêtement synthétique de piste d'athlétisme, ou produire au moins 5 certificats de capacité de maître d'ouvrage concernant la réalisation de régénération de revêtement synthétique de piste d'athlétisme (obligatoire),

— qualification: Qualisport 110: construction ou rénovation de piste d'athlétisme en synthétique (souhaité).

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur État d'origine.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.

Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Aucune caution personnelle et solidaire ne sera acceptée.

Dans l'hypothèse où la garantie bancaire ne serait pas constituée ou complétée avec le paiement du premier acompte, la fraction de la retenue correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: prix fermes actualisables par application aux prix du marché d'un coefficient.

Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des prix: virement administratif selon les modalités du CCAG travaux.

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Modalités de financement: sur les crédits inscrits au budget de la ville (fonds propres ou emprunts).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des services techniques
Nom: Ville de Bron
Adresse postale: place de Weingarten
Point de contact: services techniques
M. Presle
Téléphone: +33 472361398 📞
Fax: +33 472361484 📠
Adresse postale: annexe hôtel de ville place du 11 Novembre
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Point de contact: Mme Barges
Téléphone: +33 472361443 📞
URL des documents: http://www.ville-bron.fr 🌏
Point de contact: direction de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-07-02 📅
Date de fin: 2012-10-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PISTE
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats peuvent obtenir le DCE:

— en le téléchargeant sur le site de la ville à l'adresse électronique suivante: www.ville-bron.fr.

Pour télécharger les documents, il est recommandé aux candidats de s'authentifier sur le site et notamment d'indiquer leur adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Prestations supplémentaires ou alternatives: plus value au prix no 5 pour couleur de piste bi couleur, bleu foncé et bleu claire.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes:

Dans le cadre de la consultation, les entreprises devront réaliser un échantillon d'un mètre carré minimum afin de valider le process qui sera contrôlé par un laboratoire spécialisé en sols sportifs.

Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 1 500,00 EUR. Mais dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité interrégional de réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 106 rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69149
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 216-352078 (2011-11-08)

Avis d'attribution de marché (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 281 490,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, place de Weingarten

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127593
Se réfère à l'avis: 2011/S 216-352078
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Annonce n° 125, BOAMP 219 A du 11.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-04 📅
Nom: Mondo France
Adresse postale: 141 avenue de la République
Commune postale: Epinay-sur-Seine Cedex
Code postal: 93806
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 078-127593 (2012-04-19)

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