Reconstruction du Collège Gustave Monod à Vitry-sur-Seine

Conseil général du Val-de-Marne

Il s'agit de la reconstruction du collège sur un terrain en pente assez accentuée, d'une superficie d'environ 10 445 m². La capacité d'accueil sera de 600 élèves. Le projet fait l'objet d'une recherche de qualité environnementale au travers d'objectifs d'une démarche HQE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bouygues bâtiment Ile-de-France ouvrages publics

Qui ?

• Conseil général du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche › Travaux de construction de bâtiments scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-02	Avis de marché
2012-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Quantité ou étendue:

L'entreprise est libre de proposer des variantes. Si elle présente une ou plusieurs variantes, l'entreprise devra néanmoins répondre sur l'ensemble des spécifications du cahier des charges. Les variantes seront présentées avec l'offre de base et l'entreprise devra présenter de manière claire l'incidence de la variante proposée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction des bâtiments
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247946
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Les travaux seront exécutés dans un délai de 19 mois, avec une période de préparation de 2 mois comprise dans ce délai, à compter de l'ordre de service ordonnant à l'entrepreneur, titulaire du marché, de commencer leur exécution. Les entreprises sont informées que la date prévisionnelle des travaux à effectuer est donnée à titre indicatif. La date de réalisation de ces travaux étant susceptible d'être modifiée, les entreprises devront être en mesure d'exécuter les travaux 12 mois/12, sans interruption. Date prévisionnelle de commencement des travaux: mars 2012. Liste des pièces demandées dans le dossier de candidature: (renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités techniques, professionnelles et financières, justifiant que le prestataire peut soumissionner au présent marché): — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet dumarché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, — Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.les candidats devront fournir des attestations prouvant notamment toutes leurs expériences concernant les installations thermiques, l'isolation, les performances énergétiques, etc, — Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché, — Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6-2 du RC. Pour les envois postaux, vous reporter à l'adresse indiquée à la rubrique "adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés - service des marchés (ouvert du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) - immeuble Thalès - bureau 148 - 1° étage au 25 rue Olof Palme à Créteil (94000), FRANCE. La consultation des avis, le retrait des pièces composant le DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site http://www.cg94.fr, à la rubrique "marchés publics". La transmission électronique s'effectue conformément à l'article 56 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Informations complémentaires

Les travaux seront exécutés dans un délai de 19 mois, avec une période de préparation de 2 mois comprise dans ce délai, à compter de l'ordre de service ordonnant à l'entrepreneur, titulaire du marché, de commencer leur exécution. Les entreprises sont informées que la date prévisionnelle des travaux à effectuer est donnée à titre indicatif. La date de réalisation de ces travaux étant susceptible d'être modifiée, les entreprises devront être en mesure d'exécuter les travaux 12 mois/12, sans interruption.

Date prévisionnelle de commencement des travaux: mars 2012.

Liste des pièces demandées dans le dossier de candidature: (renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités techniques, professionnelles et financières, justifiant que le prestataire peut soumissionner au présent marché):

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet dumarché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.les candidats devront fournir des attestations prouvant notamment toutes leurs expériences concernant les installations thermiques, l'isolation, les performances énergétiques, etc,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6-2 du RC. Pour les envois postaux, vous reporter à l'adresse indiquée à la rubrique "adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés - service des marchés (ouvert du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) - immeuble Thalès - bureau 148 - 1° étage au 25 rue Olof Palme à Créteil (94000), FRANCE. La consultation des avis, le retrait des pièces composant le DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site http://www.cg94.fr, à la rubrique "marchés publics". La transmission électronique s'effectue conformément à l'article 56 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: DBD-2011-88
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collège Gustave Monod, sis 20 rue Carpeaux, 94400 Vitry-sur-Seine, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du CMP.

Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement, le cas échéant). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur à l'article 6.2.1 du RC.

Les DC1 et DC2 sont disponibles sur le site http://www.minefe.gouv.fr, thème: formulaires, puis marchés publics. Ils peuvent également être établis sur papier libre.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte payé au titulaire. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement se fera par mandats administratifs conformément aux articles 86 à 117 du CMP et à la réglementation en vigueur. Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix sont révisables. Une avance pourra être accordée au titulaire du marché si les conditions prévues à l'article 87 du CMP sont réunies. Il en confirmera le bénéfice ou le refus à l'article 7 de l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les travaux feront l'objet d'un marché global conclu avec un opérateur économique unique (entreprise générale) ou un groupement d'opérateurs économiques conjoint avec mandataire solidaire. Aussi, le cas échéant, si des opérateurs économiques se présentent sous la forme d'un groupement conjoint sans mandataire solidaire, ces derniers sont informés que la collectivité les contraindra d'assurer la transformation nécessaire après attribution du marché, à savoir en groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats ne pourront présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Le marché comporte un dispositif visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle (art 14 du CMP). Les conditions d'exécution de ce dispositif sont détaillées dans les pièces du marché.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Les dossiers "papier" seront remis contre paiement par chèque uniquement établi à l'ordre du payeur départemental du Val-de-Marne. Pour toute demande d'envoi postal ou pour tout retrait papier en nos locaux, un chèque du montant indiqué ci dessus vous sera demandé. Les pièces écrites sont téléchargeables gratuitement depuis l'adresse http://www.cg94.fr. Les pièces graphiques et les pièces écrites étant volumineuses, elles seront remises sur cd-rom à la demande de l'entreprise auprès du service administratif et financier de la direction des bâtiments (tél. +33 143998000-2120/4120/6120/6124).

Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des travaux (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Val-de-Marne
Contact
Point de contact: M. du Conseil général du Val-de-Marne, le président
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: direction des bâtiments- service des collèges/setn
Point de contact: M. Meunier Didier
Téléphone: +33 143998154 📞
Fax: +33 143998209 📠
Adresse postale: 10 chemin des Bassins
Point de contact: direction des bâtiments - SAF (ouvert du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 - tél. +33 143998000-2120/4120/6120/6124) - 1er étage - bureaux 104/105
Fax: +33 143998030 📠
Adresse postale: direction des finances et des marchés - service des marchés
Point de contact: M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Téléphone: +33 149568671 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DBD-2011-88
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de commencement des travaux: mars 2012.

Liste des pièces demandées dans le dossier de candidature: (renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités techniques, professionnelles et financières, justifiant que le prestataire peut soumissionner au présent marché):

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet dumarché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.les candidats devront fournir des attestations prouvant notamment toutes leurs expériences concernant les installations thermiques, l'isolation, les performances énergétiques, etc,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Les modalités de remise des offres sont spécifiées à l'article 6-2 du RC. Pour les envois postaux, vous reporter à l'adresse indiquée à la rubrique "adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés - service des marchés (ouvert du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) - immeuble Thalès - bureau 148 - 1° étage au 25 rue Olof Palme à Créteil (94000), FRANCE. La consultation des avis, le retrait des pièces composant le DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site http://www.cg94.fr, à la rubrique "marchés publics". La transmission électronique s'effectue conformément à l'article 56 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 149-247946 (2011-08-02)

Avis d'attribution de marché (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 144 475 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val-de-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 50-080924
Se réfère à l'avis: 2011/S 149-247946
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Annonce n° 318, BOAMP 152 A du 6.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collçge Gustave Monod, 94400 Vitry-sur-Seine, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-15 📅
Nom: Bouygues bâtiment Île-de-France ouvrages publics
Adresse postale: immeuble le Triède - 2 rue transversale
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92635
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général du Val-de-Marne
Source: OJS 2012/S 050-080924 (2012-03-08)

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