Réaménagement de l'accueil étudiant et de la scolarité à l'IUT Gratte Ciel

Université Claude Bernard - Lyon 1

Restructuration d'un plateau de 250 m destiné aux bureaux de la formation continue et de la scolarité, à l'accueil et à l'accès à l'amphithéâtre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Claude Bernard - Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-17	Avis de marché
2011-10-28	Informations complémentaires
2012-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Quantité ou étendue:

Les travaux sont décomposés en une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles.Tranche ferme: lots 1 à 7: réaménagement de l'accueil étudiant et de la scolarité.Tranche conditionnelle 1: lot 6: climatisation bureau amphithéâtre.Tranche conditionnelle 2: lot 6: climatisation formation continue.Tranche conditionnelle 3: lot 6: climatisation scolarité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-330044
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est transmis sur demande écrite (télécopie ou courrier électronique) adressé au service des marchés. Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com La visite du site est recommandée (cf. règlement de consultation pour les jours de visite et les personnes à contacter). Le service des marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Le service des marchés sera fermé le 1.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Restructuration d'un plateau de 250 m

Aménagement de 30 m

Travaux effectués au sein de l'université en fonctionnement.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: démolition, plâtrerie, peinture, faux plafonds, sols
Brève description: Démolition, plâtrerie, peinture, faux plafonds, sols.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: 4132 - 6111 - 6222 ou références équivalentes. Effectif 2.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: menuiseries intérieures
Brève description: Menuiseries intérieures.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: 4311 ou références équivalentes. Effectif 1.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: menuiseries extérieures
Brève description: Menuiseries extérieures.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: 3521 ou références équivalentes. Effectif 1.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description: Serrurerie.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: 3531 ou références équivalentes. Effectif 1.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: électricité
Brève description: Électricité.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: classe 2, CF1 ou références équivalentes. Effectif 2.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire
Brève description: Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: 5112 - 5312 - 5412 ou références équivalentes. Effectif 2.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: aménagement extérieur
Brève description: Aménagement extérieur.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: sur références. Effectif 2.
Quantité ou étendue:

Les travaux sont décomposés en une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles.

Tranche ferme: lots 1 à 7: réaménagement de l'accueil étudiant et de la scolarité.

Tranche conditionnelle 1: lot 6: climatisation bureau amphithéâtre.

Tranche conditionnelle 2: lot 6: climatisation formation continue.

Tranche conditionnelle 3: lot 6: climatisation scolarité.

Description des options:

Une option technique est prévue au marché. Elle est décrite dans le CCTP correspondant.

Lot 7: option 1: dalles de gravillons en remplacement du béton désactivé.

Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: 10039T.04 TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 17 rue de France, 69100 Villeurbanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre),

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux, la nature des travaux exécutés et le maître de l'ouvrage.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Certificat de qualification professionnelle ou références équivalentes.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnels ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance pourra être accordée au titulaire suivant les conditions fixées dans le cahier des charges.

Les factures seront payées sous forme d'acompte et d'un solde par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

Marché à prix global et forfaitaire. Prix révisables.

Financement: budget de l'IUT.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage pour l'exécution de son marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard de la note méthodologique (sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
M. Bonmartin Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment Daubié, 43 bd du 11 novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Point de contact: Service des marchés
M. Jérôme Donnet
Téléphone: +33 472431098 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Cécile Boban - Plee
Téléphone: +33 472447961 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_sonc4oRE6w 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10039T.04 TRA
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à la consultation.

Il est transmis sur demande écrite (télécopie ou courrier électronique) adressé au service des marchés.

Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com

La visite du site est recommandée (cf. règlement de consultation pour les jours de visite et les personnes à contacter).

Le service des marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

Le service des marchés sera fermé le 1.11.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA).

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (article R.421-1 du CJA).

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007).

Une demande indemnitaire peut être également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2011/S 203-330044 (2011-10-17)

Informations complémentaires (2011-10-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-343383
Se réfère à l'avis: 2011/S 203-330044
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2011/S 211-343383 (2011-10-28)

Avis d'attribution de marché (2012-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 706,16 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-036283
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Annonce no 200, BOAMP 204 A du 20.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Meunier
Adresse postale: 25 avenue Lefèvre
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Michel Vidal
Adresse postale: 84 rue Paul Bert
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003

3️⃣
Nom: ce lot a été déclaré infructueux

4️⃣

5️⃣
Nom: Brunet
Adresse postale: Le Molliat, BP 27
Commune postale: Lagnieu
Code postal: 01151

6️⃣
Nom: MG Réfrigération
Adresse postale: 26 chemin des Balmes
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390

7️⃣
Nom: Asten
Adresse postale: 2 rue du Pont à Lunettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
: gerffe.talyon@juradm.fr 📧
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69003
Source: OJS 2012/S 023-036283 (2012-02-01)

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