Réaménagement de l'accueil étudiant et de la scolarité à l'IUT Gratte Ciel

Université Claude Bernard - Lyon 1

Réaménagement de l'accueil étudiant et de la scolarité à l'IUT Gratte Ciel.
Restructuration d'un plateau de 250 m² destiné aux bureaux de la formation continue et de la scolarité, à l'accueil et à l'accès à l'amphithéâtre.
Aménagement de 30 m² d'espace extérieur en vue de l'accessibilité aux PMR.
Travaux effectués au sein de l'université en fonctionnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Daniel Giraud
• Metalec

Qui ?

• Université Claude Bernard - Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-16	Avis de marché
2012-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Quantité ou étendue:

La présente consultation concerne uniquement les lots 3 et 4, déclarés infructueux lors de la première consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Adresse postale: 43 bd. du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397624
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressé au service des marchés. Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com. La visite du bâtiment n'est pas prévue. Pour le lot 3 (menuiseries extérieures), les fenêtres à changer sont visibles de la rue. Il s'agit des 9 fenêtres (4 et 3 et 2) à droite de l'entrée du 17 rue de France (dos à la rue). Le service des marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 22 décembre au soir au 2.1.2012 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service des marchés durant cette période. Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réaménagement de l'accueil étudiant et de la scolarité à l'IUT Gratte Ciel.

Restructuration d'un plateau de 250 m² destiné aux bureaux de la formation continue et de la scolarité, à l'accueil et à l'accès à l'amphithéâtre.

Aménagement de 30 m² d'espace extérieur en vue de l'accessibilité aux PMR.

Travaux effectués au sein de l'université en fonctionnement.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: menuiseries extérieures
Brève description: Menuiseries extérieures.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: 3521 ou références équivalentes. Effectif 1.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description: Serrurerie.
Informations complémentaires sur les lots: Qualifications: 3531 ou références équivalentes. Effectif 1.
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: 10039T.05 TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 17 rue de France, 69100 Villeurbanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et déclaration du candidat (DC2),

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux, la nature des travaux exécutés et le maître de l'ouvrage;

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

Certificat de qualification professionnelle ou références équivalentes;

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnels ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance pourra être accordée au titulaire suivant les conditions fixées dans le cahier des charges.

Les factures seront payées sous forme d'acompte et d'un solde par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

Marché à prix global et forfaitaire. Prix révisables.

Financement: budget de l'IUT.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage pour l'exécution de son marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard de la note méthodologique (sous-critères énoncés dans le règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
M. Bonmartin Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment Daubié, 43 bd. du 11 Novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Point de contact: service des marchés
M. Jérôme Donnet
Téléphone: +33 472431098 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Cécile Boban - Plee
Téléphone: +33 472447961 📞

Référence
Dates
Date de publication: 2011-11-03 📅
2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10039T.05 TRA
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 211-343383
2011/S 203-330044
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à la consultation.

Il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressé au service des marchés.

Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com.

La visite du bâtiment n'est pas prévue.

Pour le lot 3 (menuiseries extérieures), les fenêtres à changer sont visibles de la rue.

Il s'agit des 9 fenêtres (4 et 3 et 2) à droite de l'entrée du 17 rue de France (dos à la rue).

Le service des marchés est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'établissement sera fermé du 22 décembre au soir au 2.1.2012 au matin et qu'aucun courrier ne pourra être déposé (ou reçu) au service des marchés durant cette période.

Il est donc demandé aux candidats de ne rien transmettre pendant cette période, en conséquence de quoi l'université ne saurait être tenue responsable de la perte des plis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA);

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L551-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA;

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA);

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat;

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'État du 16.7.2007);

Une demande indemnitaire peut être également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd. Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2011/S 245-397624 (2011-12-16)

Avis d'attribution de marché (2012-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 576 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-072821
Se réfère à l'avis: 2011/S 245-397624
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Annonce n° 139, BOAMP 246 A du 21.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard de la note méthodologique (sous-critères énoncés dans le Règlement de la consultation) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-15 📅
Nom: Daniel Giraud
Adresse postale: 6 rue Jean Elysée Dupuy, BP 73
Commune postale: Champagne-au-Mont-d'Or
Code postal: 69543
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-29 📅
Nom: Metalec
Adresse postale: 48 chemin de la Vie-Guers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2012/S 045-072821 (2012-03-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Autres travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Travaux de restructuration (>20)

Travaux de réfection (10)