Réalisation, hébergement, exploitation et maintenance de la boutique e-commerce grand public de l'IGN 2012

Institut Geographique National

Le marché comporte 2 lots fractionnés à tranches conditionnelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atos Worldline
• Xi Ingenierie

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

• Services internet › Services de développement de l'internet

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-05	Avis de marché
2011-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services internet
Quantité ou étendue:

À titre non contractuel, le lot 1 est estimé à 250 000 EUR Hors Taxes et le lot 2 à 100 000 EUR Hors Taxes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services internet 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-252894
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.ign.fr. Marché à tranches conditionnelles. Durée du marché: jusqu'au 17.2.2017. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats doivent obligatoirement télécharger leur dossier de consultation soit sur le site www.ign.fr/, rubrique marchés publics, soit directement sur la plate-forme de dématérialisation marches-publics.info/.un mode d'emploi de téléchargement est annexé au règlement de la consultation. Aucun DCE ne sera envoyé aux candidats par messagerie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché comporte 2 lots fractionnés à tranches conditionnelles.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Structure e-commerce.— réalisation de la structure e-commerce, des outils BO et marketing,— hébergement de la Boutique loisirs 2012,— exploitation de la Boutique loisirs 2012,— maintenance applicative des modules développés dans le cadre du lot 1.

Structure e-commerce.

— réalisation de la structure e-commerce, des outils BO et marketing,

— hébergement de la Boutique loisirs 2012,

— exploitation de la Boutique loisirs 2012,

— maintenance applicative des modules développés dans le cadre du lot 1.

Quantité ou étendue: Ce lot comprend une tranche ferme et 6 tranches conditionnelles.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Modules cartographiques.— réalisation des outils cartographiques de la Boutique loisirs 2012,— hébergement des réalisations du lot 2,— exploitation des réalisations du lot 2,— maintenance applicative des outils cartographiques développés dans le cadre du lot 2,— formation à la prise en main du code du service Carte à la Carte.

Modules cartographiques.

— réalisation des outils cartographiques de la Boutique loisirs 2012,

— hébergement des réalisations du lot 2,

— exploitation des réalisations du lot 2,

— maintenance applicative des outils cartographiques développés dans le cadre du lot 2,

— formation à la prise en main du code du service Carte à la Carte.

Quantité ou étendue: Ce lot comprend une tranche ferme et 3 tranches conditionnelles.
Numéro de référence: Gbm 11041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

4 avenue Pasteur, 73 avenue de Paris, direction commerciale/service marketing, 92165 Saint-Mande Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les candidats renseigneront le formulaire DC2 (déclaration du candidat) fourni dans le dossier de consultation. Le candidat fera notamment apparaître ses références dans les domaines:

— de sites internet, de commerce électronique B to C pour le lot 1,

— de la géomatique, de sites Internet, de services Web pour le lot 2.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats renseigneront le formulaire DC2 (déclaration du candidat) fourni dans le dossier de consultation.si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (co-traitance et sous-traitance), il devra produire un engagement écrit des entreprises concernées ainsi que tous les justificatifs de leurs capacités.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'IGN constituées d'une dotation de l'etat et de recettes commerciales.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats renseigneront le forumlaire DC1 (lettre de candidature) fourni dans le dossier de consultation.en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. gestion du projet noté sur 10 (10)
2. adéquation de l'offre avec le besoin fonctionnel du CCTP noté sur 10 (40)
3. prix de la tranche ferme noté sur 10 (30)
4. prix des tranches conditionnelles noté sur 10 (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Contact
Point de contact: le directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gbm 11041
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.ign.fr.

Marché à tranches conditionnelles.

Durée du marché: jusqu'au 17.2.2017.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les candidats doivent obligatoirement télécharger leur dossier de consultation soit sur le site www.ign.fr/, rubrique marchés publics, soit directement sur la plate-forme de dématérialisation marches-publics.info/.un mode d'emploi de téléchargement est annexé au règlement de la consultation. Aucun DCE ne sera envoyé aux candidats par messagerie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),

— Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,

— Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun,

— Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun,

— Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun,

— Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2011/S 152-252894 (2011-08-05)

Avis d'attribution de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 408 259 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 234-378816
Se réfère à l'avis: 2011/S 152-252894
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.ign.fr. En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 2/4 av Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex, FRANCE. Annonce n° 455, BOAMP 154 B du 10.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Xi Ingenierie
Adresse postale: 45 impasse de la Flambère
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Atos Worldline
Adresse postale: Pst 80 quai Voltaire
Commune postale: Bezon Cedex
Code postal: 95877
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).

Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.

Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.

Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.

Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.

Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2011/S 234-378816 (2011-12-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services internet (9)