Réalisation des travaux d'extension des installations du centre sportif universitaire - mapa pres 12-2011bis - relance du lot infructueux: Lot no4 menuiseries intérieures-extérieures - serrurerie - mobilier

PRES Aix-Marseille Université

Relance du lot infructueux: Lot no4 menuiseries intérieures-extérieures - serrurerie - mobilier - annonce boamp no11-175139 du 29.7.2011 - bOAMP no146a, Annonce no110.
La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'extension des installations du Centre Sportif Universitaire:
— construction d'un gymnase de sports de raquettes,
— aménagement de deux terrains de beatch-volley,
— réhabilitation des terrains de tennis,
— aménagement des voiries extérieures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-03 Avis de marché
2012-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:
Relance du lot infructueux: "Lot no4 menuiseries intérieures-extérieures - serrurerie - mobilier".En vertu de l'article 6 du code des marchés publics, les prestations qui font l'objet du marché sont définies par référence aux normes homologuées ou à d'autres normes applicables en France en vertu des accords internationaux, dans les conditions et avec les dérogations prévues par le décret no 84-74 du 26.1.1984 fixant le statut de la normalisation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: PRES Aix-Marseille Université
Adresse postale: 3 place Victor Hugo
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille
Contact
Courrier électronique: laure.skarbek@pres-aix-marseille.fr 📧
Téléphone: +33 413550828 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-03 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 192-312729
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
La visite du site n'est pas obligatoire. Les candidats peuvent prendre contact auprès de Stéphan Hernandez - adresse électronique: stephan.hernandez@pres-aix-marseille.fr. Ce marché pourra être négocié conformément au décret no2008-1356 du 19.12.2008 paru au Journal officiel du 20.12.2008 qui confirme la possibilité de négocier les prix dans le cadre des procédures adaptées. Critères de sélection des candidatures: En application de l'article 52 du code des marchés publics et au vu des documents remis par le candidat et exigés dans le présent avis ne seront pas admises les candidatures: — non recevables en application des articles 43,44 et 47 du code des marchés publics (liquidation judiciaire ou faillite personnelle, infraction fiscale, exclusion des marchés publics ou interdictions légales), — ne présentant pas des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet du marché. En cas de groupement, l'appréciation de ces capacités est globale. Condition d'obtention du DCE: — par voie électronique par téléchargement direct des candidats. Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse: www.achatpublic.com/salledesmarches - rubrique: entreprises. La consultation y est enregistrée sous la référence publique suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_05ycGcPtah&v=1&selected=0 Pour télécharger le DCE, le soumissionnaire fournit le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire: Les formats .pdf, .doc, .rtf, .xls. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 octobre 2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Relance du lot infructueux: Lot no4 menuiseries intérieures-extérieures - serrurerie - mobilier - annonce boamp no11-175139 du 29.7.2011 - bOAMP no146a, Annonce no110.
La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'extension des installations du Centre Sportif Universitaire:
— construction d'un gymnase de sports de raquettes,
— aménagement de deux terrains de beatch-volley,
— réhabilitation des terrains de tennis,
— aménagement des voiries extérieures.
Quantité ou étendue:
Relance du lot infructueux: "Lot no4 menuiseries intérieures-extérieures - serrurerie - mobilier".
En vertu de l'article 6 du code des marchés publics, les prestations qui font l'objet du marché sont définies par référence aux normes homologuées ou à d'autres normes applicables en France en vertu des accords internationaux, dans les conditions et avec les dérogations prévues par le décret no 84-74 du 26.1.1984 fixant le statut de la normalisation.
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Description des options: Des options sont présentes pour le lot no4.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: MAPA PRES AMU 12-2011Bis
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 35 avenue Jules Ferry, 13100 Aix-en-Provence, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 ou lettre de candidature accompagnée le cas échéant du pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise. La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou le mandataire du groupement.
DC2 ou déclaration du candidat: chaque rubrique doit être remplie datée et signée par le candidat ou le mandataire du groupement.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Extrait k bis datant de moins de trois (3) mois.
Attestation d'assurances civile et/ou décennale en cours de validité.
Une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers;
Un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu'y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète et le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers ou à une liste ou un tableau d'un ordre professionnel, ou la référence de l'agrément délivré par l'autorité compétente;
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Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du code des marchés publics et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité professionnelle, technique et financière.
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Un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes physiques ou morales en cours d'inscription.
Lorsque le cocontractant emploie des salariés, une attestation sur l'honneur établie par ce cocontractant, à la date de signature du contrat et tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat, de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.320, L. 143-3 et R. 143-2 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires des prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
L'entreprise indiquera si elle possède les qualifications suivantes ou toutes preuves de qualification de nature équivalente:
— Qualifications de l'arrêté no2889 du 3.10.1994 du ministère des travaux publics ou liste des références pour des travaux de même nature et d'importance similaire sur les 5 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire (avec au moins 3 certificats de capacité),
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— Qualibat ou liste des références pour des réalisations de même nature et d'importance similaire sur les 5 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire (avec au moins 3 certificats de capacité).
Renseignements sur les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat (effectifs, chiffres d'affaires, moyens humains et matériels...).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du code des marchés publics.
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L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le projet est financé par l'etat dans le cadre de l'opération Campus.
Le paiement des prestations sera effectué par mandat administratif.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre décomposée en sous-critères définis dans le réglement de la consultation (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai/planning prévisionnel des travaux (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Skarbek Laure
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: PRES Aix-Marseille Université
Adresse postale: 3 avenue Robert Schuman
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Point de contact: Opération Campus Aix en Provence
M. Hernandez Stéphan
Téléphone: +33 442172435 📞
Courrier électronique: stephan.hernandez@pres-aix-marseille.fr 📧
Point de contact: Opération Campus-Aix en Provence
Mlle Ochs Christine
Téléphone: +33 442172565 📞
Courrier électronique: christine.ochs@pres-aix-marseille.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPA PRES AMU 12-2011Bis
Informations complémentaires
La visite du site n'est pas obligatoire.
Les candidats peuvent prendre contact auprès de Stéphan Hernandez - adresse électronique: stephan.hernandez@pres-aix-marseille.fr.
Ce marché pourra être négocié conformément au décret no2008-1356 du 19.12.2008 paru au Journal officiel du 20.12.2008 qui confirme la possibilité de négocier les prix dans le cadre des procédures adaptées.
Critères de sélection des candidatures:
En application de l'article 52 du code des marchés publics et au vu des documents remis par le candidat et exigés dans le présent avis ne seront pas admises les candidatures:
— non recevables en application des articles 43,44 et 47 du code des marchés publics (liquidation judiciaire ou faillite personnelle, infraction fiscale, exclusion des marchés publics ou interdictions légales),
— ne présentant pas des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de l'objet du marché.
En cas de groupement, l'appréciation de ces capacités est globale.
Condition d'obtention du DCE:
— par voie électronique par téléchargement direct des candidats. Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse: www.achatpublic.com/salledesmarches - rubrique: entreprises.
La consultation y est enregistrée sous la référence publique suivante:
Pour télécharger le DCE, le soumissionnaire fournit le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire: Les formats .pdf, .doc, .rtf, .xls.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 octobre 2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Nom: Comité consultatif inter régional en matière de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: la procédure de passation peut être contestée pendant 7 jours entre l'envoi de la décision d'attribution et la signature du marché,
— référé contractuel: 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution (notamment au JOUE),
— jusqu'à 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le cas où il n'y a pas eu publication ou notification d'un avis d'attribution,
— 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2011/S 192-312729 (2011-10-03)
Avis d'attribution de marché (2012-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140 503 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-24 📅
Date de publication: 2012-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 40-063894
Se réfère à l'avis: 2011/S 192-312729
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Le PRES Aix-Marseille Université sera dissous le 1.3.2012. A cette date, conformément au décret no2012-177 du 6.2.2012 portant dissolution de l'établissement public de coopération scientifique "Aix-Marseille Université", ses biens, droits et obligations, ainsi que ses activités, seront transférés à l'Université d'Aix-Marseille. Annonce n° 237, BOAMP 194 A du 6.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 35 avenue Jules Ferry - site du Siuaps, 13100 Aix-en-Provence, FRANCE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Société Guerra
Adresse postale: ZA des Etangs rue de Courine
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 et R 551-1 du code de justice administrative (CJA) pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel: prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA; 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. En l'absence de la publication d'avis, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
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— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat: dans le délai de 2 mois à compter de leur notification ou de leur publication en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, éventuellement assorti d'un référé suspension conformément à l'article L. 521- 1 du code de justice administrative,
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— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, éventuellement assorti d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2012/S 040-063894 (2012-02-24)
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