Réalisation de spectro-imageurs gamma miniatures à ultra haute densité électronique et à architecture tridimensionnelle pour un instrument scientifique spatial: solar orbiter/ESA

CEA/Saclay

Le marché porte sur la réalisation de spectro-imageurs gamma miniatures à ultra haute densité électronique et à architecture tridimensionnelle pour un instrument scientifique spatial: Solar Orbiter/ESA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-21 Avis de marché
2012-08-02 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gamma caméras
Quantité ou étendue:
Chaque mini-camera est un module hybride élémentaire de détection.Son volume est L=12 * l=11 * H=16,6 mm3. Il est composé d'un détecteur Cdte matriciel entouré d'un anneau de garde, de son électronique de lecture sous forme de 4 cartes parallèles composées notamment d'asic (empilés et disposés perpendiculairement à la surface du détecteur et au plancher) et d'une connectique arrière type SOP située en dessous.L'empilement de circuits sera moulé dans une résine époxy et préparé de telle sorte que les signaux électriques communs puissent être routés sur les faces latérales du module.Les détecteurs CDTE seront reportés pixel par pixel sur la face supérieure du module par un procédé de collage à température ambiante. La face supérieure du cristal sera connectée à une haute tension via le corps de la mini caméra.Les détecteurs, les Asic analogiques Idef-X et composants passifs seront fournis par le CEA.Le marché se décompose de la manière suivante:— une tranche ferme: réalisation de 20 maquettes vides, non fonctionnelles et représentatives de la géométrie et de l'interface (tâche 1), fabrication de 25 modules complets qualité spatiale (tâche 2),— une tranche optionnelle: fabrication de 74 modules complets qualité spatiale, répartis en 1 à 3 lots de fabrication.Enfin, le marché comprendra des prestations limitées sur bordereau de prix pour la réalisation de modules complémentaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gamma caméras 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM-UCF service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: https://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: florence.hubert-delisle@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081567 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335742
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie ainsi qu'une copie électronique sur Cd-Rom) au: CEA/Saclay, bureau du courrier pour le Service Commercial / BEPII, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 gif-sur-yvette Cedex, avec la mention " aapc/mini-caméra Gamma/11b3099-Fhd". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit s'inscrire en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide). Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret no 2008-1334 du 17.12.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la réalisation de spectro-imageurs gamma miniatures à ultra haute densité électronique et à architecture tridimensionnelle pour un instrument scientifique spatial: Solar Orbiter/ESA.
Quantité ou étendue:
Chaque mini-camera est un module hybride élémentaire de détection.
Son volume est L=12 * l=11 * H=16,6 mm3. Il est composé d'un détecteur Cdte matriciel entouré d'un anneau de garde, de son électronique de lecture sous forme de 4 cartes parallèles composées notamment d'asic (empilés et disposés perpendiculairement à la surface du détecteur et au plancher) et d'une connectique arrière type SOP située en dessous.
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L'empilement de circuits sera moulé dans une résine époxy et préparé de telle sorte que les signaux électriques communs puissent être routés sur les faces latérales du module.
Les détecteurs CDTE seront reportés pixel par pixel sur la face supérieure du module par un procédé de collage à température ambiante. La face supérieure du cristal sera connectée à une haute tension via le corps de la mini caméra.
Les détecteurs, les Asic analogiques Idef-X et composants passifs seront fournis par le CEA.
Le marché se décompose de la manière suivante:
— une tranche ferme: réalisation de 20 maquettes vides, non fonctionnelles et représentatives de la géométrie et de l'interface (tâche 1), fabrication de 25 modules complets qualité spatiale (tâche 2),
— une tranche optionnelle: fabrication de 74 modules complets qualité spatiale, répartis en 1 à 3 lots de fabrication.
Enfin, le marché comprendra des prestations limitées sur bordereau de prix pour la réalisation de modules complémentaires.
Description des options: Une tranche optionnelle décrite ci-dessus.
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 11B3099-FHD
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures: après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: références dans le domaine concerné.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère français de l'economie et des Finances: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires.
Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— les techniques maîtrisées en lien avec l'objet du marché et en particulier,
— dans le domaine spatial, en conception, fabrication d'hybrides et packaging pour tout projet ayant des caractéristiques du même ordre de grandeur que celles du projet Cea,
— dans l'intégration d'un capteur semi-conducteur,
— la publication éventuelle d'articles sur des expériences menées grâce à la technologie utilisée par le candidat,
— au moins un agrément de savoir-faire délivré par le CNES ou l'ESA,
— les références pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années.
Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées;
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— une note sur l'organisation,
— répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, après acceptation par le CEA des prestations.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire. En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures. Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement lors de la phase d'offre. Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Florence Hubert-Delisle
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11B3099-FHD
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie ainsi qu'une copie électronique sur Cd-Rom) au: CEA/Saclay, bureau du courrier pour le Service Commercial / BEPII, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 gif-sur-yvette Cedex, avec la mention " aapc/mini-caméra Gamma/11b3099-Fhd".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit s'inscrire en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide).
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret no 2008-1334 du 17.12.2008.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 206-335742 (2011-10-21)
Informations complémentaires (2012-08-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-249778
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335742
Numéro JO-S: 150
Source: OJS 2012/S 150-249778 (2012-08-02)
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Région:
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