Réalisation de l'entretien du patrimoine arboré de la ville de Saint-Michel-sur-Orge
Ville de Saint-Michel-sur-Orge
Le présent marché concerne les prestations d'élagage, d'abattage, d'essouchement, d'entretien de pieds d'arbres (désherbant) et de traitement phytosanitaire dans les parcs, squares, places, espaces verts d'accompagnement et voies, sur le patrimoine arboricole.
Il s'agit d'un marché à bons de commande (article 77 du CMP) conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Les montants minimums et maximums du marché sont respectivement 25 000 EUR HT et 80 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2011-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-24 | Avis de marché |
| 2011-07-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 16 rue de l'Eglise
Code postal: 91240
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Contact
Courrier électronique: marches@saintmichel91.fr 📧
Téléphone: +33 169802963 📞
Fax: +33 169802957 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097461
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Michel-sur-Orge.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal - paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est exigée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Michel-sur-Orge
Contact
Point de contact: Mlle Charlotte Collet, responsable des marchés publics
Nom: Services techniques
Adresse postale: 6 allée de la Guette
Point de contact: responsable du service des espaces verts
Téléphone: +33 169722687 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205420 📞
Fax: +33 139205422 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 060-097461 (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 16 rue de l'Eglise
Code postal: 91240
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Contact
Courrier électronique: marches@saintmichel91.fr 📧
Téléphone: +33 169802963 📞
Fax: +33 169802957 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097461
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à toute entreprise en faisant la demande:
— par télécopie au +33 169802957 ou par courriel: marches@saintmichel91.fr,
— en se présentant directement au bureau des marchés, 16 rue de l'Église, 91240, Saint-Michel-sur-Orge, FRANCE (fermé le lundi matin),
— par retrait sur la plateforme de dématérialisation ADEMA: https://www.adema-mp.com/agglo-valdorge/index.do.
Mais il est également disponible gratuitement sur le site internet de la Ville à l'adresse électronique suivante:
http://saintmichelsurorge.fr/index.php?option=com_content&view=category&layout=blog&id=60&Itemid=140
Tout candidat qui téléchargera ce dossier sur le site Internet de la Ville de Saint-Michel-sur-Orge, sans l'avoir préalablement retiré sous format papier ou électronique, devra impérativement se signaler à la collectivité (coordonnées de l'entreprise) à l'adresse mail suivante: marches@saintmichel91.fr.
Cette procédure permet à la collectivité de joindre le candidat en cas de complément d'information.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne les prestations d'élagage, d'abattage, d'essouchement, d'entretien de pieds d'arbres (désherbant) et de traitement phytosanitaire dans les parcs, squares, places, espaces verts d'accompagnement et voies, sur le patrimoine arboricole.
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Il s'agit d'un marché à bons de commande (article 77 du CMP) conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Les montants minimums et maximums du marché sont respectivement 25 000 EUR HT et 80 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Michel-sur-Orge.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (cette déclaration est intégrée dans le DC2),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal - paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est exigée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Michel-sur-Orge
Contact
Point de contact: Mlle Charlotte Collet, responsable des marchés publics
Nom: Services techniques
Adresse postale: 6 allée de la Guette
Point de contact: responsable du service des espaces verts
Téléphone: +33 169722687 📞
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à toute entreprise en faisant la demande:
— par télécopie au +33 169802957 ou par courriel: marches@saintmichel91.fr,
— en se présentant directement au bureau des marchés, 16 rue de l'Église, 91240, Saint-Michel-sur-Orge, FRANCE (fermé le lundi matin),
— par retrait sur la plateforme de dématérialisation ADEMA: https://www.adema-mp.com/agglo-valdorge/index.do.
Mais il est également disponible gratuitement sur le site internet de la Ville à l'adresse électronique suivante:
http://saintmichelsurorge.fr/index.php?option=com_content&view=category&layout=blog&id=60&Itemid=140
Tout candidat qui téléchargera ce dossier sur le site Internet de la Ville de Saint-Michel-sur-Orge, sans l'avoir préalablement retiré sous format papier ou électronique, devra impérativement se signaler à la collectivité (coordonnées de l'entreprise) à l'adresse mail suivante: marches@saintmichel91.fr.
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Cette procédure permet à la collectivité de joindre le candidat en cas de complément d'information.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205420 📞
Fax: +33 139205422 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat dispose:
— du recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée,
— du référé précontractuel dans un délai de 10 jours suivant le rejet de son offre,
— du référé contractuel applicable dans les conditions définies dans le décret no 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Avis d'attribution de marché (2011-07-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-243951
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097461
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011 54
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique jugée au vu du mémoire technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: BP 50 - 71 avenue Andre Maginot
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-243951
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097461
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Annonce n° 418, BOAMP 62 B du 29.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011 54
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique jugée au vu du mémoire technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: BP 50 - 71 avenue Andre Maginot
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— du recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée,
Source: OJS 2011/S 147-243951 (2011-07-29)
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