Réalisation d'une application d'aide au pilotage de la carte des formations, orientée SIG et appelée "cartofor V1", ainsi que de prestations associées, pour le compte du ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Ministère de l'éducation nationale

Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le titulaire réalise le développement d'une application d'aide au pilotage de la carte des formations, orientée SIG et appelée "cartofor V1", ainsi que des prestations associées, pour le compte du ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, conformément aux documents contractuels le régissant.
L'application doit être conforme au référentiel général d'accessibilité de l'administration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-22 Avis de marché
2011-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels de cartographie
Quantité ou étendue:
Le marché comprend 11 misisons:— mission 1: "prise de connaissance et mise en place de l'organisation",— mission 2: "compléments au dossier de conception",— mission 3: "charte graphique et maquette de l'application",— mission 4: "développement du module de gestion des données (fichier local, vues, etc)",— mission 5: "développement du module de gestion des indicateurs",— mission 6: "développement du module de localisation des formations",— mission 7: "développement du module de cartographie des indicateurs",— mission 8: "développement du module de gestion des requêtes",— mission 9: "développement du module de gestion des données (base de données, fichiers FTP)",— mission 10: "développement du module de gestion des fonctions transverses",— mission 11: "formation des utilisateurs".Le montant minimum du marché correspond à la somme des montants des missions 1 à 10.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels de cartographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: secrétariat général direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance, centre de l'informatique statistique et de l'aide à la décision Et SAAM - mission des achats, 61-65 rue Dutot
Code postal: 75732
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Courrier électronique: saam-mission.achats@education.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-236144
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
a) Jugement des candidatures: les candidatures doivent être recevables conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Sont à utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à l'adresse suivante: "http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm", (rubrique: formulaires nationaux non obligatoires). Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités professionnelles techniques et financières d'autres opérateurs économiques, il devra produire pour ces opérateurs les mêmes documents que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur ainsi qu'un engagement écrit de ces opérateurs. Le candidat non établi en France produira les attestations et certificats équivalents dans son pays d'origine ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur ou sous serment, selon le pays considéré. Les pièces fournies par le candidat ou par un service administratif habilité (date et signature originale d'une personne habilitée à engager la société) sont originales. La société fournira, le cas échéant, la justification du pouvoir de la personne concernée. Les documents sont rédigés en français ou obligatoirement traduits en français s'ils émanent d'un candidat étranger. Les capacités professionnelles, financières et techniques du candidat sont appréciées au regard des critères suivants: Critère 1: chiffre d'affaires annuel en euros (HT) du candidat dans le domaine d'activité concerné. Ce critère est noté sur 2 de la manière suivante: — si x est strictement supérieur à 1 000 000 HT: 2/2, — si x est inférieur ou égal à 1 million et supérieur ou égal à 500 000 EUR (HT): 1/2, — si x est strictement inférieur à 500 000 EUR (HT) ou non précisé: 0/2. Critère 2: nombre de références datées de moins de 3 ans pour des prestations comparables auprès d'autres clients. Ce critère est noté sur 2 de la manière suivante: — si x est strictement supérieur à 3: 2/2, — si x est inférieur ou égal à 2: 1/2, — si x est égal à 2 ou non précisé: 0/2. Critère 3: nombre de ressources du candidat dédiées au développement informatique pour la dernière année disponible. Ce critère est noté sur 4 de la manière suivante: — si x est strictement supérieur à 10: 4/4, — si x est inférieur ou égal à 10 et strictement supérieur à 5: 2/4, — si x inférieur ou égal à 5, ou non précisé: 0/4. Critère 4: processus (démarche) qualité. Ce critère est noté sur 2 de la manière suivante: — si le candidat a un processus certifié: 2/2, — si le candidat a un processus propre à sa société non certifié: 1/2, — si le candidat n'a pas de processus qualité, ou non précisé: 0/2. La note finale est sur 10. Les candidats n'ayant pas obtenu la note de 6/10, équivalant au niveau de capacité attendu, seront écartés de la procédure. B) Rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4 du présent avis, le terme "accord-cadre" au sens du droit communautaire désigne ici un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. C) Unité monétaire: l'EUR. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le titulaire réalise le développement d'une application d'aide au pilotage de la carte des formations, orientée SIG et appelée "cartofor V1", ainsi que des prestations associées, pour le compte du ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, conformément aux documents contractuels le régissant.
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L'application doit être conforme au référentiel général d'accessibilité de l'administration.
Quantité ou étendue:
Le marché comprend 11 misisons:
— mission 1: "prise de connaissance et mise en place de l'organisation",
— mission 2: "compléments au dossier de conception",
— mission 3: "charte graphique et maquette de l'application",
— mission 4: "développement du module de gestion des données (fichier local, vues, etc)",
— mission 5: "développement du module de gestion des indicateurs",
— mission 6: "développement du module de localisation des formations",
— mission 7: "développement du module de cartographie des indicateurs",
— mission 8: "développement du module de gestion des requêtes",
— mission 9: "développement du module de gestion des données (base de données, fichiers FTP)",
— mission 10: "développement du module de gestion des fonctions transverses",
— mission 11: "formation des utilisateurs".
Le montant minimum du marché correspond à la somme des montants des missions 1 à 10.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: MEN-SG-SAAM-MDA-AOO-11.072

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment remplie et signée en original par la personne habilitée à engager la société ou toute personne ayant reçu délégation,
— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 2° du code des marchés dûment datée et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (formulaire DC1 ou équivalent),
— si le candidat est en redressement judiciaire, ou procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires dans le domaine des prestations auxquelles se réfère le marché sur le dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
— un dossier de références de prestations analogues au marché qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années, essentiellement auprès des administrations publiques ou dans des établissements équivalents. Le candidat doit fournir les noms, adresses et numéros de téléphone des administrations citées en références,
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— les certifications obtenues ou démarche qualité interne,
— les moyens techniques et humains du candidat dans le domaine concerné par le marché,
— toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie égale à 5 % du montant forfaitaire des missions 4 à 10 sera prélevée sur le montant des sommes dues au titulaire au titre de ces missions. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics. Il ne sera accepté aucune caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— origine du financement: budget de l'etat, notamment les programmes 214 "Soutien de la politique de l'education nationale",
— paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours, conformément à l'article 98 du code des marchés publics,
— versement d'une avance, sauf renonciation expresse du titulaire, dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de co-traitance, le groupement momentané d'entreprises devra être un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de la proposition (compréhension du projet sur 20 points, démarche et organisation sur 20 points, profil et compétences des intervenants sur 20 points, qualité fonctionnelle et technique de la solution proposée sur 10 points) (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'éducation nationale
Contact
Point de contact: M. le secrétaire général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: - Renseignement d'ordre juridique: Mlle Laure Vailhé (SAAM - achats 1). Téléphone: +33 155556028, fax: +33 155552579. Courriel: laure.vailhe@education.gouv.fr - renseignement d'ordre technique: M. Jean-Paul Cabes (secrétariat général - CISAD) tél.: +33 155557302, fax: +33 155557289, courriel: jean-paul.cabes@education.gouv.fr ou Mlle Marie Coulom (secrétariat général - CISAD) tél.: +33 155557146, fax: +33 155557289, courriel: marie.coulom@education.gouv.fr ou Mlle Karen Wavelet (secrétariat général - CISAD) tél.: +33 155557201, fax: +33 155557289, courriel: karen.wavelet@education.gouv.fr
les candidats peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr/. Cliquer sur le lien "Annonces", puis "Recherche avancée", choisir "Ministère de l'éducation nationale" et indiquer dans la rubrique "Référence" la référence suivante: Men-Sg-Saam-Mda-Aoo-11.072. En cas de difficultés, contacter le support clients au 0.820.207.743 ou par courrier électronique: support.mpe@atexo.com. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la Personne publique, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats ZIP, PDF et Excel
conformément à l'article 56 II 2° du code des marchés publics, les candidats doivent remettre leur offre exclusivement de manière dématérialisée sur le site "www.marches-publics.gouv.fr", rubrique "Rechercher une consultation", puis "Réponse à la consultation". Afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, les candidats doivent tenir compte des indications formulées à l'article 10 du règlement de la consultation

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MEN-SG-SAAM-MDA-AOO-11.072
Informations complémentaires
a) Jugement des candidatures: les candidatures doivent être recevables conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Sont à utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à l'adresse suivante: "http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm", (rubrique: formulaires nationaux non obligatoires).
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Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités professionnelles techniques et financières d'autres opérateurs économiques, il devra produire pour ces opérateurs les mêmes documents que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur ainsi qu'un engagement écrit de ces opérateurs.
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Le candidat non établi en France produira les attestations et certificats équivalents dans son pays d'origine ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur ou sous serment, selon le pays considéré.
Les pièces fournies par le candidat ou par un service administratif habilité (date et signature originale d'une personne habilitée à engager la société) sont originales. La société fournira, le cas échéant, la justification du pouvoir de la personne concernée.
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Les documents sont rédigés en français ou obligatoirement traduits en français s'ils émanent d'un candidat étranger.
Les capacités professionnelles, financières et techniques du candidat sont appréciées au regard des critères suivants:
Critère 1: chiffre d'affaires annuel en euros (HT) du candidat dans le domaine d'activité concerné.
Ce critère est noté sur 2 de la manière suivante:
— si x est strictement supérieur à 1 000 000 HT: 2/2,
— si x est inférieur ou égal à 1 million et supérieur ou égal à 500 000 EUR (HT): 1/2,
— si x est strictement inférieur à 500 000 EUR (HT) ou non précisé: 0/2.
Critère 2: nombre de références datées de moins de 3 ans pour des prestations comparables auprès d'autres clients.
— si x est strictement supérieur à 3: 2/2,
— si x est inférieur ou égal à 2: 1/2,
— si x est égal à 2 ou non précisé: 0/2.
Critère 3: nombre de ressources du candidat dédiées au développement informatique pour la dernière année disponible.
Ce critère est noté sur 4 de la manière suivante:
— si x est strictement supérieur à 10: 4/4,
— si x est inférieur ou égal à 10 et strictement supérieur à 5: 2/4,
— si x inférieur ou égal à 5, ou non précisé: 0/4.
Critère 4: processus (démarche) qualité.
— si le candidat a un processus certifié: 2/2,
— si le candidat a un processus propre à sa société non certifié: 1/2,
— si le candidat n'a pas de processus qualité, ou non précisé: 0/2.
La note finale est sur 10. Les candidats n'ayant pas obtenu la note de 6/10, équivalant au niveau de capacité attendu, seront écartés de la procédure.
B) Rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4 du présent avis, le terme "accord-cadre" au sens du droit communautaire désigne ici un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
C) Unité monétaire: l'EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 142-236144 (2011-07-22)
Avis d'attribution de marché (2011-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 123 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: secrétariat général, direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance, centre de l'informatique statistique et de l'aide à la décision et SAAM, mission des achats, 61-65 rue Dutot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357587
Se réfère à l'avis: 2011/S 142-236144
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Annonce n° 225, BOAMP 146 B du 29.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Actimage Consulting SAS
Adresse postale: 15 rue du Louvre
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 220-357587 (2011-11-14)
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