Réalisation d'un multiplexe et d'un parking souterrain lot 7: métallerie

Ville de Rodez

Réalisation d'un multiplexe et d'un parking souterrain lot 7: métallerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-26 Avis de marché
2012-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rodez
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Eugène Raynaldy
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-340241
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
(1) Ce critère sera jugé au vu d'un mémoire technique rédigé au moyen d'un guide joint au dossier de consultation; ce critère a 2 sous critères: — sous critère n° 1: dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des travaux (valeur 10 points), — sous critère n° 2: indications concernant les matériaux et les principales fournitures mis en œuvre (valeur 10 points). Retrait du dossier de consultation (support papier ou téléchargement): Le dossier de consultation peut être retiré sous support papier par tout candidat qui en fait la demande (demande écrite à télécopier, à envoyer par courrier électronique ou à remettre en main propre aux coordonnées ci-après): Tél. +33 565778854, fax +33 565778975, courriel: sonia.ballat@mairie-rodez.fr Le dossier de consultation peut également être téléchargé car conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.e-aveyron.fr Dépôt des offres (support papier ou voie électronique): Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.e-aveyron.fr Les offres peuvent également être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Rodez, hôtel de ville, direction des affaires juridiques, service des marchés publics, place Eugène Raynaldy, BP 3119, 12031 Rodez Cedex 9, FRANCE. Autres documents demandés au stade de la candidature: — la charte chantier vert (attestation jointe au dossier de consultation à viser), — le plan général de coordination SPS (attestation jointe au dossier de consultation à viser). Tranches conditionnelles: une tranche conditionnelle est prévue au cahier des charges. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation d'un multiplexe et d'un parking souterrain lot 7: métallerie.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 11-136
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rodez.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
— Imprimé Dc1 (lettre de candidature),
— imprimé Dc2 (déclaration du candidat) - joindre en annexe de cet imprimé les effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement + liste outillage, matériel et équipement,
— justificatif d'assurances en cours de validité,
— imprimé Noti 2 (état annuel des certificats reçus - ce document devra être remis seulement par l'attributaire du marché).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: Selon les modalités du CCAG-Travaux.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: Budget principal de la commune + budget annexe parcs de stationnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire (article 14 du code des marchés publics - voir CCAP).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (1) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Rodez
Adresse postale: Hôtel de Ville, direction des affaires juridiques, service marchés publics, place Eugène Raynaldy
Point de contact: Mme Ballat
Téléphone: +33 565778854 📞
Courrier électronique: sonia.ballat@mairie-rodez.fr 📧
Fax: +33 565778975 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-136
Informations complémentaires
(1) Ce critère sera jugé au vu d'un mémoire technique rédigé au moyen d'un guide joint au dossier de consultation; ce critère a 2 sous critères:
— sous critère n° 1: dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des travaux (valeur 10 points),
— sous critère n° 2: indications concernant les matériaux et les principales fournitures mis en œuvre (valeur 10 points).
Retrait du dossier de consultation (support papier ou téléchargement):
Le dossier de consultation peut être retiré sous support papier par tout candidat qui en fait la demande (demande écrite à télécopier, à envoyer par courrier électronique ou à remettre en main propre aux coordonnées ci-après):
Tél. +33 565778854, fax +33 565778975, courriel: sonia.ballat@mairie-rodez.fr
Le dossier de consultation peut également être téléchargé car conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.e-aveyron.fr
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Dépôt des offres (support papier ou voie électronique):
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.e-aveyron.fr
Les offres peuvent également être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante:
Mairie de Rodez, hôtel de ville, direction des affaires juridiques, service des marchés publics, place Eugène Raynaldy, BP 3119, 12031 Rodez Cedex 9, FRANCE.
Autres documents demandés au stade de la candidature:
— la charte chantier vert (attestation jointe au dossier de consultation à viser),
— le plan général de coordination SPS (attestation jointe au dossier de consultation à viser).
Tranches conditionnelles: une tranche conditionnelle est prévue au cahier des charges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics: délai d'au moins 10 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché),
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— Référé contractuel: dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard 6 mois à compter de la conclusion du contrat,
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— Recours pour excès de pouvoir: sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché,
— Recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable à la mairie de Rodez.
Source: OJS 2011/S 209-340241 (2011-10-26)
Avis d'attribution de marché (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 881 229 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville, place Eugène Raynaldy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 49-079609
Se réfère à l'avis: 2011/S 209-340241
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Annonce n° 99, BOAMP 211 A du 29.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-09 📅
Nom: Artel
Adresse postale: 386 avenue des États-Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics: délai d'au moins 10 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché),
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— référé contractuel: dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard six mois à compter de la conclusion du contrat,
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir: sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché,
— recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable à la Mairie de Rodez.
Source: OJS 2012/S 049-079609 (2012-03-08)
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