RD 293 élargissement-les Plans-pR 0.000 à 0.400
Conseil général du Gard
Il s'agit d'un marché ordinaire consistant en l'élargissement de la RD 293 sur une longueur de 400 mètres environ.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-01 | Avis de marché |
| 2011-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070325
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Plans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (Appréciée au vu du mémoire justificatif) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette. Auprès de Michaël Berthézène - télécopie: +33 466763645, courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr. Adresse pour renseignements d'ordre technique: direction générale adjointe des déplacements, infrastructures et foncier-unité territoriale d'alès, 3 rue Guillemette - a l'attention de M. Touriere - télécopie: +33 466547901, courriel dcp-personnepublique@cg30.fr URL: www.gard.fr
retrait à la direction de la commande publique, hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton-horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par télécopie: +33 466763600, par mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
dépôt à la direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: Conseil général du Gard, direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, URL: www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11UTA001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786, e-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette. Télécopie: +33 466763645. Courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Source: OJS 2011/S 043-070325 (2011-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Les principales quantités estimées sont: terrassement généraux: 1 400m³, fourniture et mise en place béton 30m³, fourniture et pose de canalisations circulaires et cadres: 160m, grave GNT: 1 150 m³, et Chaussée bicouche: 2 500m².
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070325
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres.
Délai d'exécution: il est de quatre mois, à compter de la date fixée par l'ordre de service. Il est fixé une période de préparation de 30 jours qui n'est pas comprise dans le délai d'exécution.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché ordinaire consistant en l'élargissement de la RD 293 sur une longueur de 400 mètres environ.
Description des options:
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat (art 35-ii.6° du CMP).
Numéro de référence: 11UTA001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Plans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
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Situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité: savoir faire du candidat en matière de protection de l'environnement (certificats de qualités art 45 II du CMP, ou tout moyen de preuve équivalent).
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
— Les certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC5).
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires, révision.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: Fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (Appréciée au vu du mémoire justificatif) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette. Auprès de Michaël Berthézène - télécopie: +33 466763645, courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr. Adresse pour renseignements d'ordre technique: direction générale adjointe des déplacements, infrastructures et foncier-unité territoriale d'alès, 3 rue Guillemette - a l'attention de M. Touriere - télécopie: +33 466547901, courriel dcp-personnepublique@cg30.fr URL: www.gard.fr
retrait à la direction de la commande publique, hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton-horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par télécopie: +33 466763600, par mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
dépôt à la direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: Conseil général du Gard, direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, URL: www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11UTA001
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres.
Délai d'exécution: il est de quatre mois, à compter de la date fixée par l'ordre de service. Il est fixé une période de préparation de 30 jours qui n'est pas comprise dans le délai d'exécution.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
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Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786, e-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette. Télécopie: +33 466763645. Courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Source: OJS 2011/S 043-070325 (2011-03-01)
Avis d'attribution de marché (2011-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 790,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-17 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-263108
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070325
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune Les Plans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (appréciée au vu du mémoire justificatif) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-23 📅
Adresse postale: carreau de Mercoirol La Ferrière
Commune postale: Saint-Julien-les-Rosiers
Code postal: 30340
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2011/S 160-263108 (2011-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 790,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-17 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-263108
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070325
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres.
Date de signature du marché: 27.6.2011.
Modalités de consultation du marché:après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil général, hôtel du département, 3 rue guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE.
Instances chargée des recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes Cedex 9, FRANCE.
Services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 88010 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786, courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr / Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE, télécopie: +33 466763645, courriel: dcp-marcheformalise@cg30.fr.
Annonce n° 105, BOAMP 45 A du 4.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune Les Plans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (appréciée au vu du mémoire justificatif) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-23 📅
Adresse postale: carreau de Mercoirol La Ferrière
Commune postale: Saint-Julien-les-Rosiers
Code postal: 30340
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2011/S 160-263108 (2011-08-17)
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