Rayonnage armoires

Centre hospitalier de La Rochelle

Acquisition, installation et mise en service de rayonnages et armoires mobiles destinés à équiper divers services du Centre hospitalier en 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-15.

Qui ?

• Centre hospitalier de La Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-15	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages mobiles
Quantité ou étendue:
“La présente consultation comprend 8 lots.Conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est passé avec un montant...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages mobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer, Cedex 01
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Courrier électronique: direction@ch-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546455114 📞
Fax: +33 546455110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-15 📅
Date limite de soumission: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 115-190152
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics, à savoir: 1)...”

Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics, à savoir:

1) La lettre de candidature (imprimé Dc1) précisant notamment si le candidat se présente sous la forme de groupement, dûment remplie, datée et signée, et les documents attestant des pouvoirs de la (ou des) personne habilitée pour engager le candidat.

2) La déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie, datée et signée, et accompagnée des documents et justifications qui y sont demandés. Cet imprimé DC2 et ses annexes comportent les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et financières du candidat, (conditions générales d'exploitation, capital social, moyens en personnel et moyens techniques, réalisations et chiffres d'affaires des 3 dernières années).

Si le candidat est en redressement judiciaire: dans ce cas il fournit obligatoirement la copie du ou des jugements prononcésà cet effet ainsi que la justification qu'il est habilité à poursuivre son activité durant la durée prévisible d'exécution du marché.

Il est précisé que chaque entreprise membre d'un groupement doit fournir les pièces administratives, sous peine de rejet du groupement.

À noter: le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir les documents ci-dessous (art 46 du code des marchés publics) mais les candidats peuvent fournir ces documents dès la remise de leur offre:

— une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de recouvrement des cotisations et des contributions sociales et datant de moins de 6 mois, (prévue aux articles D8222-5 ou D8222-7 et 8222-8 du code du travail),

— le cas échéant, un justificatif d'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce (extrait K ou K bis RCS) (délivré par les services du greffe du tribunal du commerce à une date récente),

— les attestations etcertificats prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2010,

— Une attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.

À noter que les formulaires sont également directement téléchargeables sur le site du ministère de l'economie, des finances et de l'industrie http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie dématérialisée.

S'ils procèdent par courrier, ils doivent transmettre leur offre dans une enveloppe portant la mention:

"Appel d'offres ouvert: Acquisition, installation et mise en service de rayonnages et armoires mobiles destinés à équiper divers services du Centre Hospitalier en 8 lots...ne pas ouvrir".

Ainsi que le nom/raison sociale du candidat et le(s) no de(s) lot(s) considéré(s).

Les offres seront remises dans une enveloppe unique contenant les renseignements demandés pour l'examen des candidatures et leur offre.

Les offres doivent être adressées par courrier en recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante:

M. le directeur du Centre hospitalier de La Rochelle

Rue du Docteur Schweitzer.

17019 La Rochelle Cedex 01.

Les offres peuvent également être déposées contre récépissé au Secrétariat de la direction des services économiques, rue des Corderies, 17 000 La Rochelle. Le secrétariat de la direction des services économiques est le seul et unique lieu où les offres peuvent être déposées contre récépissé, à l'exclusion de tout autre lieu, site ou service du Centre hospitalier de La Rochelle. Seul le récépissé délivré par le secrétariat de la Direction des services économiques peut constituer une preuve certaine de dépôt de l'offre avant la date et heure limite de remise des offres. Les candidats sont invités à appeler l'attention de leurs éventuels prestataires de messagerie ou de portage de pli sur cepoint.

Le dossier de Consultation des entreprises sera transmis gratuitement par courrier aux candidats qui en feront la demande par télécopie exclusivement au +33 546455110 ou téléchargé sur la plateforme www.achatpublic.com. Tous les renseignements concernant les modalités de réponse par voie électronique sont précisés dans le Règlement de la consultation.

Renseignements complémentaires.

Partie administrative.

Direction des services économiques.

Mme Dussoulier.

Tél: +33 546455108.

Partie technique.

Mme Klein.

Ingénieur logistique.

Tél: +33 516494166.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition, installation et mise en service de rayonnages et armoires mobiles destinés à équiper divers services du Centre hospitalier en 8 lots.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1rayonnages légers (étagères pleines) pour la logistique et destinés à équiper les services: montant minimum pour la durée du marché: 50 000 EUR (HT).
Brève description:
“Lot 1rayonnages légers (étagères pleines) pour la logistique et destinés à équiper les services: montant minimum pour la durée du marché: 50 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 rayonnages légers (filaires) pour les lingeries: montant minimum pour la durée du marché: montant minimum pour la durée du marché: 22 000 EUR (HT).
Brève description:
“Lot 2 rayonnages légers (filaires) pour les lingeries: montant minimum pour la durée du marché: montant minimum pour la durée du marché: 22 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 paletiers (semi lourds) pour stockage des matelas dans les réserves mobiliers: montant minimum pour la durée du marché: 5 000 EUR (HT).
Brève description:
“Lot 3: paletiers pour stockage des gros volumes en deux sous lots: montant minimum pour la durée du marché: 5 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 rayonnages inox pour stockage des DM stériles (mural - fixe et/ou mobile): montant minimum pour la durée du marché: 15 000 EUR (HT).
Brève description:
“Lot 4 Rayonnages inox pour stockage des DM stériles (mural - fixe et/ou mobile): montant minimum pour la durée du marché: 15 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 Armoires mobiles pour le stockage des DM non stériles: montant minimum pour la durée du marché: 28 000 EUR (HT).
Brève description:
“Lot 5 Armoires mobiles pour le stockage des DM non stériles: montant minimum pour la durée du marché: 28 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 rayonnages pour archivage de dossiers administratifs: montant minimum pour la durée du marché: 15 000 EUR (HT).
Brève description:
“Lot 6 rayonnages pour archivage de dossiers administratifs: montant minimum pour la durée du marché: 15 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 caisson et/ou desserte mobile à tiroirs destiné au stockage de papèterie: montant minimum pour la durée du marché: 5 000 EUR (HT).
Brève description:
“Lot 7 caisson et/ou desserte mobile à tiroirs destiné au stockage de papèterie: montant minimum pour la durée du marché: 5 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 Rayonnages dynamiques pour stockage de petits colis: montant minimum pour la durée du marché: 15 000 EUR (HT).
Brève description:
“Lot 8 Rayonnages dynamiques pour stockage de petits colis: montant minimum pour la durée du marché: 15 000 EUR (HT).”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“La présente consultation comprend 8 lots.”

“Conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, le marché est passé avec un montant minimum sans montant maximum.”

Afficher plus (9)

“Lot 1: Rayonnages légers (étagères pleines) pour la logistique et destinés à équiper les services: montant minimum pour la durée du marché: 50 000 EUR HT.”

“Lot 2: Rayonnages légers (filaires) pour les lingeries: montant minimum pour la durée du marché: montant minimum pour la durée du marché: 22 000 EUR (HT).”

“Lot 3: Paletiers (semi lourds) pour stockage des matelas dans les réserves mobiliers: montant minimum pour la durée du marché: 5 000 EUR (HT).”

“Lot 4: Rayonnages inox pour stockage des DM stériles (mural - fixe et/ou mobile): montant minimum pour la durée du marché: 15 000 EUR (HT).”

“Lot 5: Armoires mobiles pour le stockage des DM non stériles: montant minimum pour la durée du marché: 28 000 EUR (HT).”

“Lot 6: rayonnages pour archivage de dossiers administratifs: montant minimum pour la durée du marché: 15 000 EUR (HT).”

“Lot 7: caisson et/ou desserte mobile à tiroirs destiné au stockage de papèterie: montant minimum pour la durée du marché: 5 000 EUR (HT).”

“Lot 8: Rayonnages dynamiques pour stockage de petits colis: montant minimum pour la durée du marché: 15 000 EUR (HT).”

“En plus d'une réponse à la demande exprimée, les soumissionnaires sont autorisés à proposer une variante libre qui peut conduire à une proposition technique...”

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Rayonnage et armoire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de La Rochelle, 17000 La Rochelle.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifiques.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement du marché est assuré par les ressources propres du Centre hospitalier de La Rochelle. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels...”

“Le paiement s'effectue par virement administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics.”

“Si elles se présentent sous forme de groupement, les candidats devront désigner un mandataire. Un même cotraitant ne sera pas admis à concourir dans...”

Afficher plus (2)

“Il n'est pas prévu de modification de la forme du groupement après attribution du marché. Unité monétaire utilisée: l'euro.”

“Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. (35)
2. Qualité technique de l'offre. (Conformité du dossier - qualité et conception du produit - performances techniques) (45)
3. Délai de livraison et d'installation - SAV & assistance technique (15)
4. Action en faveur du développement durable (5)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de La Rochelle
Contact
Point de contact: établissement public de santé Direction des services économiques
Mme Guillard Nelly
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier de la Rochelle
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17019
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_sAXzSmJ0kB 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Rayonnage et armoire
Informations complémentaires

“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”

“Les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics, à savoir:”

Afficher plus (31)

“1) La lettre de candidature (imprimé Dc1) précisant notamment si le candidat se présente sous la forme de groupement, dûment remplie, datée et signée, et...”

“2) La déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie, datée et signée, et accompagnée des documents et justifications qui y sont demandés. Cet imprimé...”

“Si le candidat est en redressement judiciaire: dans ce cas il fournit obligatoirement la copie du ou des jugements prononcésà cet effet ainsi que la...”

“Il est précisé que chaque entreprise membre d'un groupement doit fournir les pièces administratives, sous peine de rejet du groupement.”

“À noter: le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir les documents ci-dessous (art 46 du code des marchés publics) mais les...”

“— une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de recouvrement des cotisations et des contributions sociales et datant de...”

“— le cas échéant, un justificatif d'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce (extrait K ou K bis RCS) (délivré par les services...”

“— les attestations etcertificats prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2010,”

“— Une attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.”

“À noter que les formulaires sont également directement téléchargeables sur le site du ministère de l'economie, des finances et de l'industrie...”

“Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie dématérialisée.”

“S'ils procèdent par courrier, ils doivent transmettre leur offre dans une enveloppe portant la mention:”

“"Appel d'offres ouvert: Acquisition, installation et mise en service de rayonnages et armoires mobiles destinés à équiper divers services du Centre...”

“Ainsi que le nom/raison sociale du candidat et le(s) no de(s) lot(s) considéré(s).”

“Les offres seront remises dans une enveloppe unique contenant les renseignements demandés pour l'examen des candidatures et leur offre.”

“Les offres doivent être adressées par courrier en recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante:”

“M. le directeur du Centre hospitalier de La Rochelle”

“Rue du Docteur Schweitzer.”

“17019 La Rochelle Cedex 01.”

“Les offres peuvent également être déposées contre récépissé au Secrétariat de la direction des services économiques, rue des Corderies, 17 000 La Rochelle....”

“Le dossier de Consultation des entreprises sera transmis gratuitement par courrier aux candidats qui en feront la demande par télécopie exclusivement au +33...”

“Renseignements complémentaires.”

“Partie administrative.”

“Direction des services économiques.”

“Mme Dussoulier.”

“Tél: +33 546455108.”

“Partie technique.”

“Mme Klein.”

“Ingénieur logistique.”

“Tél: +33 516494166.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative) 15 rue de Blossac, BP 541, 86020 Poitiers Cedex (+33 549607919)
Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics 4 bis, esplanade Charles de Gaulle, 33 O77 Bordeaux (+33 556906530)
Source: OJS 2011/S 115-190152 (2011-06-15)

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