Ramonage des conduits de fumée et gaines gaz brûlés. Entretien des extracteurs VMC, des bouches et gaines

OPAC du Rhône

Le marché a pour objet le ramonage des conduits de fumée et des gaines de gaz brûlés ainsi que l'entretien des extracteurs VMC et des bouches et gaines. Cette prestation concerne le contrôle fonctionnel et la maintenance préventive. (P2).
Les prestations sont susceptibles d'être exécutés sur l'ensemble du patrimoine de l'OPAC du Rhône et de la SA d'HLM Gabriel Rosset dans les départements du Rhône et de l'Isère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPAC du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-12	Avis de marché
2012-02-27	Avis d'attribution de marché
2012-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
Quantité ou étendue: 270 000370 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Téléphone: +33 478955200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-26 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-260005
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Date de début de prestations: à compter de la date de notification du marché, estimée au 1.1.2012. L'OPAC du Rhône agit tant en son nom personnel qu'au nom et pour le compte de la SA GABRIEL Rosset. Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Les justificatifs visés aux rubriques Capacité économique et financières et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. Conformément aux dispositions de l'art 14 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, la personne publique permet la mise à disposition du dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: http://www.opacdurhone.fr. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et leur offre dans une seule enveloppe cachetée. Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie électronique, selon les modalités précisées au règlement de la consultation. Documents non payants, frais de port à la charge des candidats. Dans la rubrique "Critère d'attribution", la pondération s'entend en pourcentage. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont susceptibles d'être exécutés sur l'ensemble du patrimoine de l'OPAC du Rhône et de la SA d'HLM Gabriel Rosset dans les départements du Rhône et de l'Isère.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: territoire Ouest
Brève description:

Le marché a pour objet le ramonage des conduits de fumée et des gaines de gaz brûlés ainsi que l'entretien des extracteurs VMC et des bouches et gaines sur le territoire Ouest de l'OPAC du Rhône.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
130 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Chiffre d'affaires annuel minimum requis: 360 000 EUR. Effectif minimum requis: 3 personnes. Qualification: sur références.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: territoire Centre
Brève description:

Le marché a pour objet le ramonage des conduits de fumée et des gaines de gaz brûlés ainsi que l'entretien des extracteurs VMC et des bouches et gaines sur le territoire Centre de l'OPAC du Rhône.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
110 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Chiffre d'affaires annuel minimum requis: 285 000 EUR. Effectif minimum requis: 3 personnes. Qualification: sur références.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: territoire Est
Brève description:

Le marché a pour objet le ramonage des conduits de fumée et des gaines de gaz brûlés ainsi que l'entretien des extracteurs VMC et des bouches et gaines sur le territoire Est de l'OPAC du Rhône.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Chiffre d'affaires annuel minimum requis: 440 000 EUR. Effectif minimum requis: 3 personnes. Qualification: sur références.

Valeur estimée hors TVA: 270 000 💰
370 000 💰
Numéro de référence: Gpatogramonage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rhône - Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit joindre à l'appui de sa candidature les documents et renseignements suivants:

a - document commun a l'ensemble des membres du groupement le cas echeant:

— une "lettre de candidature- habilitation du mandataire par ses cotraitants" imprimé DC1*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée, datée et signée par l'ensemble des membres du groupement le cas échéant.

b - document a produire par chaque membre du groupement le cas echeant:

— une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé DC2* (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat doit renseigner l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique f.

(*) ce document est joint au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Se reporter aux renseignements relatifs aux lots.
Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— indication des titres d'études et professionnels (CV) de l'opérateur économique ou des cadres de l'entreprise chargés de la réalisation des prestations,

— la liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat, ou groupement le cas échéant, doit posséder les effectifs et qualifications minimales ci dessous, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande en cas d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire.

Délai de paiement: 30 jours.

Avance prévue.

Financement: charges récupérables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Autres conditions particulières: Charte d'intervention dans les logements.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-09-28 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. valeur technique au regard du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de l'OPAC du Rhône

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Mr le directeur général de l'OPAC du Rhône
Nom: OPAC du Rhône
Point de contact: direction gestion patrimoniale
Olivier Gourguet
Téléphone: +33 478955250 📞
Courrier électronique: ogourguet@opacdurhone.fr 📧
Point de contact: direction des achats
Fatima Bediaf
URL pour la participation: http://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gpatogramonage
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Les justificatifs visés aux rubriques Capacité économique et financières et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.

Conformément aux dispositions de l'art 14 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, la personne publique permet la mise à disposition du dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: http://www.opacdurhone.fr. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et leur offre dans une seule enveloppe cachetée. Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie électronique, selon les modalités précisées au règlement de la consultation.

Documents non payants, frais de port à la charge des candidats.

Dans la rubrique "Critère d'attribution", la pondération s'entend en pourcentage.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@jradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles R421-1, L551-1 et suivants, L R551-13 et suivants du code de justice administrative et à l'arrêt n° 291545 du Conseil d'État du 16.7.2007 sté Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2011/S 156-260005 (2011-08-12)

Avis d'attribution de marché (2012-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 673 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-066019
Se réfère à l'avis: 2011/S 156-260005
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Critères de jugement des candidatures par ordre décroissant d'importance: 1. Capacités professionnelles 2. Moyens. Annonce no 188, BOAMP 158 B du 17.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.2.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône - Isère.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-02 📅
Nom: Valle
Adresse postale: 1 rue Paul Péchoux
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bonnaud
Adresse postale: 10 allée des Erables
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 779859297
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM Gabriel Rosset
Contact
Point de contact: Mr le directeur général de l'OPAC du Rhone

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la publication du présent avis conformément à l'arrêt du conseil d'Etat no 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation

Source: OJS 2012/S 041-066019 (2012-02-27)

Avis d'attribution de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 115 352,22 💰

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089302
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Critères de jugement des candidatures par ordre décroissant d'importance: 1/ Capacités professionnelles; 2/ Moyens. Annonce n° 188, BOAMP 158 B du 17.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-20 📅
Nom: ISS hygiene et prevention
Adresse postale: 1 rue Henri Becquerel Immeuble Cap Est
Commune postale: Genas
Code postal: 69740

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SA D'HLM Gabriel Rosset
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'OPAC du Rhône

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la publication du présent avis conformément à l'arrêt du Conseil d'état n° 291545 du 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation.

Source: OJS 2012/S 055-089302 (2012-03-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)