Ramassage journalier des déjections canines sur le territoire communal
Commune de Vallauris Golfe-Juan
Le marché a pour objet l'organisation des prestations nécessaires au ramassage journalier des déjections canines sur le territoire de la Commune.
Plus précisément, la mise en oeuvre de la prestation à organiser consiste, à l'aide d'engins 2 roues équipés de lance aspirante, en un ramassage dit "de recherche" sur les trottoirs, dans les caniveaux et sur les espaces publics, de toutes les déjections canines ainsi que l'élimination de ces déjections par vidage.
La bonne exécution de cette prestation nécessite d'avoir en permanence deux engins présents sur le territoire de la Commune (un sur le secteur Golfe Juan et un sur le secteur Vallauris).
Le marché prendra effet à compter du 1.1.2012 pour une durée de 2 ans ferme.
Une reconduction expresse est possible 2 fois pour une période équivalente à un an (du 1er janvier au 31 décembre), conformément à l'article 16 du code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2011-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-18 | Avis de marché |
| 2012-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vallauris Golfe-Juan
Adresse postale: hôtel de ville - place Jacques Cavasse
Code postal: 06220
Commune postale: Vallauris
Contact
Adresse Internet: http://www.vallauris-golfe-juan.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@vallauris.fr 📧
Téléphone: +33 493647398 📞
Fax: +33 493645537 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-330584
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, ne seront pas admis à participer à la suite de la procédure: — les dossiers de candidatures pour...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'organisation des prestations nécessaires au ramassage journalier des déjections canines sur le territoire de la Commune.”
“Plus précisément, la mise en oeuvre de la prestation à organiser consiste, à l'aide d'engins 2 roues équipés de lance aspirante, en un ramassage dit "de...”
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“La bonne exécution de cette prestation nécessite d'avoir en permanence deux engins présents sur le territoire de la Commune (un sur le secteur Golfe Juan et...”
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“Le marché prendra effet à compter du 1.1.2012 pour une durée de 2 ans ferme.”
“Une reconduction expresse est possible 2 fois pour une période équivalente à un an (du 1er janvier au 31 décembre), conformément à l'article 16 du code des...”
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Numéro de référence: 87/2011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Une lettre de candidature (imprimé DC1 utilisable),”
“— une déclaration du candidat (imprimé DC2 utilisable),”
“— une déclaration sur l'honneur du candidat attestant d'une régularité fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a...”
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“— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet du marché au cours des 3...”
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“— La preuve ou attestation d'assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marché de même nature,”
“— Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds Publics de la ville de Vallauris Golfe-Juan.”
“Les prestations seront payées au prestataire mensuellement à terme échu par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la présentation...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera attribué, soit à un titulaire unique, soit à un groupement d'entreprises conjoint dont le mandataire sera solidaire, soit à un groupement...”
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“En vertu de l'article 51.VI du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en...”
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“Il est rappelé que les personnes physiques signataires des offres doivent être dûment habilitées à engager les candidats et qu'une même personne ne peut pas...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Offre financière proposée (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service affaires juridiques et commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/vallauris 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 87/2011
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, ne seront pas admis à participer à la suite de la procédure:”
“— les dossiers de candidatures pour lesquels le pouvoir adjudicateur aura constaté que des pièces, dont la production était réclamée, sont absentes ou incomplètes,”
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“— les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché, en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics,”
“— les candidatures non-conformes à l'objet du marché,”
“— les candidatures ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes jugées en fonction des éléments réclamés dans le...”
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“Il est précisé que l'absence de références relatives à l'exécution de marchés de même nature ne pourra justifier l'élimination d'un candidat.”
“REM: les modèles DC1, DC2 et NOTI2 peuvent être utilisés. Ces documents sont téléchargeables à l'adresse Internet suivante: http://www.minefe.gouv.fr.”
“En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir les pièces ci-dessus mentionnées. A savoir que, si pour présenter sa candidature, un...”
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“Les offres devront impérativement et intégralement être rédigées en français.”
“Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2011/S 203-330584 (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vallauris Golfe-Juan
Adresse postale: hôtel de ville - place Jacques Cavasse
Code postal: 06220
Commune postale: Vallauris
Contact
Adresse Internet: http://www.vallauris-golfe-juan.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@vallauris.fr 📧
Téléphone: +33 493647398 📞
Fax: +33 493645537 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-330584
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, ne seront pas admis à participer à la suite de la procédure: — les dossiers de candidatures pour...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'organisation des prestations nécessaires au ramassage journalier des déjections canines sur le territoire de la Commune.”
“Plus précisément, la mise en oeuvre de la prestation à organiser consiste, à l'aide d'engins 2 roues équipés de lance aspirante, en un ramassage dit "de...”
Afficher plus (3)
“La bonne exécution de cette prestation nécessite d'avoir en permanence deux engins présents sur le territoire de la Commune (un sur le secteur Golfe Juan et...”
“Le marché prendra effet à compter du 1.1.2012 pour une durée de 2 ans ferme.”
“Une reconduction expresse est possible 2 fois pour une période équivalente à un an (du 1er janvier au 31 décembre), conformément à l'article 16 du code des...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Une lettre de candidature (imprimé DC1 utilisable),”
“— une déclaration du candidat (imprimé DC2 utilisable),”
Afficher plus (2)
“— une déclaration sur l'honneur du candidat attestant d'une régularité fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a...”
“— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet du marché au cours des 3...”
“— La preuve ou attestation d'assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marché de même nature,”
“— Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds Publics de la ville de Vallauris Golfe-Juan.”
“Les prestations seront payées au prestataire mensuellement à terme échu par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la présentation...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera attribué, soit à un titulaire unique, soit à un groupement d'entreprises conjoint dont le mandataire sera solidaire, soit à un groupement...”
“En vertu de l'article 51.VI du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en...”
Afficher plus (1)
“Il est rappelé que les personnes physiques signataires des offres doivent être dûment habilitées à engager les candidats et qu'une même personne ne peut pas...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Offre financière proposée (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service affaires juridiques et commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/vallauris 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 87/2011
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, ne seront pas admis à participer à la suite de la procédure:”
“— les dossiers de candidatures pour lesquels le pouvoir adjudicateur aura constaté que des pièces, dont la production était réclamée, sont absentes ou incomplètes,”
Afficher plus (9)
“— les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché, en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics,”
“— les candidatures non-conformes à l'objet du marché,”
“— les candidatures ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes jugées en fonction des éléments réclamés dans le...”
“Il est précisé que l'absence de références relatives à l'exécution de marchés de même nature ne pourra justifier l'élimination d'un candidat.”
“REM: les modèles DC1, DC2 et NOTI2 peuvent être utilisés. Ces documents sont téléchargeables à l'adresse Internet suivante: http://www.minefe.gouv.fr.”
“En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir les pièces ci-dessus mentionnées. A savoir que, si pour présenter sa candidature, un...”
“Les offres devront impérativement et intégralement être rédigées en français.”
“Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2011/S 203-330584 (2011-10-18)
Avis d'attribution de marché (2012-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016574
Se réfère à l'avis: 2011/S 203-330584
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Le montant forfaitaire journalier proposé par le titulaire pour l'intervention de 2 motos sur le territoire de la commune est de 360 EUR HT. Annonce n°...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-13 📅
Nom: Compagnie Nettoyage & Services
Adresse postale: 31 chemin des Fades
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2012/S 011-016574 (2012-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016574
Se réfère à l'avis: 2011/S 203-330584
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Le montant forfaitaire journalier proposé par le titulaire pour l'intervention de 2 motos sur le territoire de la commune est de 360 EUR HT. Annonce n°...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-13 📅
Nom: Compagnie Nettoyage & Services
Adresse postale: 31 chemin des Fades
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2012/S 011-016574 (2012-01-16)
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