Programme régional des stages niv 3 et 2-programme de formations qualifiantes

Conseil régional de Bretagne

Cette consultation a pour objet de retenir des actions qualifiantes de formation continue inscrites au "programme régional des stages" qui ont pour caractéristiques d'être sanctionnées par des certifications (à défaut des attestations) de niveau 3 et supérieur. Celles-ci doivent permettre à des demandeurs d'emploi éligibles de se professionnaliser dans des métiers relevant de différents secteurs d'activités, de se présenter à la certification et de s'insérer durablement dans l'emploi. Elles font l'objet de la conclusion de marchés publics passés selon l'article 30 du code des marchés publics entre la région Bretagne et les organismes de formation retenus pour assurer leur réalisation. La majorité des regroupements pédagogiques doit se dérouler sur le territoire breton.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agrotech Formations
• CCI Morbihan
• CCI Saint-Malo - Fougeres
• Centre Europeen Formation Continue Maritime
• CFPPA Theodore MONOD - Le Rheu
• CLPS
• CPSA Combourg
• Diafor
• Ecole Superieure Logistique Industrielle
• ESRA Bretagne
• Gréta Bretagne Occidentale
• Groupement AREP Rennes-Centre Formation du Ponant
• Lot sans offre
• Université Rennes II - Haute Bretagne

Qui ?

• Conseil régional de Bretagne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Où ?

• Bretagne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-17	Avis de marché
2011-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 283 avenue du général Patton CS 21101
Code postal: 35711
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.bretagne.fr 🌏
Courrier électronique: spaq@region-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 299271010 📞
Fax: +33 299279685 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-04-15 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-089960
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Au point 2.3 il est précisé que par le mot "Attribution" il faut entendre "Notification". Ressources: budget de la collectivité. Les candidats peuvent obtenir gratuitement le dossier de consultation des entreprises jusqu'à la date limite de remise des offres soit sur demande écrite, soit à l'accueil de la région Bretagne à l'adresse sus-mentionnée. Les documents sont également téléchargeables sur la plateforme de gestion dématérialisée des consultations de la région Bretagne http://www.e-megalisbretagne.org En complément de la rubrique VI.4.3: des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès de la région Bretagne au service parcours accès à la qualification par courrier ou par courriel à spaq@region-bretagne.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: producteur-trice ou technicien-ne conseil en agriculture biologique et durable;
Brève description:

Lot n° 1; Secteur d'activité: Agriculture; Intitulé: Producteur-trice ou technicien-ne conseil en agriculture biologique et durable; Certification/Validation: Certificat de spécialisation; Localisation: Pays de Rennes; Niveau de sortie: 3; Effectif: 24.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: technicien-ne supérieur-e en conduite de système d'exploitation
Brève description:

Lot n° 2; Secteur d'activité: Agriculture; Intitulé: Technicien-ne supérieur-e en conduite de système d'exploitation; Certification/Validation: Brevet de technicien-ne supérieur-e agricole, option analyse et conduite de système d'exploitation; Localisation: Pays de Saint-Malo; Niveau de sortie: 3; Effectif: 12.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: conseiller-ère d'élevage avicole
Brève description:

Secteur d'activité: Agriculture; Intitulé: Conseiller-ère d'élevage avicole; Certification/Validation: Titre de conseiller-ère d'élevage avicole; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 3; Effectif: 8.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: horloger-ère rhabilleur-euse haut de gamme - 1re année
Brève description:

Secteur d'activité: Artisanat art communication spectacle; Intitulé: Horloger-ère rhabilleur-euse haut de gamme - 1re année; Certification/Validation: En fin de deuxième année = CQP horloger + diplôme Wostep; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 3; Effectif: 12.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: technicien-ne audiovisuel
Brève description:

Secteur d'activité: Artisanat art communication spectacle; Intitulé: Technicien-ne audiovisuel; Certification/Validation: Titre de technicien-ne audiovisuel; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 3; Effectif: 14.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: technicien-ne technico-commercial-e
Brève description:

Secteur d'activité: Commerce vente distribution; Intitulé: technicien-ne technico-commercial-e; Certification/Validation: Titre professionnel technicien-ne supérieur-e commercial-e; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 3; Effectif: 15.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: gestionnaire d'unité hôtelière
Brève description:

Secteur d'activité: hôtellerie restauration métiers de bouche; Intitulé: Gestionnaire d'unité hôtelière; Certification/Validation: Gestionnaire d'unité hôtelière; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 3; Effectif: 10.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: qualiticien-ne
Brève description:

Secteur d'activité: Industrie IAA; Intitulé: Qualiticien-ne; Certification/Validation: CQPMH; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 3; Effectif: 15.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: technicien-ne supérieur-e en agroalimentaire
Brève description:

Secteur d'activité: Industrie IAA; Intitulé: Technicien-ne supérieur-e en agroalimentaire; Certification/Validation: Brevet de technicien-ne supérieur-e agricole sciences et technologie des aliments; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 3; Effectif: 10.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: capitaine de pêche
Brève description:

Secteur d'activité: Pêche mer; Intitulé: Capitaine de pêche; Certification/Validation: Brevet de capitaine de pêche; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 2; Effectif: 8.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: technicien-ne supérieur-e en informatique
Brève description:

Secteur d'activité: Service aux entreprises et aux collectivités; Intitulé: Technicien-ne supérieur-e en informatique; Certification/Validation: Titre professionnel TSSI; Localisation: Pays de Rennes; Niveau de sortie: 3; Effectif: 16.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: métiers de l'informatique
Brève description:

Secteur d'activité: Service aux entreprises et aux collectivités; Intitulé: Métiers de l'informatique; Certification/Validation: BTS Informatique de gestion; Localisation: Pays de Morlaix ou Pays de Brest; Niveau de sortie: 3; Effectif: 14.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: métiers techniques des collectivités territoriales
Brève description:

Secteur d'activité: Service aux entreprises et aux collectivités; Intitulé: Métiers techniques des collectivités territoriales; Certification/Validation: Licence professionnelle; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 2; Effectif: 18.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: métiers de l'administration territoriale
Brève description:

Secteur d'activité: Service aux entreprises et aux collectivités; Intitulé: Métiers de l'administration territoriale; Certification/Validation: Licence professionnelle MAT; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 2; Effectif: 18.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: assistant-e de gestion PME/PMI
Brève description:

Secteur d'activité: Service aux entreprises et aux collectivités; Intitulé: Assistant-e de gestion PME/PMI; Certification/Validation: BTS Assistant-e de gestion PME/PMI; Localisation: 2 lieux: Pays de Brest et Pays de Rennes; Niveau de sortie: 3; Effectif: 24.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: responsable logistique
Brève description:

Secteur d'activité: Transport logistique; Intitulé: Responsable logistique; Certification/Validation: Titre homologué de responsable logistique; Localisation: 1 lieu en Bretagne; Niveau de sortie: 2; Effectif: 12.

Description des options:

Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification (c'est à dire la date de réception, par l'attributaire, du marché signé). Chaque marché comprendra sa période de validité, une période d'exécution pour l'action de formation, comprenant une date de début et une date de fin. Les marchés prennent fin 9 mois après la date de fin d'exécution de l'action de formation.

Une action de formation ne pourra débuter avant le 1.7.2011 et devra se terminer au plus tard le 31.12.2012. Elle ne pourra débuter avant la date de notification du marché.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: PRS 2011-2012 niveau supérieur
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les candidats devront fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du contrat (formation), réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les services effectués sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (TTC) (augmenté, le cas échéant, du montant des avenants). Elle sera restituée sur présentation du document "Situation des stagiaires à 6 mois" après la date de fin effective de la formation, remis par le titulaire dans un délai de garantie de 8 mois après la date de fin réelle de formation. À défaut, et suite à une mise en demeure de la région Bretagne, la retenue de garantie ne sera pas restituée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de la collectivité abondé par des ressources externes: fonds social européen.

Paiement selon les règles de la comptabilité publique dans le cadre du délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception par la région Bretagne d'une demande de paiement recevable, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Le prix est révisable sur la durée du marché à chaque reconduction selon les modalités prévues à l'article 13 du CCAP. Des acomptes sont versés dans les conditions prévues au CCAP.

Estimation financière des besoins: 1 834 664 EUR (TTC).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Organismes de formation agréés auprès d'une Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) ou d'une ex Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (ex DRTEFP) pour les organismes assujettis ayant plus de 6 mois d'activité. En cas de démarrage de l'activité, l'organisme devra fournir une déclaration sur l'honneur (le document d'enregistrement sera à fournir 6 mois après le démarrage de l'action) sur le modèle figurant dans le dossier de consultation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Méthodologie présentée pour optimiser les parcours de formation (sur 100) (32)
2. Prix proposé de l'action de formation (sur 100) (30)
3. Qualité des moyens mis en œuvre et expériences du candidat (sur 100) (22)
4. Méthodologie présentée pour favoriser l'insertion professionnelle (sur 100) (8)
5. Actions menées dans le cadre du développement durable et de la promotion de l'égalité des droits femme/homme et de l'égalité professionnelle (8)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de Bretagne
Contact
Point de contact: M. le président de la région
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PRS 2011-2012 niveau supérieur
Informations complémentaires

Au point 2.3 il est précisé que par le mot "Attribution" il faut entendre "Notification".

Ressources: budget de la collectivité.

Les candidats peuvent obtenir gratuitement le dossier de consultation des entreprises jusqu'à la date limite de remise des offres soit sur demande écrite, soit à l'accueil de la région Bretagne à l'adresse sus-mentionnée. Les documents sont également téléchargeables sur la plateforme de gestion dématérialisée des consultations de la région Bretagne http://www.e-megalisbretagne.org

En complément de la rubrique VI.4.3: des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès de la région Bretagne au service parcours accès à la qualification par courrier ou par courriel à spaq@region-bretagne.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la motte CS 44 416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086432 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 055-089960 (2011-03-17)

Avis d'attribution de marché (2011-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 108 864 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton, CS 21101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374336
Se réfère à l'avis: 2011/S 55-089960
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Annonce n° 220, BOAMP 57 B du 22.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Qualité des moyens mis en oeuvre et expériences du candidat (sur 100) (22)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-23 📅
Nom: CFPPA Theodore Monod - Le Rheu
Commune postale: Le Rheu
Code postal: 35651
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: CPSA Combourg
Commune postale: Combourg
Code postal: 35270

3️⃣
Nom: Lot sans offre

4️⃣
Nom: CCI Saint-Malo - Fougeres
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35417

5️⃣
Nom: ESRA Bretagne
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-07 📅
Nom: Clps

7️⃣
Nom: CCI Morbihan
Commune postale: Lorient
Code postal: 56323

8️⃣
Nom: Diafor
Commune postale: Bruz
Code postal: 35174

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-30 📅
Nom: Agrotech Formations
Commune postale: Lesneven
Code postal: 29260

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-08 📅
Nom: Centre Europeen Formation Continue Maritime
Commune postale: Concarneau
Code postal: 29182

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Greta Bretagne Occidentale
Commune postale: Quimper
Code postal: 29104

1️⃣3️⃣
Nom: Université Rennes II - Haute Bretagne
Code postal: 35044

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Groupement AREP Rennes-Centre Formation du Ponant
Code postal: 35706

1️⃣6️⃣
Nom: Ecole Superieure Logistique Industrielle
Commune postale: Redon
Code postal: 35606
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
0
5
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: 6 quai de Ceineray
Source: OJS 2011/S 231-374336 (2011-11-29)

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