Programme équipement 2011

SDIS 04

Programme équipement 2011.
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de véhicules et matériels d'incendie et de secours pour les besoins du SDIS des Alpes de Haute Provence. Marché divisé en 02 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-10 Avis de marché
Avis de marché (2011-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de secours
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de secours 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 95 avenue H Jaubert
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Courrier électronique: marches@sdis04.fr 📧
Téléphone: +33 492308917 📞
Fax: +33 492308909 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 154-256156
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Condition de remise des candidatures et des offres: Documents relatifs à la candidature. — le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise soumissionnant, — la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants datée, complétée et signée par le représentant qualifié de l'entreprise soumissionnant (modèle DC1), — la déclaration du candidat datée, complétée et signée par le représentant qualifié de l'entreprise soumissionnant (modèle DC2) à remplir entièrement, — l'imprimé DC6 de déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, — l'imprimé DC7 ou attestations fiscales et sociales ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (le DC7 ou les attestations fiscales et sociales seront, dans ce dernier cas, à fournir, après réception de la lettre informant le candidat retenu de son état d'attributaire du marché, dans un délai de 5 jours ouvrés), — pour les candidats assujettis à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés définie à l'article L323-1 du code du travail, une attestation sur l'honneur qu'ils ont bien souscrit la déclaration visée à l'article L.323-8-5 du même code ou versé la contribution visé à l'article L.323-8-2 de ce code, — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, — des renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, conformément aux dispositions de l'article 44 du code des marchés publics. Documents relatifs à l'offre: — un acte d'engagement (et ses annexes éventuelles), paraphé(es), daté(es) et signé(es) par le représentant qualifié de l'entreprise soumissionnant, — le(s) cahier(s) des clauses techniques particulières (CCTP) renseigné, paraphé, daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise soumissionnant, — le dossier technique spécifique demandé dans chaque CCTP, permettant d'apprécier la valeur technique des véhicules et matériels et qui sera impérativement rédigé en langue française. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Programme équipement 2011.
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de véhicules et matériels d'incendie et de secours pour les besoins du SDIS des Alpes de Haute Provence. Marché divisé en 02 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Un fourgon pompe léger hors route
Brève description: Un fourgon pompe léger hors route.
Quantité ou étendue: Une unité.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Un camion feux de forêts léger à faible encombrement
Brève description: Un camion feux de forêts léger à faible encombrement.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des options, ainsi qualifiées, sont demandées dans les cahiers des clauses techniques particulières relatifs à chaque lot.
Numéro de référence: PROGRAMME EQUIPEMENT 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS 04, 04000 Digne-les-Bains, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement sur budget SDIS 04.
Virement par mandat administratif.
Délai global de paiement: 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 04
Contact
Point de contact: service des ressources administratives et juridiques
Mme Michel Marie France
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 95 avenue Henri Jaubert, BP 9008
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Code postal: 04990
Point de contact: groupement des moyens techniques
M. Chantriaux Olivier
Téléphone: +33 492308921 📞
Courrier électronique: ochantriaux@sdis04.fr 📧
Fax: +33 492308941 📠
Point de contact: M. Sauvan Gilbert

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PROGRAMME EQUIPEMENT 2011
Informations complémentaires
Condition de remise des candidatures et des offres:
Documents relatifs à la candidature.
— le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise soumissionnant,
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants datée, complétée et signée par le représentant qualifié de l'entreprise soumissionnant (modèle DC1),
— la déclaration du candidat datée, complétée et signée par le représentant qualifié de l'entreprise soumissionnant (modèle DC2) à remplir entièrement,
— l'imprimé DC6 de déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé,
— l'imprimé DC7 ou attestations fiscales et sociales ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (le DC7 ou les attestations fiscales et sociales seront, dans ce dernier cas, à fournir, après réception de la lettre informant le candidat retenu de son état d'attributaire du marché, dans un délai de 5 jours ouvrés),
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— pour les candidats assujettis à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés définie à l'article L323-1 du code du travail, une attestation sur l'honneur qu'ils ont bien souscrit la déclaration visée à l'article L.323-8-5 du même code ou versé la contribution visé à l'article L.323-8-2 de ce code,
Afficher plus
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— des renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, conformément aux dispositions de l'article 44 du code des marchés publics.
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Documents relatifs à l'offre:
— un acte d'engagement (et ses annexes éventuelles), paraphé(es), daté(es) et signé(es) par le représentant qualifié de l'entreprise soumissionnant,
— le(s) cahier(s) des clauses techniques particulières (CCTP) renseigné, paraphé, daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise soumissionnant,
— le dossier technique spécifique demandé dans chaque CCTP, permettant d'apprécier la valeur technique des véhicules et matériels et qui sera impérativement rédigé en langue française.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interregional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2011/S 154-256156 (2011-08-10)
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