Programme 2012 - entretien des espaces verts sur le patrimoine de Silène

OPH Silene

Programme 2012 - entretien des espaces verts sur le patrimoine de Silène.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPH Silene

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-09	Avis de marché
2012-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Silène
Adresse postale: 17 rue Mendès France, BP 63
Code postal: 44602
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-09 📅
Date limite de soumission: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-354459
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Renseignements administratifs: service juridique. Dossier de consultation disponible au téléchargement gratuit à: http://www.eu-supply.com/silene.asp ou demande d'envoi gratuit du dossier CDROM par fax au +33 240190818, par mail à marches@silene-habitat.com tél.: +33 240178539. Offre à déposer à l'accueil de Silène, à envoyer en recommandé à l'attention du service juridique ou à remettre par le biais du site Internet. La transmission des offres par télécopie ou email n'est pas admise. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Programme 2012 - entretien des espaces verts sur le patrimoine de Silène.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien espaces verts
Brève description: Secteurs 1, 2, 3.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur 4.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteurs 5 et 6.
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteurs 7, 8, 9, 10, 11.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Groupes 35, 43, 46.Lot réservé par application de l'article 15 du code des marchés publics.

Groupes 35, 43, 46.

Lot réservé par application de l'article 15 du code des marchés publics.

Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, le candidat peut pour remplir cette obligation fournir le DC1.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Autres conditions particulières:

Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail: conformément à l'article 15 du code des marchés publics, le lot 5 est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes. Ces entreprises et établissement devront fournir à Silène le contrat d'objectifs, conclu avec l'autorité administrative, valant agrément. A défaut la candidature de l'entreprise sera écartée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur général - service juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/silene.asp 🌏

Référence
Informations complémentaires

Renseignements administratifs: service juridique.

Dossier de consultation disponible au téléchargement gratuit à:

http://www.eu-supply.com/silene.asp ou demande d'envoi gratuit du dossier CDROM par fax au +33 240190818, par mail à marches@silene-habitat.com tél.: +33 240178539.

Offre à déposer à l'accueil de Silène, à envoyer en recommandé à l'attention du service juridique ou à remettre par le biais du site Internet. La transmission des offres par télécopie ou email n'est pas admise.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 217-354459 (2011-11-09)

Avis d'attribution de marché (2012-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 79-129405
Se réfère à l'avis: 2011/S 217-354459
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Annonce n° 247, BOAMP 220 B du 15.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-25 📅
Nom: Pes
Adresse postale: route de la Côte d'Amour
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-16 📅
Nom: Entreprise Pascal Morice
Adresse postale: Le Granec
Commune postale: Theix
Code postal: 56450

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: Esat Marie Moreau
Adresse postale: 40 rue du Docteur Schweitzer
Code postal: 44612

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 079-129405 (2012-04-19)

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