Produits lessiviels

Syndicat interhospitalier de La Savoie

Produits lessiviels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ecolab

Qui ?

• Syndicat interhospitalier de La Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-06	Avis de marché
2011-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes sans minimum et sans maximum. Pour les quantités de l'année 2010 voir article 6 du CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: blanchisserie Centrale, ZI de Bissy, 127 rue du Pré Demaison
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry
Contact
Courrier électronique: c.rifflart@sihsavoie.com 📧
Téléphone: +33 479693036 📞
Fax: +33 479692712 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date limite de soumission: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-282923
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Des échantillons de chaque produit lessiviel sont demandés. Les modalités de remise de ces échantillons sont les suivantes: — il est demandé, à titre gratuit, des échantillons en 1 exemplaire (conditionnement minimum par produit), — les échantillons devront être remis impérativement, avant le 18.10.2011 (16:00) à l'adresse de la blanchisserie, — les échantillons doivent être étiquetés, avec le nom du produit, celui de la société candidate, accompagnés des fiches techniques et de sécurité, — les échantillons font partie intégrante de l'offre. Toute offre non accompagnée d'échantillons et des fiches techniques et de sécurité sera écartée, — ultérieurement à la remise des offres et suite à l'étude de celles-ci, des essais de lavage sur les équipements de la blanchisserie pourront être éventuellement demandés au fournisseur sous le contrôle de la BIH. Cette période d'essai se déroulera sur une période d'un mois maximum, — afin de juger de la bonne adaptation aux besoins du service, aux conditions d'exploitation, et apprécier l'implantation du matériel, une visite sera obligatoire. Un certificat de visite sera remis au candidat. Les candidats prendront contact auprès de M. Rifflart, responsable de la structure, — cette visite est obligatoire pour la validation de l'offre du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Produits lessiviels.
Numéro de référence: pdts lessiviels
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 127 rue du Pré Demaison, 73000 Chambery, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront selectionnées au vue des capacités professionnelles, financières et techniques de chaque candidats. Les candidats devront fournir:

— la déclaration de candidature (formulaire DC1),

— les déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics (indication portée au formulaire DC2),

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— un extrait Kbis datant de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

— un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indication portée au formulaire DC2),

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années (indication portée au formulaire DC2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

— une liste de références ayant un process de lavage similaire à celui décrit dans cet appel d'offre et effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (nom, adresse et no de téléphone) public ou privé,

— ces références indiqueront les coordonnées des personnes à contacter au sein des etablissements cités (indications portées au formulaire DC2),

— les prestations sont prouvées par des attestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 50 jours. Le mode de paiement est le virement administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement selon les règles de la comptabilité publique.

Autres conditions particulières: Voir CCTP et CCAP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interhospitalier de La Savoie
Contact
Point de contact: Christian Rifflart
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: pdts lessiviels
Informations complémentaires

Des échantillons de chaque produit lessiviel sont demandés. Les modalités de remise de ces échantillons sont les suivantes:

— il est demandé, à titre gratuit, des échantillons en 1 exemplaire (conditionnement minimum par produit),

— les échantillons devront être remis impérativement, avant le 18.10.2011 (16:00) à l'adresse de la blanchisserie,

— les échantillons doivent être étiquetés, avec le nom du produit, celui de la société candidate, accompagnés des fiches techniques et de sécurité,

— les échantillons font partie intégrante de l'offre. Toute offre non accompagnée d'échantillons et des fiches techniques et de sécurité sera écartée,

— ultérieurement à la remise des offres et suite à l'étude de celles-ci, des essais de lavage sur les équipements de la blanchisserie pourront être éventuellement demandés au fournisseur sous le contrôle de la BIH. Cette période d'essai se déroulera sur une période d'un mois maximum,

— afin de juger de la bonne adaptation aux besoins du service, aux conditions d'exploitation, et apprécier l'implantation du matériel, une visite sera obligatoire. Un certificat de visite sera remis au candidat. Les candidats prendront contact auprès de M. Rifflart, responsable de la structure,

— cette visite est obligatoire pour la validation de l'offre du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré- contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7.5.2009 (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2011/S 172-282923 (2011-09-06)

Avis d'attribution de marché (2011-12-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: blanchisserie centrale, ZI de Bissy, 127 rue du Pré Demaison

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397078
Se réfère à l'avis: 2011/S 172-282923
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Annonce no212, BOAMP 175 B du 9.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 127 rue du Pré Demaison, 73000 Chambéry, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Ecolab
Adresse postale: 8 rue Rouget de l'Isle
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7.5.2009 (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2011/S 245-397078 (2011-12-19)

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