Produits de radiopharmacie et de radioanalyse

Centre hospitalier de Chambéry

Produits de radiopharmacie et de radioanalyse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques organiques de base › Hydrocarbures

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-18	Avis de marché
2012-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Quantité ou étendue: Quantités estimatives annuelles indiquées dans l'annexe "Descriptif technique".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 1125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date limite de soumission: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227845
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Article 8-1 - informations techniques: Mme Ribeiro, acheteur, service DSEE, tél: +33 479965843, stephanie.ribeiro@ch-chambery.fr. Pour les lots 1 à 37: Mme Chassel, praticien hospitalier secteur in vivo (radiopharmacie), tél: +33 479965070. Pour les lots 38 à 72: Mme Gauchez, praticien hospitalier secteur in vitro, (radioanalyse), tél: +33 479965070. Article 8-2 - informations administratives: Mme Chatel, service marchés publics, tél: +33 479965839, cellule.marche@ch-chambery.fr. Des renseignements complémentaires peuvent être demandés par les candidats jusqu'au 2.9.2011. Modalités de retrait du dossier de consultation: se référer à l'article 4 du règlement de la consultation. Modalités de dépôt des offres: se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Produits de radiopharmacie et de radioanalyse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits de médecine nucléaire
Brève description:

Lots 1 à 37: produits de radio pharmacie / lots 38 à 72: produits de radio analyse.

Quantité ou étendue: Voir l'annexe "Descriptif technique".
Numéro du lot: 2
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Produits de medecine nucleaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73011 Chambéry Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site: http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),

— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés à l'article 44 et à l'article 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur l'imprimé DC2 ou équivalent),

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière:

Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références indiqueront les coordonnées des personnes à contacter au sein des etablissements cités. (Indications portées au formulaire DC2). Les prestations sont prouvées par des attestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le virement administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.
Autres conditions particulières: Voir le CCAP et le CCTP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Produits de medecine nucleaire
Informations complémentaires

Article 8-2 - informations administratives: Mme Chatel, service marchés publics, tél: +33 479965839, cellule.marche@ch-chambery.fr. Des renseignements complémentaires peuvent être demandés par les candidats jusqu'au 2.9.2011. Modalités de retrait du dossier de consultation: se référer à l'article 4 du règlement de la consultation. Modalités de dépôt des offres: se référer à l'article 6 du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré- contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2011/S 137-227845 (2011-07-18)

Avis d'attribution de marché (2012-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026145
Se réfère à l'avis: 2011/S 137-227845
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Section V - attribution du marché. Dates d'attribution du marché = dates de réception des courriers de notification par les titulaires. Les lots 38/40/41 et 42 ont été déclarés infructueux pour cause d'offres irrégulières. Un nouvel appel d'offres ouvert a fait l'objet d'un avis de marché. Les lots sont en cours d'attribution. Les lots 28 et 37 ont été déclarés sans suite pour absence de concurrence. Un marché négocié au titre de l'article 35-II-8° du code des marchés publics a été mis en place. Le titulaire est la société Mediam. Annonce no 336, BOAMP 141 B du 22.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-13 📅
Nom: Advanced Accelerator Applications
Adresse postale: 20 rue Diesel
Commune postale: Saint-Genis Pouilly
Code postal: 01630
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Beckman Coulter
Adresse postale: 33 rue des Vanesses
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle
Code postal: 95942

3️⃣
Nom: Cis Bio International
Adresse postale: BP 32
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Code postal: 91192

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-23 📅
Nom: Covidien
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot
Commune postale: Élancourt Cedex
Code postal: 78852

5️⃣
Nom: Cyclopharma
Adresse postale: Biopôle Clermont Limagne
Commune postale: Saint-Beauzire
Code postal: 63360

6️⃣
Nom: Diasorin
Adresse postale: 11 rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Code postal: 92160

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Diasource
Adresse postale: route de l'Industrie 8
Commune postale: Nivelles
Code postal: 1400
Pays: Belgique 🇧🇪

8️⃣
Nom: Ge Healthcare SA
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78457

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Ids
Adresse postale: 153 avenue d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du 7.5.2009 (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).

Source: OJS 2012/S 017-026145 (2012-01-23)

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