Produits d'entretien et matériels

Ville de Roubaix

Produits d'entretien et matériels principalement pour les groupes scolaires, crèches et services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-15 Avis de marché
2011-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: Cf. lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 17 Grand'Place, BP 737
Code postal: 59066
Commune postale: Roubaix Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roubaix.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-roubaix.fr 📧
Téléphone: +33 320664835 📞
Fax: +33 320664751 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-27 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126322
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Les critères intervenant au stade de la candidature sont: garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Critères de jugement des offres supra valables pour les lots 1, 2, 7 et 8. Autres lots, cf. règlement de la consultation. L'attention des concurrents est attirée sur le fait que pour le critère prix sera pris en compte pour les produits le coût d'utilisation renseigné au bordereau des prix unitaires. Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception, (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "ne pas ouvrir par le service du courrier". Il est demandé aux candidats la remise d'échantillons (obligatoires). La transmission électronique des offres est préconisée. (http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation. Article 57 II 4° et 5°, le délai de publicité a été diminué de: — 7 jours: envoi de l'avis par voie électronique, — 5 jours: car accès libre et complet depuis la publication au dossier de consultation par voie électronique. Des variantes limitées sont autorisées pour les lots n° 3, 4, 5 et 6. Ces variantes sont limitées à la proposition de produits plus respectueux de l'environnement (notamment produit contenant des matériaux recyclés ou produit éco-labelisé ou équivalent), et ce dans la limite d'une référence par ligne de produit ou matériel. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Voir le détail par lots.
Brève description:
Produits d'entretien et matériels principalement pour les groupes scolaires, crèches et services municipaux.
Numéro du lot: 01
Brève description: Matériels brosserie alimentaire HACCP.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 02
Brève description: Essuyage et consommable.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Détartrants/désinfectants.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Produits lave vaisselle.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Produits d'entretien des sols.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 06
Brève description: Nettoyage des sols et surfaces.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 07
Brève description: Hygiène générale.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
Numéro du lot: 08
Brève description: Nettoyage de locaux et matériels destinés à la restauration collective.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
Les variantes sont acceptées
Description des options: 3 reconductions expresses de 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11FOU004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
écoles, crèches et autres service municipaux sur le territoire de la commune, 59100 Roubaix, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature ou formulaire DC1, dûment complété, daté et signé,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,
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— Certificat relatifs au système de management environnemental de l'entreprise: certification ISO 14001 ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de fonctionnement (principalement).
Ressources propres.
Délai global de paiement de 30 jours: article 98 du CMP français modifié par le décret n° 2008-1355.
Règlement des comptes: conditions du CCAG FCS et articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Avance prévue au marché.
Prix révisables par ajustement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée.
Autres conditions particulières: Exigences pour certains lots de produits éco-labélisés ou équivalents.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations, jugé à partir du détail estimatif (70)
2. passation des commandes sur un site Internet dédié (selon informations renseignées dans le mémoire technique) (10)
3. livraisons par site (selon informations renseignées dans le mémoire technique) (10)
4. Qualité des produits jugée sur échantillons (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roubaix
Contact
Point de contact: DGAJ commande publique
Annie Vandenberghe, M. le maire de Roubaix
Adresse du profil d'acheteur: http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FOU004
Informations complémentaires
Les critères intervenant au stade de la candidature sont: garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Critères de jugement des offres supra valables pour les lots 1, 2, 7 et 8.
Autres lots, cf. règlement de la consultation.
L'attention des concurrents est attirée sur le fait que pour le critère prix sera pris en compte pour les produits le coût d'utilisation renseigné au bordereau des prix unitaires.
Transmission des offres par tout moyen permettant de justifier de façon certaine la date et l'heure de leur réception, (par voie électronique, par lettre recommandée avec avis de réception, Chronopost ou autre moyen équivalent) ou déposées contre récépissé avec la mention "ne pas ouvrir par le service du courrier".
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Il est demandé aux candidats la remise d'échantillons (obligatoires).
La transmission électronique des offres est préconisée. (http://portail.ville-roubaix.fr/marchespublics). Niveau minimum de signature électronique: niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (politique de référencement intersectorielle). Autres renseignements dans le règlement de la consultation.
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Article 57 II 4° et 5°, le délai de publicité a été diminué de:
— 7 jours: envoi de l'avis par voie électronique,
— 5 jours: car accès libre et complet depuis la publication au dossier de consultation par voie électronique.
Des variantes limitées sont autorisées pour les lots n° 3, 4, 5 et 6.
Ces variantes sont limitées à la proposition de produits plus respectueux de l'environnement (notamment produit contenant des matériaux recyclés ou produit éco-labelisé ou équivalent), et ce dans la limite d'une référence par ligne de produit ou matériel.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du TA de Lille
Adresse postale: (cf. Adresse supra)
Marché renouvelable
Mars - avril 2015.
Source: OJS 2011/S 077-126322 (2011-04-15)
Avis d'attribution de marché (2011-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGAJ commande publique, 17 Grand'place, BP 737

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279198
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126322
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Les montants mini-maxi pour les lots cités ci-dessus sont les suivants par an: — Lot n° 1, mini: 10 000 EUR HT; maxi: 40 000 EUR HT, — Lot n° 2, mini: 40 000 EUR HT; maxi: 150 000 EUR HT, — Lot n° 3, mini: 5 000 EUR HT; maxi: 20 000 EUR HT, — Lot n° 4, mini: 10 000 EUR HT; maxi: 45 000 EUR HT, — Lot n° 5, mini: 2 000 EUR HT; maxi: 10 000 EUR HT, — Lot n° 6, mini: 60 000 EUR HT; maxi: 200 000 EUR HT, — Lot n° 7, mini: 70 000 EUR HT; maxi: 200 000 EUR HT, — Lot n° 8, mini: 20 000 EUR HT; maxi: 100 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché. Reconductible 3 fois par période d'un an. Annonce n° 360, BOAMP 79 B du 21.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-28 📅
Adresse postale: 9 rue Jules Verne CRT 3
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59818
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: CRT3 3 rue du Chemin Vert
Code postal: 59810

3️⃣
Adresse postale: ZI du Hellu
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 127 rue Faidherbe
Commune postale: Wattrelos
Code postal: 59150

6️⃣
Adresse postale: 45 rue Jean Goude, BP 339
Commune postale: Cambrai Cedex
Code postal: 59406

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Roubaix

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 20631300 📞
Fax: +33 20631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2011/S 170-279198 (2011-09-01)