Procédure adaptée: marché à bons de commande. Marché de fourniture de produits d'hygiène et de matériel de nettoyage. Années 2011-2014

Moulins Habitat

Lot 1-1 produits d'hygiène.
Lot 1-2 matériels de nettoyage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-18 Avis de marché
Avis de marché (2011-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Quantité ou étendue:
Lot 1-1 produits d'hygiene montant maximum 30 000 EUR HT;Lot 1-2 materiels de nettoyagemontant maximum 90 000 EUR HT pour la durée totale du marché.Les variantes sont autorisées dans la limite du dossier de consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 29 rue de la Fraternité, BP 1615
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.moulinshabitat.fr 🌏
Courrier électronique: jplassauzee@moulinshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 470481634 📞
Fax: +33 470481615 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 78-128127
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
"La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.e-marchespublics.com (ou http://mon_site.e-marchespublics.com dans le cas des abonnés). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1-1 produits d'hygiène.
Lot 1-2 matériels de nettoyage.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1-1 produits d'hygiène
Quantité ou étendue: Montant maximum 30 000.
Durée de l'accord: 90 jours
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 1-2 matériel de nettoyage
Brève description: Lot 1-2 fourniture de matériels de nettoyage.
Quantité ou étendue: Montant maximum 90 000.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1-1 produits d'hygiene montant maximum 30 000 EUR HT;
Lot 1-2 materiels de nettoyagemontant maximum 90 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Les variantes sont autorisées dans la limite du dossier de consultation.
Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 (ex DC4) ou équivalent.
Situation économique et financière:
DC2 (ex DC5) ou équivalent.
NOTI2 ou équivalent.
Références de marché similaires appréciées.
Capacité technique et professionnelle: À convenance du candidat, références.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres, loyers, charges récupérables.
Paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des fournitures (70)
2. La valeur technique (jugée sur mémoire) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Moulins Habitat
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Jean-Paul Lassauzée
Adresse du profil d'acheteur: http://moulinshabitat.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Moulins-habitat OPH de la ville de Moulins
Adresse postale: BP 1615
Commune postale: Moulins
Point de contact: renseignements administratifs
URL pour informations complémentaires: http://www.moulinshabitat.fr 🌏
Point de contact: renseignements techniques
Téléphone: +33 470481605 📞
Courrier électronique: dribeyre@moulinshabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.moulinshabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.moulinshabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
"La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.e-marchespublics.com (ou http://mon_site.e-marchespublics.com dans le cas des abonnés). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, FRANCE. Tél. +33 473146100, courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, fax +33 473146122. Url: http://www.justice.gouv.fr.
Introduction des recours:
Référé pré-contractuel: avant la signature du contrat.
Recours devant le juge de l'exés de pouvoir contre la décision rejetant la candidature ou l'offre: dans les 2 mois à compter de la date de notification de la décision.
Recours en annulation contre le contrat: dans les 2 mois à compter de la publication de la signature du contrat.
Source: OJS 2011/S 078-128127 (2011-04-18)
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