Prestations logistiques diverses confiées à 2 équipes de travailleurs handicapés chacune encadrées par un éducateur ou moniteur spécialisé

AP - HP

Prestations logistiques diverses confiées à 2 équipes de travailleurs handicapés chacune encadrées par un éducateur ou moniteur spécialisé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-05.

Qui ?

• AP - HP

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Aménagements divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-05	Avis de marché

Avis de marché (2011-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagements divers
Quantité ou étendue:

Prestation de Base.Cette prestation comprend:1er équipe: une équipe de 4 travailleurs:— l'enlèvement des encombrants dont palettes au sein du GH Pitié-Salpêtrière,— le transfert d'archives confidentielles et rangements,— le courrier interne et mouvements logistiques,— des prestations de débarras de locaux dans l'enceinte du GH Pitié-Salpêtrière-Charles Foix.2ème équipe: une équipe de 2 travailleurs:— les aménagements et réaménagements de locaux (pose d'accessoires) y compris transferts de mobilier et leur remise en état,— des travaux ponctuels de gestion du courrier pourront être demandés.Prestations complementaires.A la prestation de base pourra s'ajouter des prestations complémentaire comme des mises sous pli, des saisie informatique (ex: consolidation d'enquête de satisfaction), des prestations de buffet (service essentiellement), et ce pour faire face à des besoins ponctuels qui ne pourraient être couverts.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aménagements divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière-Charles Foix 47/83 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: ghps.marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 142176182 📞
Fax: +33 142176090 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date limite de soumission: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-252892
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

L'APHP est un établissement public de santé. Le Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière-Charles Foix est composé de deux sites (le Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière et l'hôpital Charles Foix). Le présent marché concerne le site de la Pitié-Salpêtrière. La date limite de question au dossier de consultation est fixée au 23.9.2011 (16:00). Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe 3-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'aphp peut en toute opportunité demandée à tout les candidats concernés de complétés leur dossier de candidature sous un délai maximal de 4 jours. La même proposition sera faite aux autres candidats. Les documents sous format électronique pourront être gratuitement téléchargé sur le site: https://www.achats-hopitaux.com à compter de la date de publication du présent avis, ou obtenu sur support papier, sur demande écrite ou par télépcopie jusqu'à la date et heure mentionnée au paragraphe "Date limite de réception des offres". Les offres peuvent être envoyées sous format papier en RAR ou déposé contre remise d'un récépissé du lundi au vendredi à la direction générale du Groupe hospitalier Pitié-Sapêtrière-Charles Foix, cellule marché, cour du marché, porte 4, 9:30-12:00 et 14:00-16:00. Les offres envoyées sous formes électroniques seront acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement. La procédure de dépot est détaillé sur le site supra. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leur précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur plis soit entièrement achevée avant la date et heure limite de dépot des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisées dans les documents du DCE. Les formats utilisés pour la transmission électronique des plis sont: ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DXF. L'APHP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques.tout plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture. L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçu. Lorsque l'offre est envoyée par format électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être dans un pli scellé portant la mention lisible copie de sauvegarde et parvenir dans les délais impartis pour le dépot des offres. Les candidats peuvent envoyès les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque CD-ROM 600-800 Mega-Bytes, disquedvd4.7giga-bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel inter-sectoriel de sécurité présent sur le site https://www.achats-hopitaux.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Informations complémentaires

L'APHP est un établissement public de santé. Le Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière-Charles Foix est composé de deux sites (le Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière et l'hôpital Charles Foix). Le présent marché concerne le site de la Pitié-Salpêtrière. La date limite de question au dossier de consultation est fixée au 23.9.2011 (16:00). Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe 3-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'aphp peut en toute opportunité demandée à tout les candidats concernés de complétés leur dossier de candidature sous un délai maximal de 4 jours. La même proposition sera faite aux autres candidats. Les documents sous format électronique pourront être gratuitement téléchargé sur le site: https://www.achats-hopitaux.com à compter de la date de publication du présent avis, ou obtenu sur support papier, sur demande écrite ou par télépcopie jusqu'à la date et heure mentionnée au paragraphe "Date limite de réception des offres". Les offres peuvent être envoyées sous format papier en RAR ou déposé contre remise d'un récépissé du lundi au vendredi à la direction générale du Groupe hospitalier Pitié-Sapêtrière-Charles Foix, cellule marché, cour du marché, porte 4, 9:30-12:00 et 14:00-16:00. Les offres envoyées sous formes électroniques seront acceptées. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement. La procédure de dépot est détaillé sur le site supra. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leur précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur plis soit entièrement achevée avant la date et heure limite de dépot des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisées dans les documents du DCE. Les formats utilisés pour la transmission électronique des plis sont: ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DXF. L'APHP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques.tout plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture. L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçu. Lorsque l'offre est envoyée par format électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être dans un pli scellé portant la mention lisible copie de sauvegarde et parvenir dans les délais impartis pour le dépot des offres. Les candidats peuvent envoyès les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque CD-ROM 600-800 Mega-Bytes, disquedvd4.7giga-bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel inter-sectoriel de sécurité présent sur le site https://www.achats-hopitaux.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations logistiques diverses confiées à 2 équipes de travailleurs handicapés chacune encadrées par un éducateur ou moniteur spécialisé.

Quantité ou étendue:

Prestation de Base.

Cette prestation comprend:

1er équipe: une équipe de 4 travailleurs:

— l'enlèvement des encombrants dont palettes au sein du GH Pitié-Salpêtrière,

— le transfert d'archives confidentielles et rangements,

— le courrier interne et mouvements logistiques,

— des prestations de débarras de locaux dans l'enceinte du GH Pitié-Salpêtrière-Charles Foix.

2ème équipe: une équipe de 2 travailleurs:

— les aménagements et réaménagements de locaux (pose d'accessoires) y compris transferts de mobilier et leur remise en état,

— des travaux ponctuels de gestion du courrier pourront être demandés.

Prestations complementaires.

A la prestation de base pourra s'ajouter des prestations complémentaire comme des mises sous pli, des saisie informatique (ex: consolidation d'enquête de satisfaction), des prestations de buffet (service essentiellement), et ce pour faire face à des besoins ponctuels qui ne pourraient être couverts.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: GHPS-CFX 11-042
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 47/83 boulevard de l'Hôpital, 75651 Paris Cedex 13, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité utilisé les formulaires déclaration du candidat (DC)no DC1 (ex DC4) et DC2 (ex DC6) téléchargeable à l'adresse: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index/htm.

Les entreprises nouvellement créent produisent une copie du récépissé de dépot des statuts transmis par le centre de formaités des entreprises. Les candidats doivent également fournir un document justifiant l'appartenance de la structure à une entreprise adaptée ou à un établissement et service d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à une structure équivalente, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Situation économique et financière: Imprimé DC2 (ex DC6).
Capacité technique et professionnelle: Imprimé DC2 (ex DC6).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Exécution du marché sera financée par le budget du Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière-Charles Foix de l'assistance publique - hôpitaux de Paris, et sera régie par le titre IV du code des marchés publics. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-408 du 28.4.2008 réformant le décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. En application des articles 17 à 19 du code des marchés publics, les prix du marché seront ajustables annuellement à la date anniversaire du début de marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: dans ce cas, l'acte d'engagement ainsi que les annexes financières devront être co-signés par tous les membres du groupement et le nom du mandataire expressément désigné, en précisant sur le DC4 si le groupement est solidaire ou conjoint. Le mandataire d'un groupement solidaire peut signer seul s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.

Chaque membre du groupement devra fournir les documents listés à l'article 3.1 du règlement de la consultation. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché.

Si le groupement de candidats choisit de répondre de manière dématérialisée, un outil de co signature est disponible sur le site: https://www.achats-hopitaux.com.

Autres conditions particulières:

Marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Certificat de régularité de la situation du titulaire à la lutte contre le travail dissimulé. Ce document sera également à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché, avec utilisation exclusive du formulaire de déclaration du candidat no NOTI1 (ex DC6) téléchargeable à l'adresse http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Dossier technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap - hp
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Jacques Leglise, directeur, direction générale, cellule marché
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière-Charles Foix
Adresse postale: 47 boulevard de l'Hôpital
Point de contact: direction générale, cellule marché, cour du marché, porte 4

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GHPS-CFX 11-042
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

Le présent marché a un caractère périodique, résiliable éventuellement à l'initiative de l'aphp 6 mois avant sa date d'échéance. Dans ce cas la publication du prochain avis est prévue pour le 4ème trimestre 2014 pour un début de marché prévisionnel pour le 2ème trimestre 2015.

Source: OJS 2011/S 152-252892 (2011-08-05)

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