Prestations de zootechnie pour les animaleries de la direction des sciences du vivant (DSV) du commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Les prestations de zootechnie attendues pour les animaleries de la DSV se décomposent en 3 lots (dont 1 optionnel) qui correspondent chacun à un institut de la DSV du CEA. Les prestations des 3 lots comprennent toutes les opérations suivantes:
— le change et la préparation hebdomadaire,
— l’alimentation, et l’abreuvement des animaux,
— l’entretien et le lavage des matériels et équipements situés dans les pièces d’hébergement (portoirs, bac à litière,...),
— le vidage, le lavage et l'autoclavage des cages et des équipements associés,
— l’entretien et le lavage des locaux communs,
— l’approvisionnement hebdomadaire des sas en consommables (blouses, gants, surbottes, masques, charlottes...) fournis par le CEA,
— l’observation des animaux (observation visuelle des animaux au travers de la cage et relevé de mortalité et naissance), signalement des anomalies au responsable de zone et transmission quotidienne des informations,
— la réception des animaux (préparation des cages, ouverture des cartons de livraison, observation de l’État de santé des animaux, mise en cage et identification des cages) en fonction des plannings liés aux demandes des chercheurs.
Les personnels qui réaliseront les prestations de soins aux animaux seront titulaires a minima d’une formation de niveau 3. Ces personnels devront également être habilitées à travailler dans des installations classées pour la protection des travailleurs (confinée A2, confinée A3, radiologique) ou pour la protection des animaux (zone protégée EOPS) et à utiliser l’autoclave (cette formation pourra être dispensée en interne au CEA).
Le marché signé sera d'une durée de 3 ans fermes + 2 années optionnelles.
Les prestations se décomposent donc en prestations fermes pour:
— Le LOT N° 1 "prestations de zootechnie pour l'institut d’imagerie biomédicale (I²BM)". Ce lot comprend les 4 zones fonctionnelles suivantes:
Zone Primates A1: hébergement d’environ 200 primates en confinement A1 & A2;
Zone Primates A3: hébergement d’environ 200 primates en confinement A3;
Zone Rongeurs: hébergement d’environ 600 cages rongeurs et d’environ 28 microcèbes;
Zone Neurospin: hébergement d’environ 20 primates et de 150 cages rongeurs et hébergement ponctuel de grandes espèces (primates, chiens, porcs,...) inférieur à 5.
— Le lot n° 2 "prestations de zootechnie pour l'institut de radiobiologie cellulaire et moléculaire (IRCM)". Ce lot comprend les 2 zones fonctionnelles suivantes:
Elevage en zone protégée: hébergement d’environ 1 600 cages rongeurs (80 % en élevage) ouvertes,
Elevage hors zone protégée: hébergement environ 120 cages rongeurs en isolateurs et environ 150 cages rongeurs ouvertes et en prestations optionnelles pour:
— Option 1: Le lot n° 3 "prestations de zootechnie pour l'institut des maladies émergentes et des thérapies innovantes (IMETI)". Ce lot est optionnel et correspond aux 2 zones fonctionnelles suivantes:
Primates A3: hébergement d’environ 100 primates en confinement A3;
Rongeurs A1 & A3: hébergement environ 2.500 cages en confinement A1 & A3.
— Option 2: Dans le cadre du lot n°1, la prise en charge de la pièce rongeurs d’Orsay correspondant à l’hébergement d’environ 60 cages rongeurs en portoirs ventilés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-07 Avis de marché
2012-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services zoologiques
Quantité ou étendue:
Le marché relatif aux présentes prestations est divisé en 3 lots: 2 fermes et 1 optionnel. Ces lots sont décrits précédemment au § II.1.5 du présent avis. L'ensemble des prestations portent sur:— environ 530 primates,— environ 5000 cages rongeurs (équivalent 20 000 souris – espèces présentes: souris essentiellement, hamsters, rats).Les prestations se dérouleront principalement sur le site du CEA de Fontenay-aux-Roses, mais également sur le site du CEA de Saclay et sur l'implantation CEA de l'hôpital d'Orsay.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services zoologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 18 route du Panorama, BP 6
Code postal: 92265
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: c.durand@cea.fr 📧
Téléphone: +33 146547968 📞
Fax: +33 146548536 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-116330
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
A) Le CEA n'est pas soumis au cde des marchés publics, mais aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 modifié par le décret 2008-61334 du 17.12.2008 (JO du 18.12.2008), fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. B) Les candidatures seront remises sous enveloppe cachetée, et adressées à: commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, service commercial, BP 6, 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex, FRANCE, à l’attention de Christophe Durand, avec la mention "appel d’offres restreint – prestations de zootechnie - 11B00002a – ne pas ouvrir avant le 16.5.2011 – 16:45", en lettres capitales. Si le dossier est remis par porteur spécial, il devra être déposé à la "réception marchandises du CEA", route du Panorama 92260 Fontenay-aux-Roses, entre 8:30 et 17:00". C) En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des dites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à: Aymeric Ruellan - SRCA /direction des achats et des partenaires stratégiques. Bâtiment 482- CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Courriel: aymeric.ruellan@cea.fr. Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations de zootechnie attendues pour les animaleries de la DSV se décomposent en 3 lots (dont 1 optionnel) qui correspondent chacun à un institut de la DSV du CEA. Les prestations des 3 lots comprennent toutes les opérations suivantes:
— le change et la préparation hebdomadaire,
— l’alimentation, et l’abreuvement des animaux,
— l’entretien et le lavage des matériels et équipements situés dans les pièces d’hébergement (portoirs, bac à litière,...),
— le vidage, le lavage et l'autoclavage des cages et des équipements associés,
— l’entretien et le lavage des locaux communs,
— l’approvisionnement hebdomadaire des sas en consommables (blouses, gants, surbottes, masques, charlottes...) fournis par le CEA,
— l’observation des animaux (observation visuelle des animaux au travers de la cage et relevé de mortalité et naissance), signalement des anomalies au responsable de zone et transmission quotidienne des informations,
— la réception des animaux (préparation des cages, ouverture des cartons de livraison, observation de l’État de santé des animaux, mise en cage et identification des cages) en fonction des plannings liés aux demandes des chercheurs.
Les personnels qui réaliseront les prestations de soins aux animaux seront titulaires a minima d’une formation de niveau 3. Ces personnels devront également être habilitées à travailler dans des installations classées pour la protection des travailleurs (confinée A2, confinée A3, radiologique) ou pour la protection des animaux (zone protégée EOPS) et à utiliser l’autoclave (cette formation pourra être dispensée en interne au CEA).
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Le marché signé sera d'une durée de 3 ans fermes + 2 années optionnelles.
Les prestations se décomposent donc en prestations fermes pour:
— Le LOT N° 1 "prestations de zootechnie pour l'institut d’imagerie biomédicale (I²BM)". Ce lot comprend les 4 zones fonctionnelles suivantes:
Zone Primates A1: hébergement d’environ 200 primates en confinement A1 & A2;
Zone Primates A3: hébergement d’environ 200 primates en confinement A3;
Zone Rongeurs: hébergement d’environ 600 cages rongeurs et d’environ 28 microcèbes;
Zone Neurospin: hébergement d’environ 20 primates et de 150 cages rongeurs et hébergement ponctuel de grandes espèces (primates, chiens, porcs,...) inférieur à 5.
— Le lot n° 2 "prestations de zootechnie pour l'institut de radiobiologie cellulaire et moléculaire (IRCM)". Ce lot comprend les 2 zones fonctionnelles suivantes:
Elevage en zone protégée: hébergement d’environ 1 600 cages rongeurs (80 % en élevage) ouvertes,
Elevage hors zone protégée: hébergement environ 120 cages rongeurs en isolateurs et environ 150 cages rongeurs ouvertes et en prestations optionnelles pour:
— Option 1: Le lot n° 3 "prestations de zootechnie pour l'institut des maladies émergentes et des thérapies innovantes (IMETI)". Ce lot est optionnel et correspond aux 2 zones fonctionnelles suivantes:
Primates A3: hébergement d’environ 100 primates en confinement A3;
Rongeurs A1 & A3: hébergement environ 2.500 cages en confinement A1 & A3.
— Option 2: Dans le cadre du lot n°1, la prise en charge de la pièce rongeurs d’Orsay correspondant à l’hébergement d’environ 60 cages rongeurs en portoirs ventilés.
Numéro du lot: 1
2
3
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché relatif aux présentes prestations est divisé en 3 lots: 2 fermes et 1 optionnel. Ces lots sont décrits précédemment au § II.1.5 du présent avis. L'ensemble des prestations portent sur:
— environ 530 primates,
— environ 5000 cages rongeurs (équivalent 20 000 souris – espèces présentes: souris essentiellement, hamsters, rats).
Les prestations se dérouleront principalement sur le site du CEA de Fontenay-aux-Roses, mais également sur le site du CEA de Saclay et sur l'implantation CEA de l'hôpital d'Orsay.
Description des options:
Prolongation du marché de 2 fois 1 an au delà des 3 ans fermes et des 2 options techniques décrites au § 2.1.5.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11B00002a
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-aux-Roses.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire "déclaration du candidat - DC2" et tous les justificatifs demandés dans ce document (à l'exception de la déclaration appropriée de banques mentionnée au D-1-3) ou tous autres documents contenant l’ensemble des informations demandées dans le formulaire (à l'exception de la déclaration appropriée de banques) ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés,
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Le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement.
Les formulaires précités sont disponibles sur le site internet du ministère de l’économie et des finances:
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du présent avis, réalisées au cours des 3 dernières années permettant d'apprécier la capacité financière du candidat au regard de l'ampleur de la prestation à réaliser.
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Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant son sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produira un engagement écrit de son sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste de références de prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, en indiquant leurs montants, leurs dates, leurs destinataires publics ou privés dont les coordonnées téléphoniques seront également mentionnées,
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années, les certificats de qualifications professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement propre CEA.
Paiement mensuel à 30 jours fin de mois à compter de l'émission des factures après accord de service fait.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises solidaires mais le CEA.
N'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'1 groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-aprés.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection:
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures suivants: — capacité professionnelle, — capacité juridique, financière et administrative.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Contact
Point de contact: Christophe Durand
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11B00002a
Informations complémentaires
A) Le CEA n'est pas soumis au cde des marchés publics, mais aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 modifié par le décret 2008-61334 du 17.12.2008 (JO du 18.12.2008), fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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B) Les candidatures seront remises sous enveloppe cachetée, et adressées à: commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, service commercial, BP 6, 92265 Fontenay-aux-Roses Cedex, FRANCE, à l’attention de Christophe Durand, avec la mention "appel d’offres restreint – prestations de zootechnie - 11B00002a – ne pas ouvrir avant le 16.5.2011 – 16:45", en lettres capitales.
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Si le dossier est remis par porteur spécial, il devra être déposé à la "réception marchandises du CEA", route du Panorama 92260 Fontenay-aux-Roses, entre 8:30 et 17:00".
C) En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des dites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à: Aymeric Ruellan - SRCA /direction des achats et des partenaires stratégiques.
Bâtiment 482- CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.
Fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Téléphone: +33 144335678 📞
Source: OJS 2011/S 071-116330 (2011-04-07)
Avis d'attribution de marché (2012-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Courrier électronique: caroline.flandrin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 146549286 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-20 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092551
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-116330
Numéro JO-S: 57

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Organisation et suivi des prestations (35)
3. Qualification et expérience (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: Charles River
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caroline Flandrin
Source: OJS 2012/S 057-092551 (2012-03-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services zoologiques