Prestations de travaux sur câbles et intégrations d'équipements de télécommunications

Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Les prestations comprennent:
— Des études d’exécution et dossiers d’ouvrages exécutés,
— Des déroulages et des raccords de câbles cuivre et fibres optiques,
— Du raccordement et des mesures de supports de télécommunication,
— Des constitutions de circuits filaires,
— Des mesures de liens cuivre et optiques,
— Des installations de matériels électriques,
— De la dépose et pose de répartiteurs,
— Des intégrations d’équipements de télécommunications,
— De la fourniture d’équipements passifs et actifs hors câbles,
— Des installations et mise en œuvre d’équipements de télécommunications,
— La fourniture de toute la documentation produite dans le cadre de ce marché, accompagnant les réalisations,
— Une garantie de 12 mois sur les prestations effectuées et fournitures.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-13 Avis de marché
2012-03-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles et matériel de télécommunications
Quantité ou étendue:
Le présent marché à commandes a pour objet des prestations de travaux de petites et moyennes importances sur câbles et équipements de télécommunications.Les prestations s'effectueront sur divers sites du réseaux RATP (métro, RER, Bus, tramway et bâtiments associés) en Ile de France reçevant du public ou dans des espaces confinés.Elles comprennent:— Des études d’exécution et dossiers d’ouvrages exécutés,— Des déroulages et des raccords de câbles cuivre et fibres optiques,— Du raccordement et des mesures de supports de télécommunication,— Des constitutions de circuits filaires,— Des mesures de liens cuivre et optiques,— Des installations de matériels électriques,— De la dépose et pose de répartiteurs,— Des intégrations d’équipements de télécommunications,— De la fourniture d’équipements passifs et actifs hors câbles,— Des installations et mise en œuvre d’équipements de télécommunications,— La fourniture de toute la documentation produite dans le cadre de ce marché, accompagnant les réalisations,— Une garantie de 12 mois sur les prestations effectuées et fournitures.Les prestations énoncées représentent la totalité des opérations effectuées sur les réseaux de câbles de transport d'informations, hors projets. La durée du marché est de 36 mois et il sera attribué à trois titulaires distincts. Le montant minimum des prestations effectuées pour chaque titulaire est de 400 000 EUR et le montant maximum 1 330 000 EUR.0,00
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Valeur totale du marché: 0,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles et matériel de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Code postal: 75999
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.aref@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158786228 📞
Fax: +33 158786213 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-10 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-156365
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Classification achats RATP: I31. Conditions de remise des candidatures: L’ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d’appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence: « Candidature de (raison sociale du candidat) [prestations de travaux sur câbles et intégrations d'équipements de télécommunications] - Appel à candidatures référencé au JOUE n°........ ». Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: « Appel à candidatures référencé au JOUE n°......-Régie autonome des transports parisiens, département SIT/HAM/COD. 1 avenue Montaigne. 93167 Noisy-le-Grand Cedex, FRANCE. LAC C480 – bureau 822. Affaire SIT HAM11-0126. Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse. Bureau 822 (du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00). Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l’article IV.3.4, ne pourra pas être prise en considération. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. La durée du marché précisée à la rubrique II.3) s’entend à compter de la notification du 1er OLS.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 5
L’avis concerne: Establishment_framework_agreement
Brève description:
Les prestations comprennent:
— Des études d’exécution et dossiers d’ouvrages exécutés,
— Des déroulages et des raccords de câbles cuivre et fibres optiques,
— Du raccordement et des mesures de supports de télécommunication,
— Des constitutions de circuits filaires,
— Des mesures de liens cuivre et optiques,
— Des installations de matériels électriques,
— De la dépose et pose de répartiteurs,
— Des intégrations d’équipements de télécommunications,
— De la fourniture d’équipements passifs et actifs hors câbles,
— Des installations et mise en œuvre d’équipements de télécommunications,
— La fourniture de toute la documentation produite dans le cadre de ce marché, accompagnant les réalisations,
— Une garantie de 12 mois sur les prestations effectuées et fournitures.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché à commandes a pour objet des prestations de travaux de petites et moyennes importances sur câbles et équipements de télécommunications.
Les prestations s'effectueront sur divers sites du réseaux RATP (métro, RER, Bus, tramway et bâtiments associés) en Ile de France reçevant du public ou dans des espaces confinés.
Elles comprennent:
— Des études d’exécution et dossiers d’ouvrages exécutés,
— Des déroulages et des raccords de câbles cuivre et fibres optiques,
— Du raccordement et des mesures de supports de télécommunication,
— Des constitutions de circuits filaires,
— Des mesures de liens cuivre et optiques,
— Des installations de matériels électriques,
— De la dépose et pose de répartiteurs,
— Des intégrations d’équipements de télécommunications,
— De la fourniture d’équipements passifs et actifs hors câbles,
— Des installations et mise en œuvre d’équipements de télécommunications,
— La fourniture de toute la documentation produite dans le cadre de ce marché, accompagnant les réalisations,
— Une garantie de 12 mois sur les prestations effectuées et fournitures.
Les prestations énoncées représentent la totalité des opérations effectuées sur les réseaux de câbles de transport d'informations, hors projets. La durée du marché est de 36 mois et il sera attribué à trois titulaires distincts. Le montant minimum des prestations effectuées pour chaque titulaire est de 400 000 EUR et le montant maximum 1 330 000 EUR.
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Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: HAM AF11-0126
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents établissements de la RATP situés en Région Ile-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Le chiffre d'affaire annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total de son CA annuel avec la RATP.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d’existence).
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
— Fournir des références sur des prestations similaires réalisées dans des établissements recevant du public (donneur d'ordre, personnes à contacter, coordonnées, projets, montants, etc...),
— Démontrer la capacité des entreprises à exécuter des déploiements d’envergure sur 4 à 5 sites simultanés, les effectifs et les moyens,
— Fournir une déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Justifier de la connaissance des contraintes d’exécution de travaux dans des espaces confinés,
— Avoir la certification de qualification H0B0V ou équivalent »,
— Les candidats devront présenter les certifications ISO 9001 V2008 ou équivalent ou faire preuve d'une démarche qualité.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du(es) responsable(s).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Marché financé sur fond propres,
— Paiement à 60 jours à compter de l’émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles,
— Prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
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Les candidats ne sont pas autorisés à se présenter à la fois en tant que candidat individuel et membre de un ou plusieurs groupements.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: SIT/HAM, 1 avenue de Montaigne (Central IV), LAC C480, 93192 Noisy-le-Grand Cedex, FRANCE
M Stéphane Aref
Adresse du profil d'acheteur: http://fournisseurs.ratp.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique - unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2011/S 095-156365 (2011-05-13)
Avis d'attribution de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 990 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092854
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-156365
Numéro JO-S: 57

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Stéphane Aref
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
: info.recours@ratp.fr 📧
Source: OJS 2012/S 057-092854 (2012-03-21)
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