Prestations de transports scolaires, périscolaire et pour le service jeunesse et sports de la ville de Bourg-La-Reine du 1.1.2012 au 31.12.2014
Ville de Bourg-la-Reine
Marché à bons de commandes pour les prestations de transport: lot 1: transport piscine scolaire, lot 2: transport ramassage scolaire, lot 3: transport prestations variables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-la-Reine
Adresse postale: 6 boulevard Carnot
Code postal: 92340
Commune postale: Bourg-la-Reine
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bourg-la-reine.fr 📧
Téléphone: +33 141872424 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 197-321151
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: transport piscine scolaire
Brève description: Transport des enfants des écoles à la piscine.
Quantité ou étendue: Minimum 110 maximum 440.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport ramassage scolaire
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations variables
Brève description: Sorties scolaires, périscolaires et pour le service jeunesse et sports.
Quantité ou étendue: Minmum: 90 maximum 360.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Chevreau Jean-Noël
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Ville de Bourg-la-Reine
Adresse postale: 1 boulevard Carnot
Point de contact: service des affaires scolaires
Téléphone: +33 141872365 📞
Fax: +33 141872370 📠
Adresse postale: 5 place Condorcet
Point de contact: service achats marchés publics
Téléphone: +33 141872238 📞
Fax: +33 141872239 📠
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffet du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2,4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cercy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3130173400 📞
Fax: +33 3130173459 📠
Source: OJS 2011/S 197-321151 (2011-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Lot 1: transport piscine scolaire, nombre de car minimum = 110/maximum = 440.Lot 2: transport ramassage scolaire, nombre de car minimum = 55/maximum = 220.Lot 3: transport prestations variables nombre de car minimum = 90/maximum = 360.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-la-Reine
Adresse postale: 6 boulevard Carnot
Code postal: 92340
Commune postale: Bourg-la-Reine
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bourg-la-reine.fr 📧
Téléphone: +33 141872424 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 197-321151
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commandes pour les prestations de transport: lot 1: transport piscine scolaire, lot 2: transport ramassage scolaire, lot 3: transport prestations variables.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transport piscine scolaire
Brève description: Transport des enfants des écoles à la piscine.
Quantité ou étendue: Minimum 110 maximum 440.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport ramassage scolaire
Brève description:
Transport des enfants arrêts car scolaire (Bas Coquarts à l'école de la Faïencerie).
Quantité ou étendue: Minimum 55 - maximum 220.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations variables
Brève description: Sorties scolaires, périscolaires et pour le service jeunesse et sports.
Quantité ou étendue: Minmum: 90 maximum 360.
Lot 1: transport piscine scolaire, nombre de car minimum = 110/maximum = 440.
Lot 2: transport ramassage scolaire, nombre de car minimum = 55/maximum = 220.
Lot 3: transport prestations variables nombre de car minimum = 90/maximum = 360.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Suivant article 8 du RC relatif au contenu et conditions d'envoi des offres. Déclarations et attestations prévues aux articles 44 et 46 du code des marchés publics. Formulaires DC1, DC2 et DC6, et déclaration sur l'honneur relative aux obligations sociales et fiscales du candidat ou DC7 (Noti 2).
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours, dès réception de la facture en mairie. A défaut de paiement dans le délai précité il sera fait application des intérêts moratoires au taux légal. Avance suivant article 87 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera dévolu par lot séparé à une ou plusieurs entreprises ou groupement d'entreprises.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Chevreau Jean-Noël
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Ville de Bourg-la-Reine
Adresse postale: 1 boulevard Carnot
Point de contact: service des affaires scolaires
Téléphone: +33 141872365 📞
Fax: +33 141872370 📠
Adresse postale: 5 place Condorcet
Point de contact: service achats marchés publics
Téléphone: +33 141872238 📞
Fax: +33 141872239 📠
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consultation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffet du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2,4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cercy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3130173400 📞
Fax: +33 3130173459 📠
Source: OJS 2011/S 197-321151 (2011-10-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕