Prestations de transports pour les services de la ville
Commune de Cherbourg-Octeville
Prestations de transports pour les services de la ville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-05 | Avis de marché |
| 2011-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de la République
Code postal: 50100
Commune postale: Cherbourg-Octeville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233878809 📞
Fax: +33 233878801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-110990
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de transports pour les services de la ville.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: rotations écoles maternelles
Brève description: Rotations écoles maternelles.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: rotations écoles primaires
Brève description: Rotations écoles primaires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: rotations crèches
Brève description: Rotations crèches.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: rotations "sports vacances"
Brève description: Rotations "sports vacances".
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prestations diverses
Brève description: Prestations diverses.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Ceux contenus dans le DC2.
Capacité technique et professionnelle: Ceux contenus dans le DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement et de garanties particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cherbourg-Octeville
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Source: OJS 2011/S 068-110990 (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de la République
Code postal: 50100
Commune postale: Cherbourg-Octeville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233878809 📞
Fax: +33 233878801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-110990
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Dce (Dossier de Consulation) téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de transports pour les services de la ville.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: rotations écoles maternelles
Brève description: Rotations écoles maternelles.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: rotations écoles primaires
Brève description: Rotations écoles primaires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: rotations crèches
Brève description: Rotations crèches.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: rotations "sports vacances"
Brève description: Rotations "sports vacances".
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prestations diverses
Brève description: Prestations diverses.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les formulaires DC1 et DC2 (disponibles sur le site: www.minei.gouv.fr) seront dûment renseignés, datés et signés et comporteront les justificatifs visés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Le candidat produira une attestation sur l'honneur établissant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner prévues à l'article 43 du code des marchés publics. Il fournira la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle: Ceux contenus dans le DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement et de garanties particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres de la collectivité. Paiement: application des dispositions du code des marchés publics - délai de paiement = 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques solidaires.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cherbourg-Octeville
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Dce (Dossier de Consulation) téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le délai de recours pour le référé précontractuel est de 16 jours à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution.
Le délai de recours pour le référé contractuel est de 1 mois à compter la date de publication de l'avis d'attribution.
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Source: OJS 2011/S 068-110990 (2011-04-05)
Avis d'attribution de marché (2011-07-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-242081
Se réfère à l'avis: 2011/S 68-110990
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Adresse postale: Le Haut
Commune postale: Bricqueboscq
Code postal: 50340
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14036
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-242081
Se réfère à l'avis: 2011/S 68-110990
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Annonce n° 204, BOAMP 70 B du 8.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Adresse postale: Le Haut
Commune postale: Bricqueboscq
Code postal: 50340
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14036
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le délai de recours pour le référé précontractuel est de 16 jours à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution. Le délai de recours pour le référé contractuel est de 1 mois à compter la date de publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2011/S 146-242081 (2011-07-28)
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