Prestations de transport, tri et valorisation des emballages issus de la collecte sélective

Communauté de l'agglomération belfortaine

Une fois la collecte sélective réalisée en régie, la CAB doit pourvoir au tri et au recyclage des matériaux. Cette prestation fait l'objet du présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Schroll

Qui ?

• Communauté de l'agglomération belfortaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-24	Avis de marché
2011-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique selon les dispositions de l'art. 77 du CMP - marchés conclus pour une période...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: déchets ménagers, hôtel de ville et de la communauté d'agglomération place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 39-064381
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.”
Source: OJS 2011/S 039-064381 (2011-02-24)

Avis d'attribution de marché (2011-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: déchets ménagers, hôtel de ville et de la communauté d'agglomération, place d'Armes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227359
Se réfère à l'avis: 2011/S 39-064381
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

“Montant global des commandes pour la durée du marché (reconductions incluses) compris entre les seuils suivants:”
Source: OJS 2011/S 137-227359 (2011-07-18)

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