Prestations de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2011
Conseil général de la Nièvre
Prestations de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2011.
Appel d'offre ouvert européen.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 5.9.2011.
Le délai de réception des offres était de 2011-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cars Charles
- • Cars Taboureau
- • ce lot a été déclaré infructueux
- • Groupement Rouzeau - Rapides de Bourgogne - Siyategie
- • Lormes Ambulance
- • Siyategie
- • Société Vortex
- • Taxi Bories
- • Taxi Rapeau
- • Transports Rouzeau
- • Voyages GONIN
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-23 | Avis de marché |
| 2011-08-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du Département
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606909 📞
Fax: +33 386606756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-23 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062578
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Secteur de Guérigny.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Numéro du lot: 14
Brève description:
Numéro du lot: 15
Brève description:
Numéro du lot: 16
Brève description:
Numéro de référence: 11S0003
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix net des prestations. Pondération: 50
2. Critères techniques (25), questionnaire ECO responsabilité du candidat complété et accompagné des attestations ou justificatifs correspondants (10) normes qualités: certificat Eco-Label (5), autres certifications ou attestations (5), formation à la conduite économique (5). Pondération: 50
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Contact
Point de contact: service des assemblées marchés publics
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: direction des infrastructures et des transports de la Nièvre
Point de contact: Mme Hoffmann Dominique
Téléphone: +33 386618713 📞
Courrier électronique: dominique.hoffmann@cg58.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠
Adresse postale: service des assemblées et marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2011/S 038-062578 (2011-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du Département
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧
Téléphone: +33 386606909 📞
Fax: +33 386606756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-23 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062578
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (+33 386606756), par courriel (smp@cg58.fr) ou en téléchargeant à www.e-bourgogne.fr.
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2011.
Appel d'offre ouvert européen.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 5.9.2011.
Brève description:
Circuits no 64 D-406 D et 617 B.Secteur de Cercy-La-Tour.Durée du marché: 1 an reconductible 2 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 3 ans.
Circuits no 64 D-406 D et 617 B.
Secteur de Cercy-La-Tour.
Durée du marché: 1 an reconductible 2 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 3 ans.
Brève description:
Circuits no 59 B - 61 D - 63 B - 65 B - 67 B et 579…
… D.Secteur de Cercy-La-Tour.Durée du marché: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 6 ans.
… D.
Durée du marché: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 6 ans.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Circuits no 302 D et 303 D.Secteur de La Machine.Durée du marché: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 6 ans.
Circuits no 302 D et 303 D.
Secteur de La Machine.
Brève description:
Circuit no 214 H.Secteur de Prémery.Durée du marché: 1 an reconductible 2 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 3 ans.
Circuit no 214 H.
Secteur de Prémery.
Brève description:
Circuit no 618 B.Secteur de Prémery.Durée du marché: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 6 ans.
Circuit no 618 B.
Brève description:
Circuit no 679 A.Secteur de Corbigny.Durée du marché: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 6 ans.
Circuit no 679 A.
Secteur de Corbigny.
Brève description:
Circuit no 616 B.Secteur de Champvert.Durée du marché: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 6 ans.
Circuit no 616 B.
Secteur de Champvert.
Brève description:
Circuits no 111 C - 114 H - 115 C et 116…
… D.Secteur de Guérigny.Durée du marché: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 6 ans.
… D.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Circuits no 351 C - 352 C - 353 C - 354 C - 355 B - 356 C - secteur de…
… Varzy.Durée du marché: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 6 ans.
… Varzy.
Brève description:
Circuit no 470 C.Secteur de Varzy.Durée du marché: 1 an reconductible 2 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 3 ans.
Circuit no 470 C.
Secteur de Varzy.
Brève description:
Circuit no 515 L.Secteur de Brassy.Durée du marché: 1 an reconductible 2 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 3 ans.
Circuit no 515 L.
Secteur de Brassy.
Brève description:
Circuit no 107 J.Secteur de Corvol l'Orgueilleux.Durée du marché: 1 an reconductible 2 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 3 ans.
Circuit no 107 J.
Secteur de Corvol l'Orgueilleux.
Brève description:
Circuit no 321 F.Secteur de Marigny l'Eglise.Durée du marché: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 6 ans.
Circuit no 321 F.
Secteur de Marigny l'Eglise.
Brève description:
Circuit no 69 D.Secteur de Saint André en Morvan.Durée du marché: 1 an reconductible 2 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 3 ans.
Circuit no 69 D.
Secteur de Saint André en Morvan.
Brève description:
Circuit no 625 B.Secteur de Surgy-Pousseaux.Durée du marché: 1 an reconductible 5 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 6 ans.
Circuit no 625 B.
Secteur de Surgy-Pousseaux.
Brève description:
Circuit no 668 B.Secteur de Donzy.Durée du marché: 1 an reconductible 2 fois pour une année scolaire entière et par reconduction expresse, soit une durée totale de 3 ans.
Circuit no 668 B.
Secteur de Donzy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Questionnaire Eco responsabilité du candidat,
— Certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes délivré par la Direction départementale des territoires (ou engagement sur l'honneur à accomplir les formalités d'inscription si l'entreprise n'est pas déjà inscrite).
Afficher plus
— lettre de candidature: DC1,
— déclaration du candidat: DC2,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat,
— carte de qualification professionnelle ou une liste de références ou certificats de capacité pour des prestations équivalentes et achevées depuis moins de 3 ans. - Certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes délivré par la direction départementale des territoires (ou engagement sur l'honneur à accomplir les formalités d'inscription si l'entreprise n'est pas déjà inscrite).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance prévue.
Délai de paiement: 30 jours.
Virement bancaire (mandat administratif).
Imputation budgétaire: 6245-81 - p053 O002 T38 - budget 2011.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix net des prestations. Pondération: 50
2. Critères techniques (25), questionnaire ECO responsabilité du candidat complété et accompagné des attestations ou justificatifs correspondants (10) normes qualités: certificat Eco-Label (5), autres certifications ou attestations (5), formation à la conduite économique (5). Pondération: 50
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Contact
Point de contact: service des assemblées marchés publics
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: direction des infrastructures et des transports de la Nièvre
Point de contact: Mme Hoffmann Dominique
Téléphone: +33 386618713 📞
Courrier électronique: dominique.hoffmann@cg58.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠
Adresse postale: service des assemblées et marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0003
Informations complémentaires
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1), par télécopieur (+33 386606756), par courriel (smp@cg58.fr) ou en téléchargeant à www.e-bourgogne.fr.
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2011/S 038-062578 (2011-02-23)
Avis d'attribution de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 883,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247596
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062578
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Critères techniques (25), questionnaire ECO responsabilité du candidat complété et accompagné des attestations ou justificatifs correspondants (10); normes qualités: certificat Eco-Label (5), autres certifications ou attestations (5), formation à la conduite économique (5). Pondération: 50
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-21 📅
Adresse postale: 22 bis rue d l'Eglantier, CE 2807 Lisses
Commune postale: Evry Cedex
Code postal: 91028
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 52 route de La Machine, BP 11
Commune postale: Saint-Léger-des-Vignes
Code postal: 58300
3️⃣
4️⃣
Adresse postale: 22 bis rue de l'Eglantier, CE 2807 Lisses
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: La Petite Garenne
Commune postale: Fourchambault
Code postal: 58600
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Adresse postale: Le Matrat
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-04 📅
Adresse postale: 9 rue du Champ de Foire
Commune postale: Corbigny
Code postal: 58800
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-18 📅
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Commune postale: Saint-Révérien
Code postal: 58420
1️⃣1️⃣
Adresse postale: 20 rue du Pont National
Commune postale: Lormes
Code postal: 58140
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Dun-les-Places
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Adresse postale: 28 route de Cessy
Commune postale: Chateauneuf-Val-de-Bargis
Code postal: 58350
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
5
Source: OJS 2011/S 149-247596 (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 883,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247596
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062578
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Annonce n° 218, BOAMP 41 B du 26.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Critères techniques (25), questionnaire ECO responsabilité du candidat complété et accompagné des attestations ou justificatifs correspondants (10); normes qualités: certificat Eco-Label (5), autres certifications ou attestations (5), formation à la conduite économique (5). Pondération: 50
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-21 📅
Adresse postale: 22 bis rue d l'Eglantier, CE 2807 Lisses
Commune postale: Evry Cedex
Code postal: 91028
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 52 route de La Machine, BP 11
Commune postale: Saint-Léger-des-Vignes
Code postal: 58300
3️⃣
4️⃣
Adresse postale: 22 bis rue de l'Eglantier, CE 2807 Lisses
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: La Petite Garenne
Commune postale: Fourchambault
Code postal: 58600
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Adresse postale: Le Matrat
Commune postale: Gouloux
Code postal: 58230
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-04 📅
Adresse postale: 9 rue du Champ de Foire
Commune postale: Corbigny
Code postal: 58800
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-18 📅
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Commune postale: Saint-Révérien
Code postal: 58420
1️⃣1️⃣
Adresse postale: 20 rue du Pont National
Commune postale: Lormes
Code postal: 58140
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Dun-les-Places
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Adresse postale: 28 route de Cessy
Commune postale: Chateauneuf-Val-de-Bargis
Code postal: 58350
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
5
Source: OJS 2011/S 149-247596 (2011-08-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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