Prestations de transport pour la période du 1.7.2011 au 30.6.2014. Emballages légers et OMR du Smictom du Sud Lochois. Mâchefers du Smictom du Chinonais
Smictom du Chinonais
Transport des déchets ménagers recyclables et non recyclables provenant du Smictom du Sud Lochois et transport des mâchefers provenant du Smictom du chinonais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-14 | Avis de marché |
| 2011-05-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 24 place Jeanne d'Arc, BP 203
Code postal: 37502
Commune postale: Chinon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: ijousselin@smictom.com 📧
Téléphone: +33 247932205 📞
Fax: +33 247930587 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051620
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2011 - 03
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir règlement de la consultation.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom du Chinonais
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://Smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Smictom du Chinonais
Courrier électronique: smictomduchinonais@smictom.com 📧
Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 - 03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnière
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Loire Atlantique, 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Source: OJS 2011/S 031-051620 (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Ordures ménagères résiduelles: 1 500 t/an environ.Emballages légers: 680 t/an environ.Mâchefers: 4 000 t/an environ.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 24 place Jeanne d'Arc, BP 203
Code postal: 37502
Commune postale: Chinon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: ijousselin@smictom.com 📧
Téléphone: +33 247932205 📞
Fax: +33 247930587 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051620
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Marché passé en groupement de commandes - article 8 du code des marchés publics - formé entre le Smictom du Chinonais et le Smictom du Sud Lochois. Le Smictom du chinonais est le coodonateur du groupement.
Adresse de la plate-forme de dématérialisation: http://Smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com/collectivite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des déchets ménagers recyclables et non recyclables provenant du Smictom du Sud Lochois et transport des mâchefers provenant du Smictom du chinonais.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Ordures ménagères résiduelles: 1 500 t/an environ.
Emballages légers: 680 t/an environ.
Mâchefers: 4 000 t/an environ.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir règlement de la consultation.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom du Chinonais
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://Smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Smictom du Chinonais
Courrier électronique: smictomduchinonais@smictom.com 📧
Référence
Dates
Date de début: 2011-07-01 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 - 03
Informations complémentaires
Marché passé en groupement de commandes - article 8 du code des marchés publics - formé entre le Smictom du Chinonais et le Smictom du Sud Lochois. Le Smictom du chinonais est le coodonateur du groupement.
Adresse de la plate-forme de dématérialisation: http://Smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com/collectivite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnière
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Loire Atlantique, 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Source: OJS 2011/S 031-051620 (2011-02-14)
Avis d'attribution de marché (2011-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 403 406 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: ijousselin@smictom.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-12 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-153551
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051620
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-11 📅
Adresse postale: Ferme des Fusées
Commune postale: Champdeuil
Code postal: 77390
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture de Loire Atlantique
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Source: OJS 2011/S 094-153551 (2011-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 403 406 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://smictom-du-chinonais.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: ijousselin@smictom.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-12 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-153551
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051620
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Les prix unitaires sont les suivants: mise à dispositions des bennes760 EUR HT par mois Mâchefers.
— Cas no 1, no2 et no3: 19,50 EUR HT la tonne,
— Cas no 4: 28 EUR HT la tonne OM,
— Cas no 1 et no 3: 9,50 EUR la tonne,
— Cas no 6 (T.C.) 23 EUR la tonne emballages,
— Cas no 2 et no 3: 30 EUR la tonne,
— Cas no 2 coût sup. pour le vidage à Saint-Benoît-la-Forêt: 20 EUR la tonne,
— Cas no 5 : 65 EUR la tonne - numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2011-03.
Annonce n° 209, BOAMP 034 B du 17.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-11 📅
Adresse postale: Ferme des Fusées
Commune postale: Champdeuil
Code postal: 77390
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture de Loire Atlantique
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Source: OJS 2011/S 094-153551 (2011-05-12)
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