Prestations de transport d'enfants organisé par le service de l'enseignement et le service enfance et loisirs pour l'année 2012
Prestations de transport d'enfants organisé par le service de l'enseignement et le service enfance et loisirs pour l'année 2012.
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 40 iii, v, vii à IX et 57 à 59 du code des marchés publics.
La consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
— Le marché est scindé en 6 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-08.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-07-08
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Avis de marché
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