Prestations de tierce maintenance applicative et nouveaux développements "référentiels" et "prestations périodiques"

GIE Agora

Le présent marché a pour objet des prestations de tierce maintenance applicative et nouveaux développements "référentiels" et "prestations périodiques" avec engagement de résultat.
Le présent marché compte 2 lots.
— Lot 1: TMA et nouveaux développements "référentiels",
— Lot 2: TMA et nouveaux développements "prestations périodiques".
Pour chacun des lots, le prestataire titulaire devra mettre en place un centre de service dédié aux activités référencées dans ce Ccp.
Les activités des centres de services seront de 5 types:
— des réalisations de projets sollicitées par bons de commandes avec engagement de résultat,
— des versions de maintenance,
— des corrections urgentes,
— des analyses de demandes d'évolutions ou correction (supports),
— des assistances techniques à la conception.
Chaque lot est conclu sous la forme d'un marché à bons de commandes avec un montant minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-21 Avis de marché
2012-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique informatique
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1, les montants minimum et maximum pour la durée du marché (reconduction comprise) sont:— montant minimum: équivalent à 3 forfaits annuels lot 1,— montant maximum: 9 500 000 EUR HT;Pour le lot 2, les montants minimum et maximum pour la durée du marché (reconduction comprise) sont:— montant minimum: équivalent à 3 forfaits annuels lot 2,— montant maximum: 9 500 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique informatique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: (siège social: CCMSA - Les Mercuriales - tour Ponant - 40 rue Jean-Jaurès - 93547 Bagnolet Cedex, FRANCE) avenue du Clos Maury - BP 217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics.grprec@agora.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684752 📞
Fax: +33 563684889 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-28 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-234515
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Le dossier de consultation doit êtreretiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenterleur offre sous forme dématérialisée (par voie électronique) sur le site https://msa.achatpublic.com, dans lesconditionsdécrites dans le règlement de consultation.les critères seront évalués à partir des éléments demandés dans le document cadre de réponse. Pour chacun des lots, les critères de jugement donneront lieu à une note et à un classement des offres par ordre décroissant. L'offre la mieux classée est retenue. Chaque marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification. Il pourra être renouvelé une fois, par reconduction expresse, pour une durée de 1 an à compter de la date anniversaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Pour le lot 1, les montants minimum et maximum pour la durée du marché (reconduction comprise) sont:
— montant minimum: équivalent à 3 forfaits annuels lot 1,
— montant maximum: 9 500 000 EUR HT;
Pour le lot 2, les montants minimum et maximum pour la durée du marché (reconduction comprise) sont:
— montant minimum: équivalent à 3 forfaits annuels lot 2,
— montant maximum: 9 500 000 EUR HT.
Brève description:
Le présent marché a pour objet des prestations de tierce maintenance applicative et nouveaux développements "référentiels" et "prestations périodiques" avec engagement de résultat.
Le présent marché compte 2 lots.
— Lot 1: TMA et nouveaux développements "référentiels",
— Lot 2: TMA et nouveaux développements "prestations périodiques".
Pour chacun des lots, le prestataire titulaire devra mettre en place un centre de service dédié aux activités référencées dans ce Ccp.
Les activités des centres de services seront de 5 types:
— des réalisations de projets sollicitées par bons de commandes avec engagement de résultat,
— des versions de maintenance,
— des corrections urgentes,
— des analyses de demandes d'évolutions ou correction (supports),
— des assistances techniques à la conception.
Chaque lot est conclu sous la forme d'un marché à bons de commandes avec un montant minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: TMA et nouveaux développements "référentiels"
Brève description:
Le prestataire titulaire devra mettre en place un centre de service dédié aux activités référencées dans ce…
… CCP.Il a pour périmètre les applicatifs suivants:Gestion des individus (GI) / Evénements médico administratifs (EMA) / comptabilité régionale / intranet documentaire / Siera / Sisal / réalisation en engagement de résultat de projets transverses des équipes AGORA Avelin et Bagnolet: refonte de la GPCD (gestion pour compte de tiers) et refonte du recouvrement de cotisations, évolution des répertoires identité et évolutions de l'informatique décisionnelle.
… CCP.
Il a pour périmètre les applicatifs suivants:
Gestion des individus (GI) / Evénements médico administratifs (EMA) / comptabilité régionale / intranet documentaire / Siera / Sisal / réalisation en engagement de résultat de projets transverses des équipes AGORA Avelin et Bagnolet: refonte de la GPCD (gestion pour compte de tiers) et refonte du recouvrement de cotisations, évolution des répertoires identité et évolutions de l'informatique décisionnelle.
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Quantité ou étendue: Les montants minimum et maximum pour la durée du marché (reconduction comprise) sont: montant minimum équivalent à 3 forfaits annuel lot 1; montant maximum à 9 500 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Le forfait annuel lot 1 sera équivalent en montant à 15 tickets "version de maintenance moyenne", 80 tickets "support", 20 tickets "correctif urgent".
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: TMA et nouveaux développements "prestations périodiques"
Brève description:
Le prestataire titulaire devra mettre en place un centre de service dédié aux activités référencées dans ce CCP.Le périmètre porte sur les applicatifs suivants:Prestations vieillesse (PV) / prestations familiales (PF) / actions sanitaires et sociales (ASS) / réalisation en engagement de résultat de projets transverses des équipes AGORA Montauban: refonte des PF, refonte des PV et nouveaux développements ASS.
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Le périmètre porte sur les applicatifs suivants:
Prestations vieillesse (PV) / prestations familiales (PF) / actions sanitaires et sociales (ASS) / réalisation en engagement de résultat de projets transverses des équipes AGORA Montauban: refonte des PF, refonte des PV et nouveaux développements ASS.
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Quantité ou étendue: Les montants minimum et maximum pour la durée du marché (reconduction comprise) sont: montant minimum équivalent à 3 forfaits annuels lot 2 et montant maximum à 9 500 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Le forfait annuel lot 2 sera équivalent en montant à 5 tickets "version de maintenance complexe", 6 tickets "version de maintenance moyenne", 80 tickets "support" et 20 tickets "correctif urgent".
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1, les montants minimum et maximum pour la durée du marché (reconduction comprise) sont:
— montant minimum: équivalent à 3 forfaits annuels lot 1,
— montant maximum: 9 500 000 EUR HT;
Pour le lot 2, les montants minimum et maximum pour la durée du marché (reconduction comprise) sont:
— montant minimum: équivalent à 3 forfaits annuels lot 2,
— montant maximum: 9 500 000 EUR HT.
Description des options:
Chaque marché est susceptible d'être reconduit une fois pour une période de 1 an, avec un préavis de 2 mois.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO GIE 2011 004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot 1, les prestations seront réalisées sur le site d'AGORA à Avelin (59), pour la 1ère annéedu marché, et dans les locaux du titulaire pour la suite du marché. Pour transfert de compétences et réunions périodiques, le titulaire sera amené à se déplacer sur le site AGORA d'Avelin;
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Lot 2, les prestations seront réalisées dans les locaux du titulaire. Pour transferts de connaissances et réunions périodiques, le titulaire sera amené à se déplacer sur le site de Montauban.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre decandidature (imprimé DC1 ou document équivalent comportant les mêmes renseignements et attestations) etrenseignement de la rubrique c de la déclaration du candidat (imprimé DC2) ou un document comportant lesmêmes renseignements.
Situation économique et financière:
Rubriques D-1 et D-2 de la déclaration du candidat (formulaire DC2) ou renseignements équivalents.
En annexe au DC2, le dernier chiffre d'affaires réalisé pour des prestations similaires (si le candidat ne peut communiquer le chiffre d'affaire, il peut produire tout moyen (exemple: capacité d'investissement ...) pouvant justifier de la capacité financière pour des prestations similaires).
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Capacité technique et professionnelle:
Rubriques E et G de la déclaration du candidat (imprimé DC2 ou document équivalent).
En annexe au DC2, le candidat détaillera d'une part les références vérifiables pour des prestations comparables datant de moins de trois ans (les entreprises nouvelles peuvent se prévaloir des références de leurs dirigeants ou créateurs) et d'autre part les effectifs directement affectés à la réalisation de ce type de prestations.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres du gie agora (à savoir les cotisations de ses membres).
Le forfait annuel sera réglé par tranche de 25 % au début de chaque trimestre.
Dans le cas où des coûts additionnels seraient identifiés par le titulaire pour la phase de…
… réversibilité, ceux-ci feraient l'objet d'un paiement au terme de la phase de réversibilité (repreneur identifié).
… prise de connaissances, ceux-ci feraient l'objet d'un paiement au terme de la phase de prise de connaissances.
Les prestations relatives à chaque bon de commande donneront lieu au paiement d'acomptes mensuels calculés sur la base de 95 % du montant du bon de commande. Chaque acompte est calculé sur la base de l'avancement des prestations proposé par le titulaire et validé par AGORA (avancement établi sur la base de l'atteinte des jalons clef de la commande). Le solde (5 % du montant du bon de commande) est payable à réception des prestations sur présentation du procès-verbal de réception ou le cas échéant (pour les prestations de type version ou projet) à l'issue de la période de garantie.
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Délai de paiement de 30 jours.
Le titulaire pourra percevoir une avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plusieurs groupements.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. l'organisation, les moyens et le niveau de service proposés (30)
2. les méthodes et outils maîtrisés et le niveau et la durée de l'expertise (30)
3. le prix apprécié sur la base de la simulation financière figurant dans le cadre de réponse (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIE Agora
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://msa.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO GIE 2011 004
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Le dossier de consultation doit êtreretiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenterleur offre sous forme dématérialisée (par voie électronique) sur le site https://msa.achatpublic.com, dans lesconditionsdécrites dans le règlement de consultation.les critères seront évalués à partir des éléments demandés dans le document cadre de réponse. Pour chacun des lots, les critères de jugement donneront lieu à une note et à un classement des offres par ordre décroissant. L'offre la mieux classée est retenue.
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Chaque marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification. Il pourra être renouvelé une fois, par reconduction expresse, pour une durée de 1 an à compter de la date anniversaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: mêmes coordonnées qu'au Vl.4.1
Source: OJS 2011/S 141-234515 (2011-07-21)
Avis d'attribution de marché (2012-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: (Siège social: CCMSA - les Mercuriales - tour Ponant - 40 rue Jean-Jaurès - 93547 Bagnolet Cedex) avenue du Clos Maury - BP 217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-023133
Se réfère à l'avis: 2011/S 141-234515
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Pour le lot 1, les montants minimum et maximum pour la durée du marché (reconduction comprise) sont: - montant minimum: équivalent à 3 forfaits annuels lot 1; - montant maximum: 9 500 000 EUR (HT). Pour le lot 2, les montants minimum et maximum pour la durée du marché (reconduction comprise) sont: - montant minimum: équivalent à 3 forfaits annuels lot 2; - montant maximum: 9 500 000 EUR (HT). Chaque marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la date de sa notification. Chaque marché pourra être renouvelé une fois, par reconduction expresse, pour une durée de 1 an à compter de la date anniversaire. Ce renouvellement est assujetti à la décision du représentant du GIE Agora, notifiée par lettre recommandée avec avis de réception postal au moins 2 mois avant la date d'échéance de la période en cours. Annonce n° 359, BOAMP 145 B du 28.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot 1, les prestations seront réalisées sur le site d'Agora à Avelin (59), pour la 1

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Sopra Group Division Nord
Adresse postale: Immeuble Quartz Europe - 30 allée Vauban Eurallite
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: Open SAS
Adresse postale: 109 rue Jean Bart - Parc Le Diapason Bâtiment D
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard du palais
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75005
Source: OJS 2012/S 015-023133 (2012-01-19)
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Fournisseurs:
OPEN SAS Sopra Group Division Nord
Produits/services:
Services de technologies de... Services d'assistance et de conseils... Services d'assistance informatique Services d'assistance technique informatique