Prestations de services postaux
Cté d'agglomération du grand Besançon
Prestations de services postaux pour le compte de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), du Smscot, du Sybert, et du Smablv (Groupement de commandes).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-25 | Avis de marché |
| 2012-08-08 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux et services de courrier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux et services de courrier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon La City
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 81650700 📞
Fax: +33 81822960 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-339027
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Collecte et remise du courrier/colis de moins de 3 kg
Brève description:
Intitulé du lot: Distribution du courrier/colis de moins de 3 kg en France et dans le Monde
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue Gabriel Plançon, 25043 Besançon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire du marché.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Assistance technique (lot 1) (60)
2. Prix des prestations (lot 1) (40)
3. Assistance technique (lot 2) (50)
4. Prix des prestations (lot 2) (40)
5. Délai d'exécution (lot 2) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2011/S 208-339027 (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux et services de courrier
Quantité ou étendue:
Lot 1: Collecte et Remise du Courrier et des colis de moins de 3 kg.Lot 2: Distribution du courrier/colis de moins de 3 kg en France et dans le Monde.La CAGB expédie environ 60 000 courriers par an. A titre indicatif pour 2010, 22 066 plis ont été affranchis au tarif lettre, 36 445 au tarif Ecopli, 1 016 en recommandé avec AR, et 125 à l'international.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux et services de courrier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon La City
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 81650700 📞
Fax: +33 81822960 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-339027
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de se procurer le document de consultation par voie électronique. Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site: https://marches.grandbesancon.fr/.
Pour la remise de leur candidature et des offres, possibilité de choisir entre la transmission électronique et le support papier. Dans le cas d'une transmission électronique le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de services postaux pour le compte de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), du Smscot, du Sybert, et du Smablv (Groupement de commandes).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Collecte et remise du courrier/colis de moins de 3 kg
Brève description:
Le candidat devra obligatoirement chiffrer 4 options obligatoires, dont l'objet porte sur l'horaire de la collecte. A titre indicatif, le Grand Besançon réceptionne entre 50 et 100 plis par jour.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Distribution du courrier/colis de moins de 3 kg en France et dans le Monde
Brève description:
A titre indicatif, la CAGB expédie 60 000 courriers par an. Les candidats pourront présenter 2 options, facultatives.
Quantité ou étendue:
Lot 1: Collecte et Remise du Courrier et des colis de moins de 3 kg.
Lot 2: Distribution du courrier/colis de moins de 3 kg en France et dans le Monde.
La CAGB expédie environ 60 000 courriers par an. A titre indicatif pour 2010, 22 066 plis ont été affranchis au tarif lettre, 36 445 au tarif Ecopli, 1 016 en recommandé avec AR, et 125 à l'international.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés similaires et complémentaires sans publicité ni mise en concurrence préalable (article 35. II. 5 et 6 du CMP) ainsi que des avenants. Le marché est reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue Gabriel Plançon, 25043 Besançon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat,
— Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 dûment complétés et signés pour réunir les renseignements en les complétant si nécessaire des éléments demandés ci-dessous et non renseignés dans les formulaires.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché: par ressources propres.
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Paiement suivant les règles de la comptabilité publique et du CMP telles qu'elles sont prévues par ses articles 86 à 110.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Assistance technique (lot 1) (60)
2. Prix des prestations (lot 1) (40)
3. Assistance technique (lot 2) (50)
4. Prix des prestations (lot 2) (40)
5. Délai d'exécution (lot 2) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de se procurer le document de consultation par voie électronique. Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site: https://marches.grandbesancon.fr/.
Pour la remise de leur candidature et des offres, possibilité de choisir entre la transmission électronique et le support papier. Dans le cas d'une transmission électronique le candidat pourra également faire parvenir une copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2011/S 208-339027 (2011-10-25)
Informations complémentaires (2012-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-08 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-256320
Se réfère à l'avis: 2011/S 208-339027
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2012/S 154-256320 (2012-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-08 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-256320
Se réfère à l'avis: 2011/S 208-339027
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2012/S 154-256320 (2012-08-08)
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