Prestations de routage et d'affranchissement pour le musée du quai Branly

Etab. public du musée du quai Branly

Le présent marché a pour objet d'assurer le routage et l'affranchissement de divers documents pour le musée du quai Branly dans le cadre de sa politique de communication et de marketing relationnel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-25 Avis de marché
2011-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courrier
Quantité ou étendue:
Montant estimatif du marché sur sa durée totale (reconductions incluses): 600 000 EUR HT, ce montant est donné à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courrier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: +33 156617000 📞
Fax: +33 156617138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-25 📅
Date limite de soumission: 2011-03-09 📅
Date de publication: 2011-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 18-028737
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché de service non alloti à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Durée du marché: Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois un an par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur en respectant un préavis de trois mois. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ Conditions d'envoi ou de remise des offres: Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessous, les offres peuvent être envoyées soit sur support papier, soit remises sur support physique électronique, soit transmises par voie électronique. Remise des offres sur support papier ou physique électronique: Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous: Etablissement public du musée du quai Branly. Service juridique. 222 rue de l'Université 75343 Paris Cedex 07, FRANCE L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche: "Marché de routage ne pas ouvrir". Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées sur la page de garde du présent règlement de la consultation. Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les date et l'heure limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur. Remise des offres par voie électronique: La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/. De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les date et heure prévues pour la remise des offres. Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées ci-dessus pour les offres sur support papier. Elle devra en outre porter la mention "copie de sauvegarde". Demandes de renseignements complémentaires par les candidats. Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courriel (en adressant leurs questions à l'adresse marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet d'assurer le routage et l'affranchissement de divers documents pour le musée du quai Branly dans le cadre de sa politique de communication et de marketing relationnel.
Description des options:
Le marché pourra être reconduit trois fois un an par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur en respectant un préavis de trois mois.
Numéro de référence: 2011-MQB-01325-MA-00-00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 222 rue de l'Université, 75343 Paris Cedex 07, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront sélectionnés sur leurs capacités professionnelles, techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaires).
Au titre de sa situation juridique, le candidat fournira les documents suivants:
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics:
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— une description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie particulière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, une avance est versée au titulaire pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT. L'avance est égale à 5 % du montant du bon de commande.
Le taux des intérêts moratoires est fixé dans le décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
Le délai de paiement est fixé à trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai Branly.
Le marché est financé sur le budget de l'établissement public.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à un prestataire seul ou à un groupement d'entreprises. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1- Prix (50)
2. 2- Valeur technique de l'offre: méthodologie dont les modalités d'envoi des courriers, des documents et des fichiers d'extraction au routeur (e-mail, voie postales, coursier) (15)
3. 3- Délais de réalisation et le temps écoulé entre la livraison des différents éléments (fichiers/brochures/courrier) et l'arrivée en boîtes aux lettres (20)
4. 4- Critères de développement durable: les engagements du candidat à l'égard d'objectifs de développement durable (papiers, encres, matériaux d'emballage) (7)
5. 5- Critères sociaux: les mesures prises par le candidat en matière d'intégration professionnelle des personnes handicapées (8)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etab. public du musée du quai Branly
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-MQB-01325-MA-00-00
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché de service non alloti à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Durée du marché:
Le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit trois fois un an par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur en respectant un préavis de trois mois.
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats. Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse suivante:
Conditions d'envoi ou de remise des offres:
Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessous, les offres peuvent être envoyées soit sur support papier, soit remises sur support physique électronique, soit transmises par voie électronique.
Remise des offres sur support papier ou physique électronique:
Les offres sur support papier ou sur support physique électronique seront remises sous une seule enveloppe cachetée du lundi au vendredi entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 17:00; soit sur place contre récépissé, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse ci-dessous:
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Etablissement public du musée du quai Branly.
Service juridique.
222 rue de l'Université
75343 Paris Cedex 07, FRANCE
L'enveloppe portera, outre l'adresse ci-dessus, la mention suivante en haut à gauche:
"Marché de routage ne pas ouvrir".
Les offres devront parvenir à destination avant la date et heure limites fixées sur la page de garde du présent règlement de la consultation.
Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après les date et l'heure limites fixées ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leur auteur.
Remise des offres par voie électronique:
La transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/.
De la même manière que l'offre remise sur support physique, l'offre dématérialisée devra être reçue par l'établissement avant les date et heure prévues pour la remise des offres.
Le cas échéant, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique. La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées ci-dessus pour les offres sur support papier. Elle devra en outre porter la mention "copie de sauvegarde".
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Demandes de renseignements complémentaires par les candidats.
Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courriel (en adressant leurs questions à l'adresse marches-publics@quaibranly.fr) et ce, en temps utile afin que la personne publique puisse répondre au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Etablissement public du musée du quai Branly - service juridique
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75343
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Fax: +33 156617138 📠
Source: OJS 2011/S 018-028737 (2011-01-25)
Avis d'attribution de marché (2011-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-267170
Se réfère à l'avis: 2011/S 18-028737
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Annonce n° 199, BOAMP 20 B du 28.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-06 📅
Adresse postale: 49/55 rue des Ecoles
Commune postale: Aubervilliers Cedex
Code postal: 93321
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 162-267170 (2011-08-22)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Services des postes et télécommunications Services postaux et services de courrier Services de courrier