Prestations de nettoyage

Université de Franche-Comté

Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'université de Franche-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-08	Avis de marché
2012-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665075 📞
Fax: +33 381665805 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date limite de soumission: 2011-10-31 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-287518
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux et vitreries de l'université de Franche-Comté.

Numéro du lot: 1
Brève description: CTU: bâtiment Td2 - Besançon.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bâtiment du patrimoine - MDE - UFR Sjepg - Sumpps -Besançon.
Numéro du lot: 3
Brève description: SCD Droit - SCD Sciences - SCD Lettres - SCD médecine - Besançon.
Numéro du lot: 4
Brève description:

UPFR des sports: lot pour salles spécialisées (salles de sport, gymnase) Besançon.

Numéro du lot: 5
Brève description: UPFR des Sports: lot pour salles "Normales" Besançon.
Numéro du lot: 6
Brève description: Cla (2 sites) - Besançon.
Numéro du lot: 7
Brève description: Maison des chercheurs - Besançon.
Numéro du lot: 8
Brève description: Maison de l'université - Besançon.
Numéro du lot: 9
Brève description: UFR SMP (2 sites) - Besançon.
Numéro du lot: 10
Brève description: IUT - IUFM - sites de Belfort.
Numéro du lot: 11
Brève description: SCD Belfort.
Numéro du lot: 12
Brève description: IUFM site de Lons-le-Saunier.
Numéro du lot: 13
Brève description: Isifc - Besançon.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CCAP no 11.021

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats: celles fixées dans le règlement de consultation.

Situation économique et financière:

Critères de sélection des candidatures: le jugement des candidatures portera exclusivement sur la situation administrative de l'entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement direct sur le budget de l'université. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Moyens proposés (performance et adaptation des moyens techniques et matériels, qualité et performance des produits d'entretien en matière de protection de l'environnement) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de l'université de Franche-Comté

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP no 11.021

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon.

— référé pré-contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,

— référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,

— recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2011/S 175-287518 (2011-09-08)

Avis d'attribution de marché (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008728
Se réfère à l'avis: 2011/S 175-287518
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Annonce n° 179, BOAMP 177 B du 13.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Atn 25
Adresse postale: 3 chemin de Palente
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-17 📅
Nom: Orchestral services
Adresse postale: ZI de Beaupré
Commune postale: Roche Lez Beaupré
Code postal: 25220

3️⃣
Nom: Renaissance decor
Adresse postale: 25 rue des Bruyères
Commune postale: Thise

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Agena
Adresse postale: 8 rue Chaudanne

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-05 📅
Nom: Houberdon Nettoyage services
Adresse postale: 33 Faubourg de Montbéliard
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Nfp
Adresse postale: 6 rue Maurice Chevassu
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000

1️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de l'Université de Franche-Comté

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel (article L.551-1 du Code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,

— Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du Code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,

— Recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,

— Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine Juridiction contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2012/S 006-008728 (2012-01-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)