Prestations de nettoyage et de traitement des ordures ménagères sur certains sites du patrimoine de Terres de Loire Habitat
Terres de Loire Habitat, OPH 41
Prestations de nettoyage et de traitement des ordures ménagères sur certains sites du patrimoine de Terres de Loire Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-10 | Avis de marché |
| 2011-07-21 | Informations complémentaires |
| 2012-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe, CS 4314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-187076
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Secteur Val de Loire.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Perche - Vendômois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Sologne - Val de Cher.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: — le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices (ou DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: moyens humains en distinguant les personnels permanents en CDI équivalent temps plein et ceux temporairement affectés à ce marché (15 %)
2. Valeur technique: organisation de l'entreprise pour répondre aux exigences du marché, (existence d'agence, implantation, ...) (10 %)
3. Valeur technique: matériel dont dispose l'entreprise pour veiller à la bonne exécution du marché (nombre de véhicules de service affectés au déplacement des salariés pour répondre sous 24:00 à la demande, monobrosse, machines spécifiques, ...) (15 %)
4. Valeur technique: sensibilisation de l'entreprise dans l'utilisation de produits écologique préservant la qualité de l'environnement (10 %)
5. Prix de la prestation a (5 %)
6. Prix de la prestation b (5 %)
7. Prix de la prestation c (5 %)
8. Prix de la prestation d (5 %)
9. Prix de la prestation e (25 %)
10. Prix de la prestation f (5 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat, OPH 41
Contact
Point de contact: représenté par M. le directeur général de Terres de Loire Habitat
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 113-187076 (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe, CS 4314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-187076
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats qui peuvent en faire la demande:
— soit par télécopie au +33 254522950,
— soit par courrier à: Terres de Loire Habitat, service marchés, 18 avenue de l'Europe, CS 4314, 41043 Blois Cedex, FRANCE,
— soit par courrier électronique adressé à marches-publics@tdlh.fr,
— soit par voie https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com.
Les offres devront être remises:
— contre récépissé à Terres de Loire Habitat, service marchés aux horaires suivants: de 8:30 à 11:45, et de 13:30 à 16:00 du lundi au vendredi sauf jour férié,
— ou par pli recommandé avec avis de réception postal,
— ou par voie électronique: https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de nettoyage et de traitement des ordures ménagères sur certains sites du patrimoine de Terres de Loire Habitat.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Val de Loire.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Perche - Vendômois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Sologne - Val de Cher.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature motivée précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et le lot (ou les lots) pour lequel(s) le candidat se présente (ou DC1),
— une attestation de la personne ayant pouvoir pour engager la société (ou DC2),
— une attestation sur l'honneur (ou DC1) en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n
— la copie du jugement de redressement judiciaire, le cas échéant,
— l'identification du candidat (ou DC2),
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les imprimés DC1 et DC2 en cours de validité sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication du niveau de qualification professionnelle des intervenants (certificat de formation) en lien avec la nature du marché attestant de la compétence des personnels affectés par l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidat,
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— présentation des moyens d'encadrement des personnels de terrain,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, appuyée, si possible, d'attestations des destinataires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Délai de paiement: 30 jours à compter de la date de réception de la facture à TDLH.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: moyens humains en distinguant les personnels permanents en CDI équivalent temps plein et ceux temporairement affectés à ce marché (15 %)
2. Valeur technique: organisation de l'entreprise pour répondre aux exigences du marché, (existence d'agence, implantation, ...) (10 %)
3. Valeur technique: matériel dont dispose l'entreprise pour veiller à la bonne exécution du marché (nombre de véhicules de service affectés au déplacement des salariés pour répondre sous 24:00 à la demande, monobrosse, machines spécifiques, ...) (15 %)
4. Valeur technique: sensibilisation de l'entreprise dans l'utilisation de produits écologique préservant la qualité de l'environnement (10 %)
5. Prix de la prestation a (5 %)
6. Prix de la prestation b (5 %)
7. Prix de la prestation c (5 %)
8. Prix de la prestation d (5 %)
9. Prix de la prestation e (25 %)
10. Prix de la prestation f (5 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat, OPH 41
Contact
Point de contact: représenté par M. le directeur général de Terres de Loire Habitat
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats qui peuvent en faire la demande:
— soit par télécopie au +33 254522950,
— soit par courrier à: Terres de Loire Habitat, service marchés, 18 avenue de l'Europe, CS 4314, 41043 Blois Cedex, FRANCE,
— soit par courrier électronique adressé à marches-publics@tdlh.fr,
— soit par voie https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com.
Les offres devront être remises:
— contre récépissé à Terres de Loire Habitat, service marchés aux horaires suivants: de 8:30 à 11:45, et de 13:30 à 16:00 du lundi au vendredi sauf jour férié,
— ou par pli recommandé avec avis de réception postal,
— ou par voie électronique: https://terresdeloirehabitat.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 113-187076 (2011-06-10)
Informations complémentaires (2011-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-233223
Se réfère à l'avis: 2011/S 113-187076
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2011/S 141-233223 (2011-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-233223
Se réfère à l'avis: 2011/S 113-187076
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2011/S 141-233223 (2011-07-21)
Avis d'attribution de marché (2012-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire habitat - OPH 41
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe - CS 4314
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004062
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique: moyens humains en distinguant les personnels permanents en CDI équivalent temps plein et ceux temporairement affectés à ce marché (%). (15)
2. valeur technique: organisation de l'entreprise pour répondre aux exigences du marché, (existence d'agence, implantation...) (%) (10)
3. valeur technique: matériel dont dispose l'entreprise pour veiller à la bonne exécution du marché (nombre de véhicules de service affectés au déplacement des salariés pour répondre sous 24h à la demande, monobrosse, machines spécifiques....) (%) (15)
4. valeur technique: sensibilisation de l'entreprise dans l'utilisation de produits écologique préservant la qualité de l'environnement (%) (10)
5. prix de la prestation a (%) (5)
6. prix de la prestation b (%) (5)
7. prix de la prestation c (%) (5)
8. prix de la prestation d (%) (5)
9. prix de la prestation e (%) (25)
10. prix de la prestation f (%) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Société Seni
Adresse postale: 18 rue Léon Walesa
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 18 rue Leon Walesa
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: représenté par M. le directeur général de Terres de Loire habitat
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2012/S 003-004062 (2012-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire habitat - OPH 41
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe - CS 4314
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004062
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables au siège de Terres de Loire habitat, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 dans le respect des secrets protégés par la loi. Délai du contrat: 1.1.2012 au 31.12.2015.
Annonce n° 203, BOAMP 119 A.Annonce n° 222, BOAMP 119 B du 21.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique: moyens humains en distinguant les personnels permanents en CDI équivalent temps plein et ceux temporairement affectés à ce marché (%). (15)
2. valeur technique: organisation de l'entreprise pour répondre aux exigences du marché, (existence d'agence, implantation...) (%) (10)
3. valeur technique: matériel dont dispose l'entreprise pour veiller à la bonne exécution du marché (nombre de véhicules de service affectés au déplacement des salariés pour répondre sous 24h à la demande, monobrosse, machines spécifiques....) (%) (15)
4. valeur technique: sensibilisation de l'entreprise dans l'utilisation de produits écologique préservant la qualité de l'environnement (%) (10)
5. prix de la prestation a (%) (5)
6. prix de la prestation b (%) (5)
7. prix de la prestation c (%) (5)
8. prix de la prestation d (%) (5)
9. prix de la prestation e (%) (25)
10. prix de la prestation f (%) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Société Seni
Adresse postale: 18 rue Léon Walesa
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 18 rue Leon Walesa
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: représenté par M. le directeur général de Terres de Loire habitat
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2012/S 003-004062 (2012-01-03)
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