Prestations de nettoyage des locaux, des rideaux et de la vitrerie de bâtiments communaux de la ville de Maizières-lès-Metz pour les années 2011 à 2015. Lot no1 "nettoyage des locaux, de la vitrerie et des rideaux de la médiathèque et de l'espace rencontre"

Ville de Maizières-les-Metz

Services de nettoyage des locaux, des rideaux et de la vitrerie des bâtiments de la ville de Maizières-Lès-Metz - appel d'offres ouvert suite à un appel d'offres infructueux pour relancer le lot no1 "nettoyage des locaux,de la vitrerie et des rideaux de la médiathèque et de l'espace rencontre".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Toutclean

Qui ?

• Ville de Maizières-les-Metz

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-01	Avis de marché
2011-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: grand'Rue, BP 30240
Code postal: 57282
Commune postale: Maizières-lès-Metz Cedex
Contact
Téléphone: +33 387804431 📞
Fax: +33 387517716 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-01 📅
Date limite de soumission: 2011-03-16 📅
Date de publication: 2011-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 23-037501
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Marché pour une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par décision expresse pour une durée globale maximum de 4 ans. Le marché s'exécutera à compter du 1er mai 2011 jusqu'au 30.4.2012 pour la première année d'exécution. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Le DCE est à retirer ou sera adressé gratuitement sur demande écrite (fax, courrier) faite auprès de la mairie de Maizières-Lès-Metz. Il est également téléchargeable sur le site Internet:https://www.klekoon.com. Modalités de remise des offres: Celles prévues dans le règlement de consultation. Des visites facultatives des sites seront organisées les les jeudi 17 et 24.2.2011 dans les conditions fixées dans le règlement de consultation. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché (dont le détail est donné dans le formulaire déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé rubrique F- pour le candidat établi en France ou G - pour le candidat établi à l'étranger): — les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D.8222-8 du code du travail. Le candidat pourra notamment utiliser la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé jointe au dce, — les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou Noti2 ex-DC7). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage des locaux, de la vitrerie et des rideaux de la médiathèque et de l'espace rencontre.

Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
85 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Marché conclu pour une durée d'un an à compter de la date fixée ci-dessus. Il pourra être reconduit 3 fois par période d'un…

… an.Des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics et relatives à l'insertion professionnelle s'appliquent.

… an.

Des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics et relatives à l'insertion professionnelle s'appliquent.

Description des options:

Il n'est pas prévu d'option au sens du droit national. Options au sens du droit communautaire: le présent marché pourra faire l'objet de reconductions, et, en cas de modifications des prestations prévues au marché, faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du code des marchés publics ou de marchés complémentaires au sens des dispositions de l'article 35-ii du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 10/09

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le dossier de candidature contiendra les pièces suivantes prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics dûment datées et signées:

— lettre de candidature: formulaire DC1 à compléter et à signer (y compris déclarations et attestations sur l'honneur relatives aux obligations fiscales et sociales des candidats rubrique F),

— déclaration sur l'honneur du candidat dûment complétée, datée et signée par le candidat:

Formulaire DC2 dont toutes les rubriques seront renseignées avec précision et/ou devront renvoyer à un document annexe; ce formulaire est destiné à identifié le candidat et à fournir des renseignements sur sa situation financière, ses moyens, références et qualifications;

— Si la société est en redressement judiciaire, copie du jugement produit à cet effet.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, au cours des 3 dernières années (annexe ou DC2 renseigné rubrique D1).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ainsi que leurs qualifications et expériences, pour chacune des 3 dernières années (annexe au DC2 rubrique E),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (annexe au DC2 rubrique e),

— liste des principales références du candidat au cours des 3 dernières années pour des fournitures ou des services similaires, mentionnant la nature et le montant des prestations et le destinataire privé ou public, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ou d'autres références démontrant l'aptitude du candidat à exécuter les prestations (annexe au DC2 rubrique e).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour bénéficier du versement de l'avance accordée dans les conditions prévues aux articles 87 et 89 du code des marchés publics, le candidat devra constituer une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application d'un prix global et forfaitaire pour les prestations systématiques et unitaires pour les pestations ponctuelles. Les prix du marché sont révisables annuellement. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le projet est financé sur fonds propres de la ville de Maizières-Lès-Metz.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire des autres membres du groupement.

Le mandataire doit être nominativement désigné dans l'acte d'engagement.

En application de l'article 51.vii du code des marchés publics, un même candidat ne pourra pas présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. De même, il ne pourra être membre de plusieurs groupements, sous peine d'élimination de leur candidature.

Autres conditions particulières:

Des conditions particulières d'exécution visées par l'article14 du code des marchés publics et relatives à l'insertion professionnelle s'appliquent.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (25)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
4. Performances du candidat en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maizières-les-Metz
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-05-01 📅
Date de fin: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2010-11-27 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10/09
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 231-353739
Informations complémentaires

Marché pour une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par décision expresse pour une durée globale maximum de 4 ans.

Le marché s'exécutera à compter du 1er mai 2011 jusqu'au 30.4.2012 pour la première année d'exécution. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Le DCE est à retirer ou sera adressé gratuitement sur demande écrite (fax, courrier) faite auprès de la mairie de Maizières-Lès-Metz. Il est également téléchargeable sur le site Internet:https://www.klekoon.com.

Modalités de remise des offres:

Celles prévues dans le règlement de consultation.

Des visites facultatives des sites seront organisées les les jeudi 17 et 24.2.2011 dans les conditions fixées dans le règlement de consultation.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché (dont le détail est donné dans le formulaire déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé rubrique F- pour le candidat établi en France ou G - pour le candidat établi à l'étranger):

— les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D.8222-8 du code du travail. Le candidat pourra notamment utiliser la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé jointe au dce,

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou Noti2 ex-DC7).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2011/S 023-037501 (2011-02-01)

Avis d'attribution de marché (2011-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-141114
Se réfère à l'avis: 2011/S 23-037501
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Montant minimum annuel des commandes: 35 000 EUR HT. Montant maximum annuel des commandes: 85 000 EUR HT. Marché passé pour une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par une année par décision expresse pour une durée globale maximum de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Le marché s'exécutera à compter du 1.5.2011 jusqu'au 30.4.2012 pour la première année d'exécution. Annonce n° 157, BOAMP 25 B du 4.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-04-30 📅
Adresse postale: 20 rue Nationale
Commune postale: Spicheren
Code postal: 57350
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2011/S 087-141114 (2011-05-03)

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