Prestations de fourniture et pose de pare-brise sur autobus urbain

SMT du Douaisis

Le SMTD dispose d'un parc de 70 autobus urbains de marque irisbus, evobus, heuliez, solaris et APTS-VDL. Les pares brise sont de type feuilletés, collés, à joint et certains sont teintés.
Dès lors que le SMTD aura un besoin de changement de pare-brise ou de vitre latérale sur un ou plusieurs autobus, il contactera un des titulaires de l'accord cadre pour venir effectuer la prestation à l'atelier du SMTD SIS 240 bd Pasteur à Guesnain, FRANCE.
A ce titre, le ou les titulaires de l'accord cadre devront être équipés d'un véhicule atelier permettant de réaliser les prestations sur le site du SMTD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-01 Avis de marché
2011-05-12 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de remplacement de pare-brise
Quantité ou étendue:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du code des marchés publics. L'accord-cadre pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques, au minimum 3 et au maximum 5.Le SMTD dispose d'un parc de 70 autobus urbains de marque irisbus, evobus, heuliez, solaris et APTS-VDL.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de remplacement de pare-brise 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, 395 bd Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-01 📅
Date limite de soumission: 2011-03-17 📅
Date de publication: 2011-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 23-037502
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmise par simple courrier, télécopie ou e-mail, au service des marchés. Il est en outre disponible à: Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/. Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: SMTD, accueil, 395 bd Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE. Ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Syndicat mixte des transports du Douaisis. Service des marchés publics. 395 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE. Par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, l'entité adjudicatrice accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante:https://marches.rvvn.org/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du code des marchés publics. L'accord-cadre pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques, au minimum 3 et au maximum 5.
Brève description:
Le SMTD dispose d'un parc de 70 autobus urbains de marque irisbus, evobus, heuliez, solaris et APTS-VDL. Les pares brise sont de type feuilletés, collés, à joint et certains sont teintés.
Dès lors que le SMTD aura un besoin de changement de pare-brise ou de vitre latérale sur un ou plusieurs autobus, il contactera un des titulaires de l'accord cadre pour venir effectuer la prestation à l'atelier du SMTD SIS 240 bd Pasteur à Guesnain, FRANCE.
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A ce titre, le ou les titulaires de l'accord cadre devront être équipés d'un véhicule atelier permettant de réaliser les prestations sur le site du SMTD.
Quantité ou étendue:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du code des marchés publics. L'accord-cadre pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques, au minimum 3 et au maximum 5.
Le SMTD dispose d'un parc de 70 autobus urbains de marque irisbus, evobus, heuliez, solaris et APTS-VDL.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-remplacement pare brise
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 240 bd Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 53 du code des marchés publics au moyen des critères suivants:
Critères de sélection des candidatures:
1. Capacité technique;
2. Capacité économique et financière.
Situation économique et financière:
— DC4 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC5 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique selon la réglementation en vigueur. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du smtd, crédits disponibles au budget primitif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-03-18 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres.
Les plis seront ouverts par la commission d'appels d'offres le 18.3.2011 (17:00) (date et heure prévisionnelles).
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations pondéré en % (60)
2. Délai d'intervention pondéré en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: SMTD 395 bd Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. le président
Nom: Syndicat mixte des transports du Douaisis
Adresse postale: 395 bd Pasteur
Point de contact: Mme la présidente
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-remplacement pare brise
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmise par simple courrier, télécopie ou e-mail, au service des marchés.
Il est en outre disponible à:
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/.
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
SMTD, accueil, 395 bd Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE.
Ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
Syndicat mixte des transports du Douaisis.
Service des marchés publics.
395 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE.
Par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, l'entité adjudicatrice accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante:https://marches.rvvn.org/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 023-037502 (2011-02-01)
Informations complémentaires (2011-05-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-12 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-151580
Se réfère à l'avis: 2011/S 23-037502
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2011/S 093-151580 (2011-05-12)
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