Prestations de formations pour la prévention des risques professionnels destinées aux agents du conseil général de l'Essonne - lots 1 et 3
Conseil général de l'Essonne
La consultation a pour objet de faire appel à un prestataire pour la prévention des risques professionnels destinées aux agents du conseil général de l'Essonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enseignement supérieur › Services de formation en matière de sécurité
- • Services de formation industrielle et technique › Services de formation technique
- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
- • Services des auto-écoles › Cours de conduite
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-03 | Avis de marché |
| 2011-03-28 | Informations complémentaires |
| 2011-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département - boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Evry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.essonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-03 📅
Date limite de soumission: 2011-01-24 📅
Date de publication: 2011-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 2-002975
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: permis fimo fcos
Brève description: Permis fimo fcos.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: caces
Brève description: Caces.
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Possibilités d'avenants, de marchés similaires et de reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0533_2_01/03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne, 91012 Evry Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Contact
Point de contact: direction des ressources humaines
M. le président
Nom: Conseil général de l'Essonne, direction des ressources humaines
Adresse postale: hôtel du département, boulevard de France
Point de contact: www.marches.essonne.fr
Nom: Conseil général de l'Essonne
Commune postale: Evry
Point de contact: service des commissions et jurys- bureau W301 - aile jaune (3ème étage) ouvert de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 du lundi au vendredi
direction des finances et de la commande publique
Téléphone: +33 160919158 📞
URL des documents: http://www.marches.essonne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.essonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0533_2_01/03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205436 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 002-002975 (2011-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Quantité ou étendue:
Marchés fractionnés de services, à bons de commande, avec fixation des montants minimal et maximal annuels de prestations suivants, en valeur, conformément à l'article 77-i-1 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département - boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Evry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.essonne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-03 📅
Date limite de soumission: 2011-01-24 📅
Date de publication: 2011-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 2-002975
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics - type ouvert. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Seuls les membres de la commission d'appel d'offres et les services administratifs y participent.
Dématérialisation des procédures.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: http//www.marches.essonne.fr.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http//www.marches.essonne.fr.
Les plis peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé.
Sur chaque enveloppe remise, y compris celle d'expédition, figurent l'objet exact de la consultation et la mention "ne pas ouvrir".
Conseil: s'enregistrer sur la plateforme lors du retrait.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet de faire appel à un prestataire pour la prévention des risques professionnels destinées aux agents du conseil général de l'Essonne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: permis fimo fcos
Brève description: Permis fimo fcos.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché fractionné de services, à bons de commande, avec fixation des montants minimal et maximal annuels de prestations suivants, en valeur, conformément à l'article 77-I-1 du code des marchés publics, dans les limites…
… suivantes:Montant minimal annuel: 2 000 EUR (HT) - montant maximal annuel: 25 000 EUR (HT).
… suivantes:
Montant minimal annuel: 2 000 EUR (HT) - montant maximal annuel: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: caces
Brève description: Caces.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché fractionné de services, à bons de commande, avec fixation des montants minimal et maximal annuels de prestations suivants, en valeur, conformément à l'article 77-I-1 du code des marchés publics, dans les limites suivantes:Montant minimal annuel: 2 000 EUR (HT) - montant maximal annuel: 20 000 EUR (HT).
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Montant minimal annuel: 2 000 EUR (HT) - montant maximal annuel: 20 000 EUR (HT).
Description des options: Possibilités d'avenants, de marchés similaires et de reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0533_2_01/03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne, 91012 Evry Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour la conformité du dossier, les candidats devront respecter les articles 43 à 45 du code des marchés publics repris par les prescriptions du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Marché financé sur les fonds propres de la collectivité.
Délai global de paiement 30 jours.
CCAG/FCS.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Contact
Point de contact: direction des ressources humaines
M. le président
Nom: Conseil général de l'Essonne, direction des ressources humaines
Adresse postale: hôtel du département, boulevard de France
Point de contact: www.marches.essonne.fr
Nom: Conseil général de l'Essonne
Commune postale: Evry
Point de contact: service des commissions et jurys- bureau W301 - aile jaune (3ème étage) ouvert de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 du lundi au vendredi
direction des finances et de la commande publique
Téléphone: +33 160919158 📞
URL des documents: http://www.marches.essonne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.essonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0533_2_01/03
Informations complémentaires
Procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics - type ouvert. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Seuls les membres de la commission d'appel d'offres et les services administratifs y participent.
Dématérialisation des procédures.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: http//www.marches.essonne.fr.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http//www.marches.essonne.fr.
Les plis peuvent être aussi remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé.
Sur chaque enveloppe remise, y compris celle d'expédition, figurent l'objet exact de la consultation et la mention "ne pas ouvrir".
Conseil: s'enregistrer sur la plateforme lors du retrait.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205436 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 002-002975 (2011-01-03)
Informations complémentaires (2011-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-28 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-101251
Se réfère à l'avis: 2011/S 2-002975
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2011/S 063-101251 (2011-03-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-28 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-101251
Se réfère à l'avis: 2011/S 2-002975
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2011/S 063-101251 (2011-03-28)
Avis d'attribution de marché (2011-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, boulevard de France
Commune postale: Évry Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 115-189599
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11-930
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne, 91012 Evry Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère environnemental - présentation de l'offre (4)
2. Critère environnemental - papiers / rendu dématérialisé (4)
3. Valeur technique - les méthodes pédagogiques que les candidats envisagent de mettre en oeuvre (14)
4. Valeur technique - les méthodes de collaboration avec le service formation du Conseil général de l'Essonne (14)
5. Valeur technique - indiquez de façon détaillée l'emplacement et l'accessibilité des sites de formation inter et le matériel mis à disposition pour effectuer les formations (7)
6. Valeur technique - l'équipe mobilisée (11)
7. Coût (46)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-09 📅
Adresse postale: ZA Ponroy - 4 allée Louis Blériot
Commune postale: Le Plessis-Trévise
Code postal: 94420
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 115-189599 (2011-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, boulevard de France
Commune postale: Évry Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 115-189599
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Procédure adaptée en application de l'article 30 du code des marchés publics - type ouvert. Le lot no 1 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur le 24.3.2011 et a déja fait l'objet d'un avis d'attribution. Date de signature du marché: 6.6.2011. Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 20 000 EUR (HT). Il est conclu pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois. Le marché sera consultable sur demande écrite dans les conditions prévues par la Commission d'accès aux documents administratifs.
Annonce no 166, BOAMP 004 B du 6.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11-930
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne, 91012 Evry Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère environnemental - présentation de l'offre (4)
2. Critère environnemental - papiers / rendu dématérialisé (4)
3. Valeur technique - les méthodes pédagogiques que les candidats envisagent de mettre en oeuvre (14)
4. Valeur technique - les méthodes de collaboration avec le service formation du Conseil général de l'Essonne (14)
5. Valeur technique - indiquez de façon détaillée l'emplacement et l'accessibilité des sites de formation inter et le matériel mis à disposition pour effectuer les formations (7)
6. Valeur technique - l'équipe mobilisée (11)
7. Coût (46)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-09 📅
Adresse postale: ZA Ponroy - 4 allée Louis Blériot
Commune postale: Le Plessis-Trévise
Code postal: 94420
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 115-189599 (2011-06-14)
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