Prestations de déneigement - saison 2011-2012

Commune de Tignes

Le présent marché concerne les prestations de déneigement à exécuter sur les voies et zones de stationnement de la commune de Tignes pendant la saison hivernale 2011-2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bruno TP

Qui ?

• Commune de Tignes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-05	Avis de marché
2011-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: quartier du Rosset
Code postal: 73321
Commune postale: Tignes
Contact
Courrier électronique: mairie@tignes.net 📧
Téléphone: +33 479400640 📞
Fax: +33 479063546 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-252992
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Durée du marché: du 15.11.2011 au 30.4.2012. Unité monétaire utilisée, l'euro. 1/ en complément de la section relative à l'allotissement, il est précisé que le soumissionnaire pourra répondre à un lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct; 2/ le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004; 3/ en complément de la section relative aux modalités de demande et de transmission des dossiers aux candidats: il est précisé qu'aucune demande par courriel ne fera l'objet d'une transmission de dossier. De même, aucun dossier ne sera transmis par courriel aux candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne les prestations de déneigement à exécuter sur les voies et zones de stationnement de la commune de Tignes pendant la saison hivernale 2011-2012.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Location de camions avec ou sans chauffeur pour le transport de la neige à Tignes le Lac.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de six engins porte-outils de 90cv équipé d'un fraise à neige.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
120 000 💰
Numéro de référence: Tig11-24ser

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé CERFA DC1 ou équivalent),

— Déclaration du candidat (imprimé CERFA DC2 ou équivalent),

— Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ainsi que les références sur des prestations similaires; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra à défaut prouver sa capacité financière par tout document équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

3. Liste des principales références acquises au cours des 5 dernières années pour des prestations de même nature que celles faisant l'objet du présent marché et notamment auprès de collectivités territoriales, avec indication du montant de ces prestations, leurs dates et les coordonnées complètes des maîtres d'ouvrages.

— conformément à l'article 45-III du code des marchés publics, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, dont des sous-traitants, pour présenter sa candidature, il produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Le candidat justifie également des capacités de ce ou ces opérateurs économiques.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres. Paiement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la commune de Tignes, selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dès lors que plusieurs entreprises s'associent en groupement pour couvrir la globalité des prestations, il est porté à leur connaissance que l'administration demandera le forme du groupement solidaire après l'attribution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tignes
Contact
Point de contact: le maire
Nom: Mairie de Tignes: service marchés publics
Adresse postale: quartier du Rosset, BP 50

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Tig11-24ser
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.

Marché à bons de commande.

Durée du marché: du 15.11.2011 au 30.4.2012.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

1/ en complément de la section relative à l'allotissement, il est précisé que le soumissionnaire pourra répondre à un lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct;

2/ le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004;

3/ en complément de la section relative aux modalités de demande et de transmission des dossiers aux candidats: il est précisé qu'aucune demande par courriel ne fera l'objet d'une transmission de dossier. De même, aucun dossier ne sera transmis par courriel aux candidats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 152-252992 (2011-08-05)

Avis d'attribution de marché (2011-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366445
Se réfère à l'avis: 2011/S 152-252992
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Lot 1 - entreprise Bruno Tp montant HT de 50 000,00 EUR à 150 000,00 EUR; lot 2 - entreprise Bruno Tp Montant HT de 60 000,00 EUR à 120 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info. Annonce no 157, BOAMP 154 A du 10.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Bruno Tp
Adresse postale: ZA de Verney Viclaire
Commune postale: Sainte-Foy-Tarentaise
Code postal: 73640
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bruno TP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 226-366445 (2011-11-22)

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