Prestations de débroussaillement et de fauchage
Commune d'Aubagne
Prestations de débroussaillement et de fauchage des parcelles communales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-09 | Avis de marché |
| 2011-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, 6 bd Jean Jaurès
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Contact
Courrier électronique: jocelyne.casassa@mairie-aubagne.com 📧
Téléphone: +33 442181919 📞
Fax: +33 442181890 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-09 📅
Date limite de soumission: 2011-03-22 📅
Date de publication: 2011-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 29-048258
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de débroussaillement et de fauchage des parcelles communales.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché à durée reconductible par période d'une année.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'Aubagne, 13400 Aubagne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières: Clause d'insertion par l'activité économique.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Aubagne
Adresse postale: mairie annexe rue de la Liberté
Téléphone: +33 442181823 📞
URL pour informations complémentaires: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2011/S 029-048258 (2011-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande. Montants annuels (TTC): minimum 42 000 EUR, maximum: 126 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, 6 bd Jean Jaurès
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Contact
Courrier électronique: jocelyne.casassa@mairie-aubagne.com 📧
Téléphone: +33 442181919 📞
Fax: +33 442181890 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-09 📅
Date limite de soumission: 2011-03-22 📅
Date de publication: 2011-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 29-048258
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse:http://vaub.marcoweb.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de débroussaillement et de fauchage des parcelles communales.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marché à durée reconductible par période d'une année.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville d'Aubagne, 13400 Aubagne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (imprimé DC1) et déclaration du candidat (imprimé DC2) disponibles à l'adresse www.minefe.gouv.fr thème marchés publics rubrique formulaires,
— Copie du jugement pour les candidats en règlement judiciaire,
— Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (à compléter dans l'imprimé DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Renseignements relatifs aux moyens humains et matériels,
— Liste des principales références acquises au cours des 3 dernières années dans le domaine du marché, indiquant la période, le montant, la nature des prestations et le donneur d'ordre concerné.
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur les ressources propres de la ville. Règlement par mandat administratif. Délai global de paiement 30 jours. Intérêts moratoires: application du décret n° 2002-232 du 21.2.2002.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire au moment de l'attribution du marché.
Autres conditions particulières: Clause d'insertion par l'activité économique.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Contact
Point de contact: service marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville d'Aubagne
Adresse postale: mairie annexe rue de la Liberté
Téléphone: +33 442181823 📞
URL pour informations complémentaires: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://vaub.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse:http://vaub.marcoweb.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134828 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2011/S 029-048258 (2011-02-09)
Avis d'attribution de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 421,73 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville - 6 bd Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146287
Se réfère à l'avis: 2011/S 29-048258
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-31 📅
Adresse postale: 7 rue Hoche, BP 26
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 090-146287 (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 421,73 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville - 6 bd Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146287
Se réfère à l'avis: 2011/S 29-048258
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Le contrat est consultable sur demande de rendez-vous par fax (+33 442181890) au service marchés publics, mairie annexe, 13400 Aubagne.
Annonce n° 76, BOAMP 31 A.
Annonce n° 92, BOAMP 31 B du 12.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-31 📅
Adresse postale: 7 rue Hoche, BP 26
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: antérieur à la signature du contrat (depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat). Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative): au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution et jusqu'à 6 mois maximum en l'absence d'avis d'attribution. Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché (arrêt Tropic CE du 16.7.2007).
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