Prestations d'élagages - Saison 2011/2012 - direction jardins et espaces verts - 11v183ao

Ville de Toulouse

Prestations d'élagages - Saison 2011/2012 - 11v183ao. Les prestations sont réparties en 12 lots géographiques, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. La durée du marché se confond avec le délai d'exécution. Le délai maximum d'exécution des prestations pour chacun des 12 lots est précisé dans l'acte d'engagement du lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AGRI 2000
• ECO VA NA SARL
• Groupement solidaire: Bosc / Pare, Mandataire Bosc Stéphane, Semper Virens, Élagage - Abattage délicat
• Iss Espaces Verts
• Top Élagages
• Urban Elag

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-29	Avis de marché
2011-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue:

La présente consultation concerne des prestations d'élagages à effectuer sur les espaces verts et alignement d'arbres bordant les voiries de Toulouse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7ème étage, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.grandtoulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244659
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Avenues des Côteaux, Bedouce, Mail d'Empalot, rues de Bougainville, Guyou, Dugay-Trouin, Guichen.

Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 25 jours ouvrables Lieux d'exécution: Avenues des Côteaux et Albert Bedouce, rues de Bougainville, E. Guyou, Dugay-Trouin, rue de Guichen, Petit Mail d'Empalot. Descriptif des prestations: Élagage par enlèvement total des branches au niveau des têtes de saule sans entamer celles-ci sur l'ensemble du tronc et suppression des carpophores et fil de fer.

Numéro du lot: 2
Brève description: Avenues du Cimetière et de Muret.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 25 jours ouvrables. Lieux d'exécution: Avenue du Cimetière, avenue de Muret (entre route d'Espagne et place Croix de Pierre). Descriptif des prestations: Élagage des arbres par enlèvement total des branches au niveau des anciennes coupes ou des têtes de saule, sans entamer celles-ci, enlèvement des branches sèches, pourries ou en surnombre et suppression des carpophores et fil de fer.

Numéro du lot: 3
Brève description: Cité Amouroux, Hall 8 du Parc des Expositions.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 25 jours ouvrables. Lieux d'exécution: Cité Amouroux, Halle 8 du Parc des Expositions. Descriptif des prestations: Élagage des peupliers par suppression des branches à 0,20 m des anciennes coupes et réduction des branches latérales à environ 1,00 m du tronc. Élagage des tilleuls par réduction du 1/3 du volume du houppier, en hauteur et en largeur sur des départs correspondants au 1/3 minimum du diamètre de la branche réduite, tout en respectant les angles de coupe. Enlèvement des branches le long du tronc jusqu'au départ des charpentières ainsi que celles qui sont mortes et en surnombre. Éclaircie des plus jeunes arbres. Dégagement des façades (2,50 m minimum), toitures, fils, feux, éclairage et des jeunes plantations pour permettre le passage de la lumière, enlèvement des carpophores. Abattage de prunus.

Numéro du lot: 4
Brève description: Avenues Langevin, E d'Orves, rue Ozenne.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 25 jours ouvrables. Lieux d'exécution: Avenue Paul Langevin, place Étienne d'Orves, rue Ozenne. Descriptif des prestations: Élagage des arbres par enlèvement total des branches au niveau des anciennes coupes ou des têtes de saule, sans entamer celles-ci, enlèvement des branches sèches, pourries ou en surnombre et suppression des carpophores et fil de fer.

Numéro du lot: 5
Brève description: Avenue de l'URSS, bd des Recollets, rue Sentenac.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 25 jours ouvrables. Lieux d'exécution: Avenue de l'URSS, boulevard des Recollets, rue Sentenac. Descriptif des prestations: Élagage par réduction du 1/3 du volume du houppier, en hauteur et en largeur sur des départs correspondants au 1/3 minimum du diamètre de la branche réduite, tout en respectant les angles de coupe. Enlèvement des branches le long du tronc jusqu'au départ des charpentières ainsi que celles qui sont mortes et en surnombre. Éclaircie des plus jeunes arbres. Dégagement des façades (2,50 m minimum), toitures, fils, feux, éclairage et des jeunes plantations pour permettre le passage de la lumière. Enlèvement des carpophores.

Numéro du lot: 6
Brève description: Allées Charles de Fitte et des Vitarelles.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 25 jours ouvrables. Lieux d'exécution: Allées Charles de Fitte et des Vitarelles. Descriptif des prestations: Élagage par réduction du 1/3 du volume du houppier, en hauteur et en largeur sur des départs correspondants au 1/3 minimum du diamètre de la branche réduite, tout en respectant les angles de coupe. Enlèvement des branches le long du tronc jusqu'au départ des charpentières ainsi que celles qui sont mortes et en surnombre. Éclaircie des plus jeunes arbres. Dégagement des façades (2,50 m minimum), toitures, fils, feux, éclairage et des jeunes plantations pour permettre le passage de la lumière. Enlèvement des carpophores.

Numéro du lot: 7
Brève description:

École et petite enfance 7 Deniers, école Michelet, boulodrome et tennis Amidonniers, place de l'Ormeau.

Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 25 jours ouvrables. Lieux d'exécution: École élémentaire 7 Deniers, Espace petite enfance 7 Deniers, École élémentaire Michelet, Boulodrome des Amidonniers (Tracassin), parking tennis des Amidonniers, place de l'Ormeau. Descriptif des prestations: Élagage par réduction du 1/3 du volume du houppier, en hauteur et en largeur sur des départs correspondants au 1/3 minimum du diamètre de la branche réduite, tout en respectant les angles de coupe. Enlèvement des branches le long du tronc jusqu'au départ des charpentières ainsi que celles qui sont mortes et en surnombre. Éclaircie des plus jeunes arbres. Dégagement des façades (2,50 m minimum), toitures, fils, feux, éclairage et des jeunes plantations pour permettre le passage de la lumière. Enlèvement des carpophores. Réduction des peupliers au niveau des anciennes coupes et le long du tronc.

Numéro du lot: 8
Brève description: Route de Blagnac.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 30 jours ouvrables Lieux d'exécution: Route de Blagnac. Descriptif des prestations: Élagage par réduction de 1/3 du volume du houppier, en hauteur et en largeur sur des départs correspondants au 1/3 minimum du diamètre de la branche réduite, tout en respectant les angles de coupe. Enlèvement des branches le long du tronc jusqu'au départ des charpentières ainsi que celles qui sont mortes et en surnombre. Dégagement des façades (2,50 m minimum), toitures, fils, feux, éclairage et des jeunes plantations pour permettre le passage de la lumière. Enlèvement des carpophores.

Numéro du lot: 9
Brève description: Boulevard Lascrosses.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 30 jours ouvrables. Lieux d'exécution: Boulevard Lascrosse. Descriptif des prestations: Élagage par réduction du 1/3 du volume du houppier, en hauteur et en largeur sur des départs correspondants au 1/3 minimum du diamètre de la branche réduite, tout en respectant les angles de coupe. Enlèvement des branches le long du tronc jusqu'au départ des charpentières ainsi que celles qui sont mortes et en surnombre. Éclaircie des plus jeunes arbres. Dégagement des façades (2,50 m minimum), toitures, fils, feux, éclairage et des jeunes plantations pour permettre le passage de la lumière, enlèvement des carpophores.

Numéro du lot: 10
Brève description: Allées Frédéric Mistral, Rond point des Français libres.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 20 jours ouvrables. Lieux d'exécution: Allées Frédéric Mistral et rond point des Français Libres. Descriptif des prestations: Taille au lamier en marquise par coupe verticale et horizontale des pousses dans le sens de la voie de circulation et sur les 3 côtés afin d'obtenir un ensemble architecturé et homogène de l'alignement. Enlèvement des repousses et des branches basses le long du tronc jusqu'au départ des charpentières. Enlèvement des carpophores et autres corps étrangers.

Numéro du lot: 11
Brève description: Impasse Bachaga-Boualam, rues Mozart, d'Auch, Gamelin et des Turres.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 25 jours ouvrables. Lieux d'exécution: Impasse du Bachaga-Boualam, rues Mozart, Gamelin, d'Auch et des Turres. Descriptif des prestations: Élagage par réduction du 1/3 du volume du houppier, en hauteur et en largeur sur des départs correspondants au 1/3 minimum du diamètre de la branche réduite, tout en respectant les angles de coupe. Enlèvement des branches le long du tronc jusqu'au départ des charpentières ainsi que celles qui sont mortes et en surnombre. Éclaircie des plus jeunes arbres. Dégagement des façades (2,50 m minimum), toitures, fils, feux, éclairage et des jeunes plantations pour permettre le passage de la lumière. Enlèvement des carpophores.

Numéro du lot: 12
Brève description: Quai et place Saint-Pierre.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai maximum d'exécution des prestations: 25 jours ouvrables Lieux d'exécution: Quai et place Saint Pierre. Descriptif des prestations: Quai Saint Pierre - Élagage en marquise par taille verticale et horizontale des branches au niveau des anciennes coupes et par rapport à l'axe de la voie sur 2 côtés (hauteur et largeur), de façon à obtenir un effet homogène et architecturé de l'alignement sur toute sa longueur. Enlèvement des branches mortes et en surnombre à l'intérieur du houppier, ainsi que celles qui sont basses jusqu'au départ des charpentières. Allègement des branches côté Garonne de façon à obtenir des espaces de vue, tout en maintenant une voûte ombragée. Dégagement de l'éclairage, des feux et jeunes plantations. Enlèvement des carpophores. Place Saint Pierre - Élagage par réduction de 1/3 du volume du houppier, en hauteur et en largeur sur des départs correspondants au 1/3 minimum du diamètre de la branche réduite, tout en respectant les angles de coupe. Enlèvement des branches le long du tronc jusqu'au départ des charpentières ainsi que celles qui sont mortes et en surnombre. Dégagement des façades (2,50 m minimum), toitures, fils, feux, éclairage et des jeunes plantations pour permettre le passage de la lumière. Enlèvement des carpophores.

Numéro de référence: 11V183AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'exécution des prestations aura lieu à l'adresse précisée dans l'acte d'engagement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

Garanties et capacités techniques et financières.

Capacités professionnelles.

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du CMP:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours. Ressources propres ville de Toulouse. Prix global forfaitaire, les prix sont fermes actualisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (en %) (55)
2. Prix des prestations (en %) (35)
3. Prise en compte du développement durable (en %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Nom: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite - pour les renseignements administratifs: à l'attention de Mme Soula-Troy Marie-Hélène, Tél. +33 562274870, courriel: marie-helene.soula@mairie-toulouse.fr, pour les renseignements techniques: à l'attention de M. Mialhe Jean-Claude, Tél. +33 562274883, courriel: jean-claude.mialhe@mairie-toulouse.fr à l'adresse:
Adresse postale: Ville de Toulouse, direction des jardins et espaces verts, 12 rue Roquemaurel
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible immédiatement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr référence 11V183AO dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le dossier peut être obtenu également en version papier à l'adresse: Ville de Toulouse, direction des jardins et espaces verts
Adresse postale: 12 rue Roquemaurel
Fax: +33 562274849 📠
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr. La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage - BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11V183AO

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, Direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr 📧
Source: OJS 2011/S 147-244659 (2011-07-29)

Avis d'attribution de marché (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage, BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390569
Se réfère à l'avis: 2011/S 147-244659
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Annonce n° 289, BOAMP 151 B du 5.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé dans l'acte d'engagement.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-08 📅
Nom: Eco va na sarl
Adresse postale: "Empy Vieux" plaine St-Martial
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Agri 2000
Adresse postale: Lavernière
Commune postale: Montans
Code postal: 81600

3️⃣
Nom: ISS Espaces Verts
Adresse postale: 9 rue de la Technique ZI de Vic - BP 22286
Commune postale: Castanet-Tolosane
Code postal: 31320

4️⃣
Nom: Groupement solidaire: Bosc / Pare, Mandataire Bosc Stéphane, Semper Virens, Élagage - Abattage délicat
Adresse postale: 11 rue des Castors
Commune postale: Millau
Code postal: 12100

5️⃣
Nom: Urban Elag
Adresse postale: 16/25 rue de la Boissière
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Top Élagages
Adresse postale: Domaine de Durtal
Commune postale: Buzet-sur-Tarn
Code postal: 31660

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
8
5
6
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine du grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'honneur, BP 35821
Source: OJS 2011/S 241-390569 (2011-12-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services sylvicoles (>20)

Services de débardage (>20)

Services liés au débardage (>20)