Prestations d'échafaudage, calorifugeage et décalorifugeage pour la centrale Phénix
CEA Marcoule
Prestations pour la fourniture, la pose et dépose d'échafaudages ainsi que la fourniture, la pose et dépose de calorifuge sur les circuits de la centrale Phénix. Ces prestations pourront intervenir pendant à l'intérieur ou en dehors des zones contrôlées. Habilitation de travail en zone nucléaire contrôlée et surveillée nécessaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Structures et pièces › Échafaudages
- • Travaux d'installation d'échafaudages › Travaux de démontage d'échafaudages
- • Travaux d'installation d'échafaudages › Travaux de montage d'échafaudages
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-13 | Avis de marché |
| 2012-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Échafaudages
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Échafaudages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: service commercial, bureau achats support exploitation, bat 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: alain.lloret@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791424 📞
Fax: +33 466796274 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-225015
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: 1 années supplémentaires du 1.1.2015 au 31.12.2015
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: B11-516-AL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Marcoule Bagnols-sur-Cèze.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Critères objectifs de sélection:
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Contact
Point de contact: Alain Lloret
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B11-516-AL
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue J Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491155442 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2011/S 135-225015 (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Échafaudages
Quantité ou étendue:
Quantité d’interventions annuelles pour montage / démontage d’échafaudage ou prestation de calorifugeage / décalorifugeage 50 par an environ.
Valeur totale du marché: 700 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Échafaudages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: service commercial, bureau achats support exploitation, bat 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: alain.lloret@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791424 📞
Fax: +33 466796274 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-225015
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Les candidatures devront être transmises en deux exemplaires.
— Contact technique: P Paradis +33 466796044,
— Unité monétaire utilisée: l'euro,
— Les entreprises nouvellement crées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
En application de la loi no78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courriel, à Thibault Pelletier- chef du SRCA de la direction des achats et des partenaires stratégiques - DAPS/SRCA - bâtiment 482 - CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse e-mail: thibault.pelletier@cea.fr. Fax: +33 169086423.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Les candidatures devront impérativement être transmises en 2 exemplaires.
Si votre candidature est transmise par voie électronique, cette dernière devra être adressée au CEA sur le site https://avis-de-marches.cea.fr, à partir du numero de binomage (B11-516-AL).
Il est possible de s'inscrire sur la plateforme https://avis-de-marches.cea.fr afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne. Il faudra se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l'adresse https://avis-demarches.cea.fr, puis se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr, compléter le formulaire puis valider.
Le titulaire est informé que le centre de Marcoule a mis en place un système de management de la santé, de la sécurité, dont la sûreté nucléaire est partie prenante, conformément aux prescriptions du référentiel OHSAS 18001. Le titulaire s'engagera à respecter les dispositions du référentiel OHSAS 18001 dans le cadre des engagements du CEA marcoule en termes de santé et sécurité eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et OSHAS 18001. Le CEA Marcoule vous informe que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori conformément aux exigences des normes.
Les dossiers qui seront reçus après la date limite du 5.8.2011 ainsi que ceux remis sans enveloppe cachetée ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leur expéditeur en ce qui concerne les envois postaux.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations pour la fourniture, la pose et dépose d'échafaudages ainsi que la fourniture, la pose et dépose de calorifuge sur les circuits de la centrale Phénix. Ces prestations pourront intervenir pendant à l'intérieur ou en dehors des zones contrôlées. Habilitation de travail en zone nucléaire contrôlée et surveillée nécessaire.
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Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: B11-516-AL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Marcoule Bagnols-sur-Cèze.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
"Déclaration du candidat - DC1" et tous les justificatifs demandés dans ce document ou tous autres documents contenant l'ensemble des informations demandées dans le formulaire ainsi que tous les justificatifs précédemment mentionnés;
— Le formulaire DC2 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement.
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Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie et des finances:
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
— déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— bilans ou extraits de bilans (feuilles CERFA 2050,2051, 2052 et 2053), concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
1 - Un mémoire démontrant la capacité technique du candidat: moyens humains, moyens techniques, organisation, référence des 3 dernières années dans les domaines de la pose, la dépose d'échafaudages et du calorifugeage et décalorifugeage dans le milieu nucléaire;
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2 - Présence dans l'entreprise d'un service en charge de la sécurité du travail;
3 - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;
4 -La société devra démontrer sa capacité à respecter la règlementation de travail en milieu Ionisant (personnel DATR catégorie A ou B);
5 Elle devra également démontrer sa capacité à avoir une organisation qualité compatible ou équivalente à la norme ISO 9001 version 2008, à la norme environnementale ISO 14001 et la norme santé /sécurité OHSAS 18001;
6 Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement par ressources propres,
— paiement à 30 jours fin de mois d'émission de facture.
Groupement momentané d'entreprises solidaires (gmes) ou groupement momentané d'entreprises conjointes (Gmec) avec solidarité du mandataire. La présentation en groupement n'est prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature. Important: une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (ex: candidature individuelle et candidature en cotraitance dans le cadre d'un groupement ou de plusieurs groupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette société participerait.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Critères objectifs de sélection:
Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformes en appliquant les critères de jugement des candidatures suivants: - capacité juridique et financière - capacité technique: compétences techniques dans la mise en place d'échafaudage et calorifugeage, capacité à respecter la règlementation de travail en milieu ionisant, organisation qualité compatible ou équivalente à la norme ISO 9001 V2008, à la norme environnementale ISO 14001 et la norme santé sécurité OHSAS 18001.
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Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Contact
Point de contact: Alain Lloret
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B11-516-AL
Informations complémentaires
Le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Les candidatures devront être transmises en deux exemplaires.
— Contact technique: P Paradis +33 466796044,
— Unité monétaire utilisée: l'euro,
— Les entreprises nouvellement crées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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En application de la loi no78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courriel, à Thibault Pelletier- chef du SRCA de la direction des achats et des partenaires stratégiques - DAPS/SRCA - bâtiment 482 - CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse e-mail: thibault.pelletier@cea.fr. Fax: +33 169086423.
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Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Les candidatures devront impérativement être transmises en 2 exemplaires.
Si votre candidature est transmise par voie électronique, cette dernière devra être adressée au CEA sur le site https://avis-de-marches.cea.fr, à partir du numero de binomage (B11-516-AL).
Il est possible de s'inscrire sur la plateforme https://avis-de-marches.cea.fr afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne. Il faudra se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l'adresse https://avis-demarches.cea.fr, puis se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr, compléter le formulaire puis valider.
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Le titulaire est informé que le centre de Marcoule a mis en place un système de management de la santé, de la sécurité, dont la sûreté nucléaire est partie prenante, conformément aux prescriptions du référentiel OHSAS 18001. Le titulaire s'engagera à respecter les dispositions du référentiel OHSAS 18001 dans le cadre des engagements du CEA marcoule en termes de santé et sécurité eu égard à sa certification ISO 9001, ISO 14001 et OSHAS 18001. Le CEA Marcoule vous informe que les prestations effectuées pour son compte sont susceptibles d'être évaluées a posteriori conformément aux exigences des normes.
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Les dossiers qui seront reçus après la date limite du 5.8.2011 ainsi que ceux remis sans enveloppe cachetée ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leur expéditeur en ce qui concerne les envois postaux.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue J Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491155442 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2011/S 135-225015 (2011-07-13)
Avis d'attribution de marché (2012-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commercial, bureau achats projet- bâtiment 181, BP 17171
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-206477
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-225015
Numéro JO-S: 125
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-02 📅
Nom: Kaefer Wanner
Adresse postale: 30 route de Treillas
Commune postale: Orsan
Code postal: 30200
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue J. Autran
Source: OJS 2012/S 125-206477 (2012-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commercial, bureau achats projet- bâtiment 181, BP 17171
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-206477
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-225015
Numéro JO-S: 125
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-02 📅
Nom: Kaefer Wanner
Adresse postale: 30 route de Treillas
Commune postale: Orsan
Code postal: 30200
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue J. Autran
Source: OJS 2012/S 125-206477 (2012-06-28)
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